SLC
Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
En bref
L’activité déclarée de SLC est « Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles ».
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 3-5 salariés.
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 539 897 587
- SIRET siège
- 539 897 587 00025
- Dénomination
- SLC
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Catégorie
- PME
- N° TVA
- FR62539897587Format valide
- Date de création
- 01/02/2012
- Code NAF / APE
- 72.19Z(Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles)
- Convention collective
- IDCC 2098— Prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaireLégifrance ↗
- Effectif
- 3-5 salariés
- Capital social
- 1 500,00 €
- Clôture exercice
- 28/02 (chaque année)
- Numéro RCS
- 539 897 587R.C.S.Besançon
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 01/02/2012)
Activité déclarée au registre
Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Mentions du greffe au RCS (2)
- 26/07/2021Précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.
- 22/07/2021Cette entreprise précédemment inscrite auprès du greffe du tribunal de commerce de Belfort a été rattachée depuis le 1er mai 2021 au greffe du tribunal de commerce de Besançon par application de l'article D-712 et au tableau 7-1 du code de commerce et du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
CA estimé
≈ 480 k €
Estimation OpenBase — méthode sectorielle
Capital social
2 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes. Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 529 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 220 k € – 870 k €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
2 référencés dans notre base · 1 en activité · 1 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 6 RUE DE L'EGLISE, 25380 CHAMESEY
Création : 01/09/2015
Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)
Adresse : 12 RUE DE PONTARLIER, 25000 BESANCON
Création : 01/02/2012
Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)
Décisions de justice
14 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Tribunal judiciaire de Paris · CT0196
N° 20/00140
x
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 12200255
Rejet
RESPONSABILITE DELICTUELLE OU QUASI DELICTUELLE - Faute - Fabricant - Médicaments à usage humain - Manquement à une obligation de mise en garde spéciale - Caractérisation - Mention insuffisante RESPONSABILITE DELICTUELLE OU QUASI DELICTUELLE - Faute - Fabricant - Médicaments à usage humain - Manquement à une obligation de mise en garde spéciale - Caractérisation - Mention insuffisante - Exonération - Exclusion - Validation par l'autorité de santé Selon l'article R. 5121-138
Consulter la décisionCour d'appel de Limoges · JA
N° 17/006831
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Limoges · CHAMBRE CIVILE
N° 15/00779
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel de Limoges · CHAMBRE CIVILE
N° 15/00850
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Limoges · CHAMBRE CIVILE
N° 15/00900
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Limoges · CHAMBRE CIVILE
N° 15/00960
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Limoges · CHAMBRE CIVILE
N° 15/00801
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Limoges · CHAMBRE CIVILE
N° 15/00709
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel de Limoges · CHAMBRE CIVILE
N° 15/00956
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Marchés publics
1 marchés affichés sur 1 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)
Graphiques calculés sur les 1 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.
Top 5 acheteurs
- CHU BESANCON214 k€1 marché
Détail des marchés
Service de technicien d études cliniques pour le CHU de Besançon
Immobilier — transactions à ses adresses
1 transaction détectée aux adresses des établissements · Source : DVF (DGFiP)
| Date | Nature | Bien | Adresse | Valeur foncière |
|---|---|---|---|---|
| 31/07/2025 | Vente | Dépendance | 12 RUE DE PONTARLIER, 25000, Besançon | 138 k € |
Rapprochement par adresse exacte entre les établissements et la base DVF (demandes de valeurs foncières, DGFiP). Indicatif : une transaction à la même adresse peut concerner un autre lot ou un autre occupant de l'immeuble.
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesTPE, dans le secteur « recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles », basée à CHAMESEY, créée en 2012, employant 3-5 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
6 publications officielles
annonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Consulter sur bodacc.fr
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
6
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 09/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
6 annonces, dernière publication 09/10/2024
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 72.19Z · Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles) — 9 768 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
597 k€
sur 1 234 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 80 k€
Bas du marché
≤ 597 k€
Médiane
≤ 5 M€
Q3
> 5 M€
Top 25%
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SIEMENS MOBILITY SAS
211 M€
CA 2024
Sélection locale · dept 25
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 09/10/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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