SMV · MARCAL
Agences, conseil en publicité
En bref
L’activité déclarée de SMV · MARCAL est « Agences, conseil en publicité ».
- Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE, mais aucun de ses établissements n'y est ouvert.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 384 291 324
- SIRET siège
- 384 291 324 00018
- Dénomination
- SMV
- Nom commercial
- MARCAL
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- N° TVA
- FR78384291324Format valide
- Date de création
- 01/01/1992
- Code NAF / APE
- 74.4B(Agences, conseil en publicité)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Numéro RCS
- 384 291 324R.C.S.Romans-sur-Isère
Adresse du siège
26 — Drôme · Auvergne-Rhône-Alpes
Dirigeants
Aucun dirigeant enregistré
Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.
Établissements
1 référencés dans notre base · 0 en activité · 1 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : HOTEL INDUSTRIEL CIME 471 AVENUE VICTOR HUGO, 26000 VALENCE
Création : 01/01/1992
Activité : Agences, conseil en publicité (74.4B)
Décisions de justice
3 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_3
N° 32000731
Cassation partielle
PROCEDURE CIVILE - Procédure à jour fixe - Requête - Ordonnance y faisant droit - Nécessité - Exclusion - Cas - Intervenant volontaire L'intervenant volontaire dans une procédure à jour fixe n'a pas à solliciter au préalable une autorisation d'assignation à jour fixe
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 41500467
Cassation
TRANSPORTS ROUTIERS - Marchandises - Contrat de transport - Qualité d'expéditeur - Conditions - Détermination TRANSPORTS ROUTIERS - Marchandises - Contrat de transport - Action en réparation du préjudice résultant du vol de marchandises - Qualité à agir - Conditions - Détermination A seule la qualité d'expéditeur de marchandises et, dès lors, seule qualité pour agir en réparation du préjudice résultant de leur vol, la société qui a mis en place la logistique pour le transport de bout
Consulter la décisionCour d'appel de Limoges · CT0046
COURTIER - /JDF Il entre dans la mission du courtier en marchandises, lors de la conservation des biens par la société cessionnaire, de s'assurer que la valeur desdits biens n'excède pas la moitié du stock en valeur de prisée. Informé du déséquilibre, le courtier doit rétablir l'erreur et récupérer les pièces ou marchandises revenant à la liquidation. Cette obligation étant une obligation de moyens, la responsabilité du courtier pourra être engagée s'il n'a pas faire preuve des diligences néce
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « agences, conseil en publicité », basée à VALENCE, créée en 1992.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 31/05/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 74.4B · Agences, conseil en publicité) — 8 763 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
—
sur 0 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 31/05/2026
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