STEPHANE PAILLET

Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

SIREN493 020 325TVAFR40493020325

ZA DU CLAVON, 26230 VALAURIE

En bref

L’activité déclarée de STEPHANE PAILLET est « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright ».

Activité déclarée (code NAF)

Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).

Identité· Entrepreneur individuel

SIREN: 493 020 325
SIRET siège: 493 020 325 00012
Dénomination: STEPHANE PAILLET
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Catégorie: PME
N° TVA: FR40493020325Format valide
Date de création: 01/11/2006
Code NAF / APE: 77.40Z(Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright)
Effectif: Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
Inscription RNE: INSCRIT (depuis le 01/11/2006)

Adresse du siège

ZA DU CLAVON, 26230 VALAURIE

26 — Drôme · Auvergne-Rhône-Alpes

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Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

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Analyses spécialisées

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Dirigeants

Aucun dirigeant enregistré

Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.

Établissements

1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés

Fichier officiel réconcilié : 16/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité

493 020 325 00012

Adresse : ZA DU CLAVON, 26230 VALAURIE

Création : 01/11/2006

Activité : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (77.40Z)

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Entrepreneur individuel, dans le secteur « location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright », basée à VALAURIE, créée en 2006.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Brevets (10)

Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)

Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.

FLEXIBLE MEDICAL APPLIANCE AND METHOD FOR MANUFACTURING SUCH AN APPLIANCE

Déposé le 26/02/2021· Publié le 01/06/2023

N° US2023165694A1

FLEXIBLE MEDICAL APPLIANCE AND METHOD FOR MANUFACTURING SUCH AN APPLIANCE

Déposé le 26/02/2021· Publié le 10/09/2021

N° WO2021176165A1

FLEXIBLE MEDICAL DEVICE AND METHOD OF MANUFACTURING SUCH A DEVICE

Déposé le 26/02/2021· Publié le 11/01/2023· Délivré le 14/02/2024

N° EP4114324A1

SHEATH MADE OF AN ELASTOMER MATERIAL FOR A PROSTHESIS LINER, AND CUSTOM-MADE SHEATH FOR A PROSTHESIS

Déposé le 25/03/2020· Publié le 08/10/2020

N° WO2020200956A1

SHEATH OF ELASTOMERIC MATERIAL FOR A PROSTHESIS SLEEVE AND CUSTOM SLEEVE FOR A PROSTHESIS

Déposé le 25/03/2020· Publié le 09/02/2022· Délivré le 22/02/2023

N° EP3946170A1

Sheath made of an elastomer material for a prosthesis liner, and custom-made sheath for a prosthesis

Déposé le 25/03/2020· Publié le 23/06/2022· Délivré le 30/04/2024

N° US2022192847A1

Appareillage mÃ©dical flexible et procÃ©dÃ© de fabrication dâ€™un tel appareillage

Déposé le 06/03/2020· Publié le 10/09/2021· Délivré le 18/02/2022

N° FR3107827A1

GAINE EN MATERIAU ELASTOMERE POUR UN MANCHON DE PROTHESE, ET MANCHON SUR MESURE POUR UNE PROTHESE

Déposé le 02/04/2019· Publié le 09/10/2020· Délivré le 12/03/2021

N° FR3094634A1

METHOD FOR MANUFACTURING A CUSTOMISED SLEEVE FOR A PROSTHESIS

Déposé le 21/03/2019· Publié le 17/02/2021· Délivré le 09/03/2022

N° EP3773353A1

METHOD FOR MANUFACTURING A CUSTOMISED SLEEVE FOR A PROSTHESIS

Déposé le 21/03/2019· Publié le 03/10/2019

N° WO2019186033A1

Documents officiels

Sources publiques

Avis de situation INSEE

Document officiel · PDF · Source : INSEE SIRENE

SIRET 493 020 325 00012

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Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

Annonces BODACC

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 10/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée

Points d'attention

Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 10/10/2026

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