SPIRAL
Autres activités d'édition
En bref
L’activité déclarée de SPIRAL est « Autres activités d'édition ».
- Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE, mais aucun de ses établissements n'y est ouvert.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 384 482 931
- SIRET siège
- 384 482 931 00027
- Dénomination
- SPIRAL
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- N° TVA
- FR77384482931Format valide
- Date de création
- 10/01/1992
- Code NAF / APE
- 22.1J(Autres activités d'édition)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Numéro RCS
- 384 482 931R.C.S.Bourges
Dirigeants
Aucun dirigeant enregistré
Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.
Établissements
2 référencés dans notre base · 0 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 18 ET 20 ROUTE DE SALBRIS, 18330 NANCAY
Création : 01/07/1993
Activité : Autres activités d'édition (22.1J)
Adresse : 28 RUE DE LA PAIX, 41210 SAINT-VIATRE
Création : 10/01/1992
Activité : Autres activités d'édition (22.1J)
Décisions de justice
3 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 42200210
Cassation partielle
RESPONSABILITE CONTRACTUELLE - Dommage - Réparation - Partage de responsabilité - Co-contractants ayant commis des fautes - Fixation de la part de responsabilité de chacun - Proportion - Détermination CONTRATS ET OBLIGATIONS CONVENTIONNELLES - Résiliation - Dommages intérêts - Résiliation aux torts réciproques des parties - Fixation de la part de responsabilité de chacun RESPONSABILITE CONTRACTUELLE - Dommage - Réparation - Partage de responsabilité - Compensation Lorsque chacune
Consulter la décision- Consulter la décision
Cour d'appel de Nancy · CHAMBRE_SOCIALE
N° 2514/07
Cour d'appel de Paris
N° 2001/34951
CONTRAT DE TRAVAIL, EXECUTION - Salaire - Indemnités A la suite de la mise en place d'un nouveau système d'organisation d'astreinte, une formule de compensation, dérogatoire aux systèmes de référence élaborés par des circulaires, et fondée sur la différence entre le montant des primes et indemnités liées à l'ancien système et le montant prévisionnel de ces primes et indemnités liées au nouveau système, a été étudiée entre un employeur et les salariés concernés.Ainsi, fut-il proposé à un salari
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « autres activités d'édition », basée à NANCAY, créée en 1992.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 30/05/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 22.1J · Autres activités d'édition) — 367 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
—
sur 0 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 30/05/2026
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