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SIVEL

Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Active Suivre cette entreprise
SIREN388 035 495
6 RUE BRULEE, 06600 ANTIBES
Rapports

En bref

L’activité déclarée de SIVEL est « Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles ».

Activité déclarée (code NAF)

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • 2 dirigeants déclarés au registre.

Identité· Autre société civile

SIREN
388 035 495
SIRET siège
388 035 495 00059
Dénomination
SIVEL
Forme juridique
Autre société civile
Catégorie
PME
Date de création
10/05/1992
Code NAF / APE
72.19Z(Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles)
Effectif
Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
Capital social
305,00 €
Numéro RCS
388 035 495R.C.S.Nice
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 10/05/1992)

Adresse du siège

6 RUE BRULEE, 06600 ANTIBES

06 — Alpes-Maritimes · Provence-Alpes-Côte d'Azur

Ouvrir OpenStreetMap

Activité déclarée au registre

recherche développement notamment en matières de pompes façonnage, articles de conditionnement à destination notamment des industries pharmaceutiques cosmétologiques alimentaires.

  • Recherche-développement en autres sciences physiques et naturellesdepuis le 07/08/2008 · établissement secondaire · APE 7219Z
  • Activités des sièges sociauxdu 10/05/1992 au 07/08/2008 · établissement secondaire · APE 7010Z

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

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Chiffres clés

Capital social

305 €

Au jour de la publication

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Dirigeants et associés

1 mandat de direction · 1 qualité d’associé

JACQUES POZZI

Gérant et associé indéfiniment responsable
Naissance : 1939

EVELYNE JUSTOME

Associé indéfiniment responsable
Naissance : 1950

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Établissements

5 référencés dans notre base · 3 en activité · 2 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
388 035 495 00059

Adresse : 6 RUE BRULEE, 06600 ANTIBES

Création : 18/01/2012

Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)

SecondaireEn activité
388 035 495 00034

Adresse : 34 BOULEVARD ALBERT 1ER, 06600 ANTIBES

Création : 07/08/2008

Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)

SecondaireEn activité
388 035 495 00026

Adresse : BASTIDE NOTRE DAME AV CONSTANTINE, 06160 ANTIBES

Création : 31/12/2003

Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)

SecondaireFermé
388 035 495 00042

Adresse : 19 RUE DES BAINS, 06600 ANTIBES

Création : 18/10/2010

Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)

SecondaireFermé
388 035 495 00018

Adresse : 131 RUE DE CREQUI, 69006 LYON

Création : 10/05/1992

Activité : Activités des sièges sociaux (70.10Z)

Décisions de justice

1 décision publique citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE

    N° 97-15361

    Cassation partielle.

    CONTRATS ET OBLIGATIONS - Résolution et résiliation - Résolution - Article 1184 du Code civil - Causes - Marchand de biens - Défaut de revente - Paiement des droits - Recherche nécessaire . IMPOTS ET TAXES - Enregistrement - Droits de mutation - Mutation à titre onéreux d'immeubles - Exonération - Achat en vue de la revente - Défaut de revente dans le délai légal - Action en résolution - Paiement des droits - Recherche nécessaire Ne donne pas de base légale à sa décision au regard de l'artic

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Immobilier — transactions à ses adresses

1 transaction détectée aux adresses des établissements · Source : DVF (DGFiP)

DateNatureBienAdresseValeur foncière
08/08/2025VenteAppartement · 97 m²19 RUE DES BAINS, 06600, Antibes870 k €

Rapprochement par adresse exacte entre les établissements et la base DVF (demandes de valeurs foncières, DGFiP). Indicatif : une transaction à la même adresse peut concerner un autre lot ou un autre occupant de l'immeuble.

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Entreprise historique, dans le secteur « recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles », basée à ANTIBES, créée en 1992.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Ancienneté 30+ ans

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Brevets (27)

Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)

Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.

DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET DISTRIBUTION UNIDOSE ET BIDOSE D'UN PRODUIT FLUIDE

Déposé le 13/02/2024· Publié le 15/08/2025

N° FR3159157A1

DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET DISTRIBUTION D'UN PRODUIT FLUIDE

Déposé le 23/01/2024· Publié le 25/07/2025

N° FR3158447A1

DEVICE FOR PACKAGING AND DISPENSING A STERILE PRODUCT WITH A NOZZLE AND A SPRING TONGUE

Déposé le 30/05/2022· Publié le 22/12/2022

N° WO2022263729A1

DEVICE FOR PACKAGING AND DISPENSING A STERILE PRODUCT WITH A METERING NOZZLE AND A COVER

Déposé le 23/03/2022· Publié le 06/10/2022

N° WO2022207981A1

DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET DISTRIBUTION D'UN PRODUIT STERILE AVEC EMBOUT ET LANGUETTE RESSORT

Déposé le 15/06/2021· Publié le 16/12/2022· Délivré le 05/05/2023

N° FR3123899A1

DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET DISTRIBUTION D'UN PRODUIT STERILE AVEC EMBOUT DOSEUR ET CAPOT

Déposé le 27/03/2021· Publié le 30/09/2022

N° FR3121131A1

DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET DISTRIBUTION D'UN PRODUIT STOCKE DANS UNE POCHE INTERIEURE, INCLUANT UN EMBOUT DEPLOYABLE AVEC LANGUETTE RESSORT

