Activités des agences de placement de main-d'œuvre
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Sources & mise à jour le 14/04/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr
75 — Paris
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Adresse : 60 RUE DE MAUBEUGE 75009 PARIS
Création : 20/03/2019
Activité distincte : Activités des agences de placement de main-d'œuvre (78.10Z)
Adresse : 8 RUE PIERRE CHALNOT 54000 NANCY
Création : 01/01/1900
Activité distincte : (93.0N)
SONIA IBADA
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Entrepreneur individuel, dans le secteur « activités des agences de placement de main-d'œuvre », basée à PARIS, créée il y a 30 ans.
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INSEE · Avis de situation SIRENE
Il incombe à celui qui se prévaut de l'implication d'un véhicule dans un accident de la circulation d'en rapporter la preuve. Dès lors, ayant constaté qu'aucun contact n'avait eu lieu entre un premier véhicule circulant sur sa voie de droite sur une autoroute et un second qui le dépassait et estimé, dans l'exercice de son pouvoir souverain d'appréciation, que la preuve n'était pas rapportée de l'implication du premier véhicule dans l'accident du second, survenu à la suite d'une perte de contrôle
Dans l'ordre international, les règles qui gouvernent l'établissement d'un testament conjonctif sont des règles de forme, et non des règles de fond
La chambre de l'instruction tient de l'article 202 du code de procédure pénale le pouvoir de statuer à l'égard de la personne mise en examen, renvoyée devant elle, sur tous les chefs de crimes, délits, principaux ou connexes, résultant de la procédure et notamment sur ceux qui, comme en l'espèce, en avaient été distraits par une ordonnance de renvoi devant le tribunal correctionnel.
Le diagnostic de gestation d'un animal par échographie entre dans les actes relevant de la médecine vétérinaire en application de l'article 340.1°, du Code rural. Les dispositions de l'article 340-1.a.8°, dudit Code, qui autorisent à pratiquer de tels actes les inséminateurs des haras nationaux titulaires d'une licence d'inséminateur dans les espèces équine et asine, ne sont pas applicables aux inséminateurs des centres d'insémination privés (1). (1). Dès lors, ces derniers ne peuvent pratiqu
Le délit de violences est constitué, même sans atteinte physique de la victime, par tout acte de nature à impressionner vivement celle-ci et à lui causer un choc émotif
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D INSERTION 2023-2026
576 032 €
2023-03-21
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D INSERTION 2023-2026
576 032 €
2023-03-21
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D INSERTION 2023-2026
576 032 €
2023-03-21
L’accord-cadre a pour objet la réalisation d’études patrimoniales, paysagères et de gestion visant des sites classés, inscrits ou à classer au titre du code de l’environnement (articles L341-1 et suiv
333 333 €
2023-03-13
Maîtrise d'oeuvre pour l'entretien et la réfection de la résidence située rue Maurice Thorez et Gérard Philippe à Longueau.
60 924 €
2022-09-30