openbase.

SICARBU OUEST

Anciennes dénominations signalées au RNE : SICARBU BRETAGNE. Date d'effet : 30/09/2005 (mention du 16/03/2006).

Logo SICARBU OUEST

Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes

SIREN445 314 529TVAFR41445314529
14 B RUE JACQUART, 22600 LOUDEAC
Rapports

En bref

À Loudéac, SICARBU OUEST, SAS créée en 2003, vend des combustibles en gros.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • Effectif : 1-2 salariés.
  • Chiffre d'affaires 2025 : 69,8 M €.
  • 1 dirigeant déclaré au registre.
  • Site officiel : sicarbu.fr.

Identité· SAS, société par actions simplifiée

SIREN
445 314 529
SIRET siège
445 314 529 00113
Dénomination
SICARBU OUEST
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Catégorie
GE
N° TVA
FR41445314529Format valide
Date de création
17/01/2003
Code NAF / APE
46.71Z(Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes)
Effectif
1-2 salariés
Capital social
6 838 560,00 €
Clôture exercice
31/12/2025
Numéro RCS
445 314 529R.C.S.Saint-Brieuc
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 17/01/2003)

Adresse du siège

22 — Côtes-d'Armor · Bretagne

Contact

Le téléphone de cette entreprise est disponible dans l’Extrait PDF complet, après achat.

Sur son site

Engagement environnementalPublie des actualités

Lecture automatique des pages collectées par OpenBase. La date propre de ces signaux est indisponible ; une page recrutement ne prouve pas qu’une offre est actuellement ouverte.

Activité déclarée au registre

Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes

  • Transport public routier de marchandisesdepuis le 09/02/2026
  • Stockage de combustible liquide et commerce de combustible liquidedepuis le 11/07/2024 · établissement secondaire · APE 4671Z
  • distribution de charbons fuel et combustiblesdepuis le 11/07/2023 · établissement secondaire · APE 4671Z
  • Achat et vente de fuel et divers carburants.depuis le 01/01/2020 · établissement secondaire · APE 4671Z
  • Commerce de détail de carburants en magasin spécialisédepuis le 01/01/2006 · établissement secondaire · APE 4730Z
  • DISTRIBUTION DE FUEL DOMESTIQUE ET GAS-OIL ROUTIERdepuis le 01/10/2005 · établissement secondaire · APE 4778B
  • Distribution automatique de carburant.depuis le 01/01/2004 · établissement secondaire · APE 4730Z
  • Commerces de détail de charbons et combustiblesdu 02/04/2004 au 30/04/2013 · établissement secondaire · APE 4778B
  • Achat, vente et distribution de fuel domestique, Gasoïl routier et plus généralement de tous Produits pétroliers.du 17/01/2003 au 01/01/2024 · établissement secondaire · APE 4671Z

Mentions du greffe au RCS (6)

  • 05/03/2024Radiation d'office sur réquisition du greffier du tribunal de commerce de Saint-Brieuc par suite de transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 01/01/2024 du Zone Industrielle de Lanrinou 29800 Landerneau au 69 Rue Henri le Vezouet 22600 Loudéac
  • 23/02/2011Augmentation de capital à compter du 05/11/2010 : Ancien : 3937000 EUR Nouveau : 6838560 EUR. Fusion - L236-1 à compter du 05/11/2010 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : Absorbée : BCP ENERGIES, Société par actions simplifiée (SAS), 18 rue Ampère - ZA de Kermelin Ouest 56890 Saint-Ave (RCS VANNES (5602) 439 999 566) Apport partiel d'actif - L236-22 à compter du 05/11/2010 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : VEGAM, Société d'intéret collectif agricole (SICA), 7 rue des acacias 35134 Coësmes (RCS RENNES (3501) 679 200 071) BDV SERVICES, Société par actions simplifiée (SAS), Zone artisanale Sainte Croix 35410 Châteaugiron (RCS () 383 509 049) Apport de fonds de commerce ou artisanal à compter du 05/11/2010 : Le fonds de commerce sis Pont Ezer 22200 Guigamp est immédiatement transféré sis ZI de Lanrinou 29800 Landerneau Activité : Entreposage, négoce et distribution de fioul et autres produits pétroliers auprès des agriculteurs, artisans commerçants et particuliers. Le fonds de commerce est acquis par apport au montant évalué de 1 793 590 EUR. Précédent propriétaire : SICA PONT EZER (anciennement SICA EOLYS) 777 372 483 RCS Saint-Brieuc Déclarations de créances : au Tribunal de Commerce de Saint-Brieuc. Parution au Bodacc en date du 09/02/2011 n° 28A. Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 05/11/2010 : Partant : MAILLET Gerard, Directeur général Nouveau : MICHARD Philippe, Directeur général.
  • 23/02/2011Augmentation de capital à compter du 05/11/2010 : Ancien : 3937000 EUR Nouveau : 6838560 EUR. Fusion - L236-1 à compter du 05/11/2010 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : Absorbée : BCP ENERGIES, Société par actions simplifiée (SAS), 18 rue Ampère - ZA de Kermelin Ouest 56890 Saint-Ave (RCS VANNES (5602) 439 999 566) Apport partiel d'actif - L236-22 à compter du 05/11/2010 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : VEGAM, Société d'intéret collectif agricole (SICA), 7 rue des acacias 35134 Coësmes (RCS RENNES (3501) 679 200 071) BDV SERVICES, Société par actions simplifiée (SAS), Zone artisanale Sainte Croix 35410 Châteaugiron (RCS () 383 509 049) Apport de fonds de commerce ou artisanal à compter du 05/11/2010 : Le fonds de commerce sis Pont Ezer 22200 Guigamp est immédiatement transféré sis ZI de Lanrinou 29800 Landerneau Activité : Entreposage, négoce et distribution de fioul et autres produits pétroliers auprès des agriculteurs, artisans commerçants et particuliers. Le fonds de commerce est acquis par apport au montant évalué de 1 793 590 EUR. Précédent propriétaire : SICA PONT EZER (anciennement SICA EOLYS) 777 372 483 RCS Saint-Brieuc Déclarations de créances : au Tribunal de Commerce de Saint-Brieuc. Parution au Bodacc en date du 09/02/2011 n° 28A. Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 05/11/2010 : Partant : MAILLET Gerard, Directeur général Nouveau : MICHARD Philippe, Directeur général.
  • 01/01/2009En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Dinan ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Saint-Malo. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Saint-Malo décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
  • 01/01/2009En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Guingamp ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Saint-Brieuc. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Saint-Brieuc décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
  • 16/03/2006CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE. NOUVELLE DENOMINATION: SICARBU OUEST - ANCIENNE DENOMINATION: SICARBU BRETAGNE. Date d'effet : 30/09/2005

