STMICROELECTRONICS SRL
Fabrication de cartes électroniques assemblées
En bref
L’activité déclarée de STMICROELECTRONICS SRL est « Fabrication de cartes électroniques assemblées ».
- Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE, mais aucun de ses établissements n'y est ouvert.
Identité· Société étrangère non immatriculée au RCS
- SIREN
- 397 544 339
- SIRET siège
- 397 544 339 00013
- Dénomination
- STMICROELECTRONICS SRL
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Date de création
- 01/06/1994
- Code NAF / APE
- 26.12Z(Fabrication de cartes électroniques assemblées)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Numéro RCS
- 397 544 339R.C.S.
Repères de crédit
Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.
Encours conseillé
Non calculable
Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.
Capacité de remboursement d’un loyer
Non calculable
Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.
Comment ces repères sont calculés
Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.
Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.
Dirigeants
Aucun dirigeant enregistré
Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.
Établissements
3 référencés dans notre base · 0 en activité · 3 fermés
Fichier officiel réconcilié : 16/11/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : VIA CAMILLO OLIVETTI, 20041 AGRATE BRIANZA ITALIE
Création : 01/06/1994
Activité : Fabrication de cartes électroniques assemblées (26.12Z)
Adresse : CHEZ ST MICROELCTRONICS SA 29 BOULEVARD ROMAIN ROLLAND, 92120 MONTROUGE
Création : 29/01/2001
Activité : Fabrication de cartes électroniques assemblées (26.12Z)
Adresse : 7 AVENUE GALLIENI, 94250 GENTILLY
Création : 01/06/1994
Activité : (32.1B)
Décisions de justice
6 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 52300844
Rejet
CHOSE JUGEE - Portée - Décision définitive - Décision d'incompétence - Décision renvoyant les parties à mieux se pourvoir en raison du caractère international du litige PRUD'HOMMES - Chose jugée - Portée - Décision définitive - Décision d'incompétence - Décision renvoyant les parties à mieux se pourvoir en raison du caractère international du litige PRUD'HOMMES - Compétence - Décision sur la compétence - Décision d'incompétence - Décision renvoyant les parties à mieux se pourvoir en
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 52300336
Rejet
SYNDICAT PROFESSIONNEL - Droits syndicaux - Exercice - Domaine d'application - Délégué syndical - Désignation - Désignation par un syndicat représentatif - Renonciation à la désignation - Adhérent concerné - Candidat ayant obtenu 10 % des voix - Nécessité - Détermination - Portée REPRESENTATION DES SALARIES - Délégué syndical - Désignation - Renonciation - Faculté de renoncer - Titulaire - Candidat ayant obtenu 10 % des voix - Exclusivité - Portée La renonciation au droit d'
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 52100407
Cassation partielle
CONTRAT DE TRAVAIL, EXECUTION - Employeur - Discrimination entre salariés - Preuve - Comparaison avec la situation d'autres salariés - Communication sous astreinte d'informations non anonymisées - Conditions - Détermination - Portée PROTECTION DES DROITS DE LA PERSONNE - Respect de la vie privée - Atteinte - Exclusion - Cas - Mesure d'instruction in futurum - Relations entre l'employeur et le salarié - Communication sous astreinte d'informations non anonymisées - Informations rel
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2
N° 21400743
Cassation
SECURITE SOCIALE - Financement - Contribution sur les actions attribuées gratuitement - Fait générateur - Détermination - Portée Il résulte de l'article L. 137-13 du code de la sécurité sociale que le fait générateur de la contribution instituée, au profit des régimes obligatoires d'assurance maladie dont relèvent les bénéficiaires, sur les actions attribuées gratuitement dans les conditions prévues aux articles L. 225-197-1 à L. 225-197-5 du code de commerce est constitué par la décision
Consulter la décisionCour d'appel de Versailles · 12ème chambre
N° 12/06519
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
TRANSPORTS ROUTIERS - Marchandises - Transport international - Prix de transport - Action directe - Loi applicable - Convention de Rome du 19 juin 1980 - Article 4 § 4 - Principal établissement du commissionnaire de transport et lieu de chargement situé au Royaume-Uni - Droit anglais applicable - Rejet de la demande fondée sur l'article L.132-8 du code de commerce.. La présomption prévue par l'article 4 § 4 de la Convention de Rome propre au contrat de transport est également applicable au co
Consulter la décisionCour d'appel d'Aix-en-Provence · CT0044
N° 06/01929
TRANSPORTS TERRESTRES - Marchandises - Responsabilité - Clause limitative - Exclusion - Dol ou faute lourde - Appréciation - / JDF Le transporteur terrestre ne commet pas de faute lourde ayant contribué à la réalisation du vol de marchandises dans la mesure où le fourgon dans lequel elles étaient entreposées était bien fermé à clef, le hayon arrière relevé, sur une allée non connue pour être particulièrement exposée en matière de délinquance. Même si l'absence de sécurisation de la comma
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « fabrication de cartes électroniques assemblées », basée à AGRATE BRIANZA ITALIE, créée en 1994.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Brevets (100)
Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)
Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.
