T.M.C.
Chaudronnerie-tuyauterie
En bref
L’activité déclarée de T.M.C. est « Chaudronnerie-tuyauterie ».
- Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE, mais aucun de ses établissements n'y est ouvert.
Identité· SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- SIREN
- 379 180 656
- SIRET siège
- 379 180 656 00025
- Dénomination
- T.M.C.
- Forme juridique
- SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- N° TVA
- FR88379180656Format valide
- Date de création
- 04/09/1990
- Code NAF / APE
- 28.3C(Chaudronnerie-tuyauterie)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Numéro RCS
- 379 180 656R.C.S.Chalon-sur-Saône
Dirigeants
Aucun dirigeant enregistré
Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.
Établissements
2 référencés dans notre base · 0 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : ZI DE LA PELLETIERE, 71620 BEY
Création : 31/12/1994
Activité : Chaudronnerie-tuyauterie (28.3C)
Adresse : 1 IMPASSE DU PRE NEUF, 71380 OSLON
Création : 04/09/1990
Activité : Chaudronnerie-tuyauterie (28.3C)
Décisions de justice
8 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Nîmes · 4P
N° 20/003091
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Noumea · 02
N° 20/000997
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Versailles · 04
N° 20/053981
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décision- Consulter la décision
Tribunal de grande instance de Paris · CT0196
N° 7
Cour d'appel de Paris · G1
N° 19/029127
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel d'Aix-en-Provence · 10è Chambre
N° 06/13646
SECURITE SOCIALE, ASSURANCES SOCIALES - Tiers responsable - Recours des caisses - Recours contre l'assureur - Portée Si l'article L. 376 -1 du code de la sécurité sociale instaure un délai de forclusion de deux années pour demander la nullité du jugement devenu définitif dans lequel la qualité d'assuré social de la victime d'un accident n'a pas été indiquée, pour autant cet article ne saurait priver les tiers payeurs de leur droit de recouvrer leurs créances. L'argument de sécurité juridique i
Consulter la décision- Consulter la décision
Cour d'appel de Reims · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 79
Cour d'appel d'Angers
N° 2000/01715
ASSOCIATION Association - Intérêt - Communauté d'objet associatif - Recevabilité de l'action (non) - Dissolution du conseil d'administration (non) - Dissolution du bureau de l'association (non).ASSOCIATION - Action en justice - Intérêt - Communauté d'objet associatif - Recevabilité de l'action (non) - Dissolution du conseil d'administration (non) - Dissolution du bureau de l'association (non).Deux associations nationale et locale introduisant une action contre une ordonnance rendue à propos d'
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « chaudronnerie-tuyauterie », basée à BEY, créée en 1990.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 11/06/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 28.3C · Chaudronnerie-tuyauterie) — 2 259 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
—
sur 1 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 11/06/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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