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

Exercice 2025 · Clôture 31/12/2025

Chiffre d'affaires

-13.1%

69,8 M €

Exercice 2025

Résultat net

+22.4%

1,1 M €

Exercice 2025

Capital social

6,8 M €

Au jour de la publication

Score OpenBase

60/100

à surveiller · point de vigilance : rentabilité dégradée sur le dernier exercice connu

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Repères de crédit

Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.

Encours conseillé

Calculé pour cette société · dans le rapport

Capacité de remboursement d’un loyer

Calculé pour cette société · dans le rapport

Obtenir les montants : rapport de solvabilité · 14,90 €Comment ces repères sont calculés

Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.

Dirigeants

1 mandat de direction · 1 commissaire

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Relations entre personnes morales

Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.

Établissements

24 référencés dans notre base · 20 en activité · 4 fermés

Fichier officiel réconcilié : 14/11/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
445 314 529 00253

Adresse : 14 B RUE JACQUART, 22600 LOUDEAC

SecondaireEn activité
445 314 529 00147

Adresse : ZONE INDUSTRIELLE BANN ER LANN, 56480 CLEGUEREC

Création : 11/07/2024

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes (46.71Z)

SecondaireEn activité
445 314 529 00121

Adresse : LES NOES, 35890 BOURG-DES-COMPTES

Création : 11/07/2023

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes (46.71Z)

SecondaireEn activité
445 314 529 00139

Adresse : KERGEBED, 29700 PLUGUFFAN

Création : 11/07/2023

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes (46.71Z)

SecondaireEn activité
445 314 529 00154

Adresse : LE PAS HERVE LE PAS HERVE, 44520 MOISDON-LA-RIVIERE

Création : 11/07/2023

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes (46.71Z)