CIRCUITS AND METHODS FOR DEBOUNCING SIGNALS PRODUCED BY A ROTARY ENCODER
N° US2025266816A1
METHODS AND DEVICES FOR SANITIZATION
N° US2025222152A1
SEMICONDUCTOR CHIP MANUFACTURING METHOD
N° US2025126877A1
INTEGRATED CIRCUIT INCLUDING A PHYSICALLY UNCLONABLE FUNCTION DEVICE AND CORRESPONDING METHOD FOR IMPLEMENTING A PHYSICALLY UNCLONABLE FUNCTION
N° US2025111876A1
Overvoltage protection device
N° US2024194666A1
NON-VOLATILE PHASE-CHANGE MEMORY DEVICE INCLUDING A DISTRIBUTED ROW DECODER WITH N-CHANNEL MOSFET TRANSISTORS AND RELATED ROW DECODING METHOD
N° US2024153553A1
USB interface
N° US2024128877A1
DRIVER CIRCUIT, CORRESPONDING LASER-DRIVING DEVICE, LASER LIGHTING MODULE, LIDAR APPARATUS AND METHODS OF OPERATION
N° US2024204478A1
DRIVER CIRCUIT, CORRESPONDING LASER-DRIVING DEVICE, LASER LIGHTING MODULE, LIDAR APPARATUS AND METHODS OF OPERATION
N° EP4386437A1
Optoelectronic device
N° US2024105129A1
Vehicle communication network
N° CN118075049A
VEHICLE COMMUNICATION NETWORK
N° US2024171424A1
VEHICLE COMMUNICATION NETWORK
N° EP4376388A1
METHOD FOR MOTION ESTIMATION IN A VEHICLE, CORRESPONDING DEVICE AND COMPUTER PROGRAM PRODUCT
N° US2024067184A1
Methods, systems, and circuits for generating tool chain independent linker scripts
N° CN117850808A
METHOD FOR GENERATING A COMPUTER EXECUTABLE CODE FOR IMPLEMENTING A NEURAL NETWORK
N° EP4354350A1
Method of generating computer executable code for implementing artificial neural network
N° CN117875371A
METHOD FOR GENERATING COMPUTER-EXECUTABLE CODE FOR IMPLEMENTING AN ARTIFICIAL NEURAL NETWORK
N° US2024119309A1
NON-VOLATILE MEMORY DEVICE AND CORRESPONDING METHOD OF OPERATION
N° US2024096412A1
NON-VOLATILE MEMORY DEVICE AND CORRESPONDING METHOD OF OPERATION
N° EP4339953A1
Electrostatic discharge protection
N° CN117637737A
Bidirectional DC/DC converter
N° CN117335664A
BIDIRECTIONAL DC/DC CONVERTER
N° EP4300766A1
OPTOELECTRONIC DEVICE
N° US2023408867A1
Switch based on phase change material
N° CN117425396A
Electronic device
N° CN220733372U
Switch based on phase change material
N° CN117425395A
Electronic device
N° CN220570922U
Method, system and circuit for deploying file system on embedded memory
N° CN116974979A
Phase-change memory cell
N° US2023389450A1
Level shifter circuit, corresponding device and method
N° CN116915235A
Level shifter circuit, corresponding device and method
N° US2023336176A1
Circuit and method for de-jitter of signal generated by rotary encoder
N° CN116896379A
Voltage regulator device, corresponding method and data storage system
N° CN116895303A
LEVEL SHIFTER CIRCUIT, CORRESPONDING DEVICE AND METHOD
N° EP4262090A1
Circuits and methods for debouncing signals produced by a rotary encoder
N° US2023318589A1
Voltage regulator device, corresponding method and data storage system
N° US2023318450A1
Secure generation of pairing keys
N° CN117134890A
CIRCUITS AND METHODS FOR DEBOUNCING SIGNALS PRODUCED BY A ROTARY ENCODER