Déposé le 22/02/2021· Publié le 26/08/2022· Délivré le 06/01/2023

N° FR3120060A1

DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D'UN PRODUIT, INCLUANT UN CAPOT POUR PRESSURISER UN RESERVOIR DU TYPE A PAROI MOBILE

Déposé le 11/02/2021· Publié le 12/08/2022· Délivré le 23/12/2022

N° FR3119609A1

DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET DISTRIBUTION D'UN PRODUIT AVEC FLACON ET CAPOT D’AMORCAGE

Déposé le 26/10/2019· Publié le 30/04/2021· Délivré le 03/06/2022

N° FR3102465A1

DEVICE FOR PACKAGING AND DISPENSING A PRODUCT, WITH BOTTLE AND END PIECE PROVIDED WITH ANNULAR RINGS

Déposé le 27/05/2019· Publié le 26/12/2019

N° WO2019243684A1

DEVICE FOR PACKAGING AND DISPENSING A PRODUCT, WITH BOTTLE AND END PIECE PROVIDED WITH ANNULAR RINGS

Déposé le 27/05/2019· Publié le 28/04/2021· Délivré le 02/03/2022

N° EP3810524A1

DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET DISTRIBUTION D'UN PRODUIT AYANT UN EMBOUT DOSEUR POURVU D'UNE PARTIE EXTERNE PROTECTRICE

Déposé le 03/07/2018· Publié le 08/11/2019· Délivré le 08/05/2020

N° FR3080842A1

DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET DISTRIBUTION D'UN PRODUIT AVEC FLACON ET EMBOUT MUNI DE JONCS ANNULAIRES

Déposé le 21/06/2018· Publié le 27/12/2019· Délivré le 22/05/2020

N° FR3082835A1

DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET DISTRIBUTION D'UN PRODUIT AVEC FLACON ET EMBOUT DOSEUR MUNI D'UN FILTRE

Déposé le 07/05/2018· Publié le 08/11/2019· Délivré le 05/06/2020

N° FR3080844A1

DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET DISTRIBUTION D'UN PRODUIT AYANT UN EMBOUT DOSEUR A EXTREMITE EXTERIEUREMENT PROPRE

Déposé le 07/05/2018· Publié le 08/11/2019· Délivré le 29/05/2020

N° FR3080843A1

DEVICE FOR PACKAGING AND DISPENSING A PRODUCT HAVING A DOSING NOZZLE

Déposé le 11/02/2015· Publié le 27/08/2015· Délivré le 15/09/2020

N° CA2938801A1

DEVICE FOR PACKAGING AND DISPENSING A PRODUCT HAVING A DOSING NOZZLE

Déposé le 11/02/2015· Publié le 30/07/2018

N° HUE036660T2

dispositivo de acondicionamento e distribuição de um produto com ponteira dosadora

Déposé le 11/02/2015· Publié le 04/05/2021· Délivré le 04/05/2021

N° BR112016019273B1

DEVICE FOR PACKAGING AND DISPENSING A PRODUCT HAVING A DOSING NOZZLE

Déposé le 11/02/2015· Publié le 27/08/2015

N° WO2015124844A1

DEVICE FOR PACKAGING AND DISPENSING A PRODUCT HAVING A DOSING NOZZLE

Déposé le 11/02/2015· Publié le 28/12/2016· Délivré le 24/01/2018

N° EP3107821A1

Dispositivo de envasado y dispensación de un producto con boquilla dosificadora

Déposé le 11/02/2015· Publié le 16/04/2018· Délivré le 16/04/2018

N° ES2663613T3

DEVICE FOR PACKAGING AND DISPENSING A PRODUCT HAVING A DOSING NOZZLE

Déposé le 11/02/2015· Publié le 04/04/2018· Délivré le 04/04/2018

N° PT3107821T

DEVICE FOR PACKAGING AND DISPENSING A PRODUCT HAVING A DOSING NOZZLE

Déposé le 11/02/2015· Publié le 31/07/2018· Délivré le 31/07/2018

N° PL3107821T3

DEVICE FOR PACKAGING AND DISPENSING PRODUCT HAVING DOSING NOZZLE

Déposé le 11/02/2015· Publié le 21/03/2018· Délivré le 16/08/2018

N° RU2016137420A

Apparat til emballering og uddeling af et produkt med en doseringsdyse

Déposé le 11/02/2015· Publié le 16/04/2018· Délivré le 16/04/2018

N° DK3107821T3

DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET DISTRIBUTION D'UN PRODUIT AVEC EMBOUT DOSEUR

Déposé le 02/04/2014· Publié le 09/10/2015· Délivré le 25/03/2016

N° FR3019529A1

DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET DISTRIBUTION D'UN PRODUIT AVEC FLACON MUNI D'UN ENSEMBLE DISTRIBUTEUR, D'UN PISTON ET D'UNE VALVE

Déposé le 19/11/2013· Publié le 22/05/2015· Délivré le 13/10/2017

N° FR3013238A1

Documents officiels

Sources publiques

Avis de situation INSEE

Document officiel · PDF · Source : INSEE SIRENE

SIRET 388 035 495 00059

Annonces BODACC

DILA · Publications légales

Rapports OpenBase

Solvabilité, dossier, contact, extrait — voir l'offre ↑

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

0

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 26/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 26/09/2026

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    aucune annonce BODACC référencée

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 72.19Z · Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles) — 9 813 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

591 k€

sur 1 231 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 80 k€

Bas du marché

≤ 591 k€

Médiane

≤ 5 M€

Q3

> 5 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 26/09/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)

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