Finances

Finances de

SICARBU OUEST

64.6 M€201673.1 M€201783.4 M€201883.1 M€202069.9 M€202197.9 M€2022100.7 M€202380.3 M€202469.8 M€2025
Performance202520242023202220212020201820172016
Chiffre d'affaires (€)69,8 M €80,3 M €100,7 M €97,9 M €69,9 M €83,1 M €83,4 M €73,1 M €64,6 M €
Marge brute (€)5,1 M €————————
EBITDA / EBE (€)1,4 M €1,7 M €143 k €1,2 M €1,5 M €2,8 M €1,5 M €1,4 M €1,7 M €
Résultat d'exploitation (€)1,1 M €1,7 M €143 k €1,2 M €1,5 M €2,8 M €1,5 M €1,4 M €1,7 M €
Résultat net (€)1,1 M €876 k €-312 k €988 k €1,0 M €1,7 M €901 k €932 k €537 k €
Croissance202520242023202220212020201820172016
Taux de croissance du CA (%)-13.1-20.2+2.9+40.0-15.9—+14.0+13.2—
Taux de marge brute (%)7.3————————
Taux de marge d'EBITDA (%)1.92.10.11.22.13.41.72.02.6
Taux de marge opérationnelle (%)1.62.10.11.22.13.41.72.02.6
Gestion BFR202520242023202220212020201820172016
BFR (€)————8,5 M €————
BFR exploitation (€)—1,2 M €5,6 M €10,7 M €566 k €3,8 M €-750 k €1,6 M €1,4 M €
BFR hors exploitation (€)————7,9 M €————
BFR (j de CA)————43.8————
BFR exploitation (j de CA)—5.420.039.52.916.3-3.27.78.0
BFR hors exploitation (j de CA)————40.9————
Délai paiement clients (j)—18.729.168.024.433.621.337.135.5
Délai paiement fournisseurs (j)—14.510.439.429.622.931.035.533.8
Ratio des stocks / CA (j)—1.31.310.88.15.66.56.26.4
Trésorerie (€)—1,6 M €692 k €5,3 M €310 k €435 k €852 k €535 k €370 k €
Autonomie financière202520242023202220212020201820172016
Fonds de roulement estimé (€)—10,0 M €8,1 M €14,5 M €8,8 M €5,6 M €4,3 M €3,3 M €2,4 M €
Couverture du BFR————1.0————
Trésorerie (€)—1,6 M €692 k €5,3 M €310 k €435 k €852 k €535 k €370 k €
Dettes financières (€)—647 €647 €7,7 M €15 k €68 k €17 k €18 k €5 k €
Ratio d'endettement (Gearing)—0.00.00.50.00.00.00.00.0
Autonomie financière (%)—73.973.440.861.354.450.449.548.6
Taux de levier (DFN/EBITDA)—-0.9-4.92.0-0.2-0.1-0.6-0.4-0.2
Solvabilité202520242023202220212020201820172016
Couverture des dettes—31423.329790.44.51436.8331.21155.81045.73596.6
Fonds propres (€)—15,0 M €14,2 M €14,3 M €13,3 M €12,3 M €10,1 M €9,2 M €8,2 M €
Rentabilité202520242023202220212020201820172016
Marge nette (%)1.51.1-0.31.01.52.11.11.30.8
Rentabilité sur fonds propres (%)—5.8-2.26.97.714.28.910.26.5
Rentabilité économique (%)—8.20.73.46.812.67.37.79.9
Structure d'activité202520242023202220212020201820172016
Effectif——8——41—45—
Salaires et charges sociales (€)—8 k €152 k €1,7 M €1,5 M €1,6 M €1,5 M €1,7 M €1,8 M €
Salaires / CA (%)—0.00.21.72.12.01.82.32.8
Impôts et taxes (€)—95 k €22 k €167 k €126 k €246 k €180 k €307 k €255 k €
Capital social (€)6,8 M €6,8 M €6,8 M €6,8 M €6,8 M €6,8 M €6,8 M €6,8 M €6,8 M €
Charges financières (€)—1 k €648 €59 k €38 k €58 k €45 k €41 k €37 k €

Ratios financiers

Indicateur2025202420232023202220212020201820172016
Chiffre d'affaires (€)69,8 M €80,3 M €46,9 M €100,7 M €97,9 M €69,9 M €83,1 M €83,4 M €73,1 M €64,6 M €
Marge brute (€)5,1 M €5,9 M €2,4 M €5,5 M €7,0 M €6,9 M €7,9 M €6,8 M €6,9 M €7,1 M €
EBE (€)1,4 M €1,9 M €130 k €155 k €1,4 M €1,8 M €3,0 M €1,8 M €1,8 M €1,9 M €
Résultat net (€)1,1 M €876 k €180 k €-312 k €988 k €1,0 M €1,7 M €901 k €932 k €537 k €
Marge EBE (%)1.942.350.280.151.392.583.552.132.402.94
Autonomie financière (%)73.973.973.462.040.861.354.450.449.548.6
Taux d'endettement (%)0.10.00.01.253.90.10.60.20.20.1
Ratio de liquidité (%)343.3341.4328.7228.8233.7220.9177.5166.4158.2152.4
CAF / CA (%)1.681.990.20-0.091.021.771.781.291.441.62
Capacité de remboursement0.00.00.0-2.07.70.00.00.00.00.0
BFR (j de CA)78.656.187.554.977.671.850.951.855.853.1
Rotation stocks (j)1.81.32.76.110.88.15.66.56.26.4
Crédit clients (j)21.516.354.118.357.3—————
Crédit fournisseurs (j)21.514.822.923.939.8—————

Comptes publics · Type : complets

Comptes annuels (10)

PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger

Analyse complète →

Source : Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) — open data officielle. Les PDFs récents sont archivés localement pour téléchargement instantané.

Marchés publics

8 marchés affichés sur 8 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)

Graphiques calculés sur les 8 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.