N° EP4254794A1
Processing system, related integrated circuit, device and method
N° CN116610615A
Processing system, related integrated circuit, device and method
N° US2023259463A1
Method, system and apparatus for software and hardware component configuration and content generation
N° CN116594607A
Method, system and apparatus for software and hardware component configuration and content generation
N° CN116594606A
PHOTONIC IC CHIP
N° US2023194787A1
A PROCESSING SYSTEM, RELATED INTEGRATED CIRCUIT, DEVICE AND METHOD
N° EP4231161A1
Integrated circuit and corresponding method for implementing physically non-replicable functions
N° CN116502287A
Integrated circuit including a physically unclonable function device and corresponding method for implementing a physically unclonable function
N° US2023238060A1
Quality factor estimation of an inductive element
N° US2023170742A1
EXCITATION AND SENSING OF A NETWORK OF LC OSCILLATORS
N° US2023228554A1
Circuito di pilotaggio, dispositivo di pilotaggio di laser, modulo di illuminazione laser, apparato LIDAR e procedimenti di funzionamento corrispondenti
N° IT202200025605A1
Electronic fuse systems and devices
N° US2023187922A1
ELECTRONIC DEVICE
N° US2023198514A1
System on chip including non-volatile memory
N° CN116204447A
Overvoltage protection device
N° US2023108617A1
Drift compensation
N° US2023087239A1
Rete di comunicazione di veicolo
N° IT202200023982A1
System-on-chip comprising a non-volatile memory
N° US2023168821A1
APPARATUS AND METHOD FOR GENERATING PHOTOMASK
N° CN116107155A
ESD PROTECTION CIRCUIT
N° US2023290770A1
ELECTRONIC DEVICE INCLUDING TRANSISTOR
N° CN115995489A
Electronic device and semiconductor structure
N° CN219497802U
ELECTRONIC DEVICE INCLUDING TRANSISTORS
N° EP4170730A1
PROCÉDÉ DE GÉNÉRATION D’UN CODE EXÉCUTABLE PAR ORDINATEUR POUR METTRE EN ŒUVRE UN RÉSEAU DE NEURONES ARTIFICIELS
N° FR3140692A1
ELECTRONIC DEVICE COMPRISING TRANSISTORS
N° US2023121961A1
METHOD FOR PROCESSING A MATRIX OF PIXEL IN AN IMAGE PROCESSING CHAIN AND CORRESPONDING ELECTRONIC DEVICE
N° CN115880147A
NON-VOLATILE MEMORY DEVICE AND CORRESPONDING METHOD OF OPERATING THE SAME
N° CN115938448A
Non-volatile memory device with improved cell cycling and corresponding method for operating the non-volatile memory device
N° US2023091464A1
Dispositivo di memoria non volatile e corrispondente procedimento di funzionamento
N° IT202200018825A1
Radio frequency doubler and tripler
N° CN115940817A
MEMORY CELL AND MEMORY ARRAY
N° CN218888957U
Device for compensating frequency shift
N° CN115695118A
Electronic die testing device and method
N° CN115701225A
PHASE CHANGE MEMORY
N° EP4125141A1
Phase change memory
N° US2023032898A1
SANITIZATION USING LIGHT
N° US2023021993A1
Bidirectional DC/DC converter
N° US2024006998A1
OPTOELECTRONIC DEVICE
N° EP4293653A1
Ring oscillator circuit
N° CN115483911A