Volume annuel

Volume annuel des marchés publics référencés2019: 90 k€ (1 marché)90 k€20191 marché2024: 350 k€ (3 marchés)350 k€20243 marchés2025: 1,3 M€ (3 marchés)1,3 M€20253 marchés2026: 158 k€ (1 marché)158 k€20261 marché

Top 5 acheteurs

  • CC DE L'OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE1,3 M€
    3 marchés
  • COMMUNE DE PAIMPOL200 k€
    2 marchés
  • SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DE TRI DE RECYCLAGE D'ELIMINATION DES DECHETS OUEST D'ARMOR160 k€
    1 marché
  • COMMUNAUTE DE COMMUNES DE POHER COMMUNAUTE158 k€
    1 marché
  • SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS90 k€
    1 marché

Détail des marchés

LOT 1-FOURNITURE ET LIVRAISON DE GAZOLE ROUTIER (GR) ET D'AD BLUE

Marché05/01/2026
158 k €

INX Fourniture de carburants.\nLot n°6 : Fourniture de fioul domestique ordinaire en vrac pour la cuve grande capacité sur le site de Pluzunet,

Marché31/10/2025
160 k €

Fourniture de carburants en stations-services et en vrac - Fourniture et livraison de gazole en vrac au Centre technique de Saint Marcel

Marché01/01/2025
1,0 M €

Fourniture de carburants en stations-services et en vrac - Fourniture et livraison de gazole non routier au Centre technique de Saint Marcel et au Centre Technique de La Gacilly

Marché01/01/2025
120 k €

TRANSPORT ET LIVRAISON DE CARBURANT ET COMBUSTIBLE 2025-2028

Marché26/12/2024
100 k €

INX La présente consultation a pour objet un marché passé sous forme d'accord-cadre à bons de commande pour :\nLot 1 : Fourniture de carburant à la pompe\nLot 2 : Transport, livraison et fourniture de

Marché26/12/2024
100 k €

FOURNITURE ET LIVRAISON DE GAZOLE EN VRAC AU CENTRE TECHNIQUE DE ST MARCEL

Marché04/12/2024
150 k €

Fourniture de carburant pour les cuves et véhicules du Service Départemental d Incendie et de Secours (SDIS) du Morbihan.: Lot 09: CIS CLEGUEREC

MARCHE23/12/2019
90 k €

Activité, logistique & projets européens

Déclarations obligatoires et registres officiels rattachés à ce SIREN. Un site ou une licence absents peuvent être portés par une filiale.

Installations recensées par l'inspection (Géorisques) · 3

0 en exploitation

Registre des transporteurs · 1 inscription

25 copies de licence communautaire (transport international). Une copie conforme = un véhicule autorisé.

  • Transport routier de marchandises · LOUDEAC · siège · LC 25 jusqu’au 2028-09-30

Sources : Géorisques (installations classées, Licence Ouverte), base ITE 3000 du ministère des Transports, registre national des transporteurs (DGITM), CORDIS (Publications Office de l’UE, CC BY 4.0, SIREN identifié par le numéro de TVA). Une participation à un projet est une relation documentée, pas un flux commercial. Faire étudier l’activité internationale de cette entreprise.

Score de santé temporel

Évolution de la croissance CA, marge nette, et effectif sur les 9 dernières années.

Moyenne des 3 derniers exercices

46/100

Sur 9 exercices : → stable
201651
201758
201858
202052
202144
202271
202351
202441
202545

Score 0-100 par exercice = pondération croissance CA (35%) + marge nette (35%) + croissance effectif (15%) + baseline 50. Algorithme transparent et auditable.

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Grande entreprise, dans le secteur « commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes », basée à LOUDEAC, créée en 2003, employant 1-2 personnes, pour un CA de 69,8 M€.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

33 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Formalités et actes RNE (5)

Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.

  1. Transfert d’établissement

    11M
    09/02/2026· N° J00215204231
    Consulter
  2. Formalité RNE

    01Y
    02/04/2025· N° Y00134751106
    Consulter
  3. Formalité RNE

    12M
    02/12/2024· N° J00199322595
    Consulter
  4. Formalité RNE

    54M
    11/07/2023· N° J00135511905
    Consulter
  5. Formalité RNE

    54M
    11/07/2023· N° J00129359451
    Consulter

Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

33

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 02/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 02/10/2026

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    10 exercices, dernière clôture 31/12/2025

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    33 annonces, dernière publication 21/07/2026

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.

Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 46.71Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes) — 2 521 sociétés actives.

Position CA

86%

ont un CA inférieur

Top 25 %

CA médian secteur

10 M€

sur 605 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4
▼ Cette entreprise

≤ 810 k€

Bas du marché

≤ 10 M€

Médiane

≤ 38 M€

Q3

> 38 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 02/10/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)