Power supply circuit, corresponding device and method
N° US2022397923A1
Memory device
N° US2022302379A1
Charge coupled field effect rectifier diode and manufacturing method thereof
N° CN115513053A
Integrated circuit
N° CN218602431U
Ring oscillator circuit
N° US2022399880A1
RING OSCILLATOR CIRCUIT
N° EP4106191A1
Method and device for disinfection
N° CN115381989A
Electronic chip and electronic system
N° CN219247834U
POWER SUPPLY CIRCUIT, CORRESPONDING DEVICE AND METHOD
N° EP4102335A1
Semiconductor chip manufacturing method
N° US2022352028A1
Data management method and apparatus for bit-by-bit programmable non-volatile memory
N° CN115220653A
Method of data management for a bitwise programmable non-volatile memory, and corresponding device
N° US2022334720A1
METHOD OF DATA MANAGEMENT FOR A BITWISE PROGRAMMABLE NON-VOLATILE MEMORY, AND CORRESPONDING DEVICE
N° EP4080510A1
Circuito traslatore di livello, dispositivo e procedimento corrispondenti
N° IT202200007508A1
DISPOSITIVO REGOLATORE DI TENSIONE, CORRISPONDENTI PROCEDIMENTO E SISTEMA DI ARCHIVIAZIONE DATI
N° IT202200006488A1
Circuiti e procedimenti per effettuare il debouncing di segnali prodotti da un trasduttore di posizione angolare
N° IT202200006461A1
IMPROVED ELECTRONIC DEVICE FOR LIDAR APPLICATIONS
N° EP4068534A1
IMPROVED ELECTRONIC DEVICE FOR LIDAR APPLICATIONS
N° CN115144837A
Electronic device, laser driving module, laser lighting module, and laser radar device
N° CN217848622U
Electronic system for driving light source and method of driving light source
N° CN115134968A
Anti-flicker filter for DTOF sensor
N° CN115201787A
ELECTRONIC SYSTEM FOR DRIVING LIGHT SOURCES AND METHOD OF DRIVING LIGHT SOURCES
N° EP4064794A2
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 14/04/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 26.12Z · Fabrication de cartes électroniques assemblées) — 694 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
6 M€
sur 257 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 2 M€
Bas du marché
≤ 6 M€
Médiane
≤ 19 M€
Q3
> 19 M€
Top 25%
Entreprises similaires
Même activité (NAF 26.12Z · Fabrication de cartes électroniques assemblées) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
Sélection du secteur · France
GE ENERGY POWER CONVERSION FRANCE
351 M€
CA 2024
VEONEER FRANCE SAFETY SYSTEMS SAS
272 M€
CA 2024
PARAGON ID
241 M€
ACTIA AUTOMOTIVE
241 M€
CA 2024
MSL CIRCUITS
228 M€
CA 2024
ASTEELFLASH FRANCE
197 M€
CA 2024
TRONICO
136 M€
CA 2024
BMS CIRCUITS
132 M€
CA 2024
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 14/04/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
Pour les pros
Vous consultez beaucoup d'entreprises ?
MCP Pro · agent IA
Branchez Claude/Cursor à OpenBase. Rapports IA dès 3,90 €.
Surveillance · 4,90 €/mois
Suivi quotidien BODACC + alertes email/Slack.
API REST · gratuite
Intégrez OpenBase à votre CRM ou vos outils internes.