Supports juridiques de programmes
Aucun établissement en activité
L’activité enregistrée de SCI RIMBAUD est « Supports juridiques de programmes ».
Adresse du siège
92 — Hauts-de-Seine · Île-de-France
Capital social
1 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
1 dirigeant
2 référencés dans notre base · 0 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 15/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 3 BD GALLIENI, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
Création : 01/01/2010
Activité : Supports juridiques de programmes (41.10D)
Adresse : 150 RTE DE LA REINE, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
Création : 22/12/2006
Activité : Supports juridiques de programmes (41.10D)
25 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux
CHARLOTTE OLYMPIA MÉLISSA GUYOT (BOUYGUES)
Administrateur de BOUYGUES IMMOBILIER
CYRIL BOUYGUES
Dirigeant·e de BOUYGUES IMMOBILIER
Charlotte Olympia Mélissa BOUYGUES
Dirigeant·e de BOUYGUES IMMOBILIER
EMMANUEL DESMAIZIERES
Directeur Général de BOUYGUES IMMOBILIER
MARIANNE CÉCILE BRIGITTE DEBAINS (CONNAULT)
Administrateur de BOUYGUES IMMOBILIER
MARIE-LUCE STÉPHANIE GODINOT (TOUBOL)
Administrateur de BOUYGUES IMMOBILIER
Marianne Cécile Brigitte CONNAULT
Dirigeant·e de BOUYGUES IMMOBILIER
Marie-Luce Stéphanie TOUBOL
Dirigeant·e de BOUYGUES IMMOBILIER
OLIVIER ROUSSAT
Dirigeant·e de BOUYGUES IMMOBILIER
PASCAL MINAULT
Président du conseil d'administration de BOUYGUES IMMOBILIER
WILLIAM ANTOINE MARTIN BOUYGUES
Administrateur de BOUYGUES IMMOBILIER
ACHOUR MESSAS
Dirigeant·e de BOUYGUES IMMOBILIER←FORVIS MAZARS SA (administrateur)
ALAIN CHAVANCE
Dirigeant·e de BOUYGUES IMMOBILIER←FORVIS MAZARS SA (administrateur)
ALEXANDRE de Rothschild
Dirigeant·e de BOUYGUES IMMOBILIER←BOUYGUES (administrateur)
ARIANE MIGNON
Dirigeant·e de BOUYGUES IMMOBILIER←FORVIS MAZARS SA (administrateur)
BENOIT Maes
Dirigeant·e de BOUYGUES IMMOBILIER←BOUYGUES (administrateur)
Barbara REVEL
Administrateur représentant les salariés de BOUYGUES IMMOBILIER←BOUYGUES (administrateur)
CAROLINE Jegu
Administrateur représentant les salariés de BOUYGUES IMMOBILIER←BOUYGUES (administrateur)
CHRISTOPHE TALLOT
Dirigeant·e de BOUYGUES IMMOBILIER←FORVIS MAZARS SA (administrateur)
CLARA Lejeune
Dirigeant·e de BOUYGUES IMMOBILIER←BOUYGUES (administrateur)
Charlotte BOUYGUES
Dirigeant·e de BOUYGUES IMMOBILIER←BOUYGUES (administrateur)
DOMINIQUE MULLER
Dirigeant·e de BOUYGUES IMMOBILIER←FORVIS MAZARS SA (administrateur)
EDWARD Bouygues
Dirigeant·e de BOUYGUES IMMOBILIER←BOUYGUES (administrateur)
EVE MARTINEAU
Membre du conseil de surveillance de BOUYGUES IMMOBILIER←FORVIS MAZARS SA (administrateur)
FELICIE Burelle
Dirigeant·e de BOUYGUES IMMOBILIER←BOUYGUES (administrateur)
Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.
Entreprise radiée, dans le secteur « supports juridiques de programmes », basée à ISSY-LES-MOULINEAUX, créée en 2006. Statut actuel : radiée.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 24/07/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 24/07/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 24/07/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
2 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 40900127
Sursis a statuer
COMMUNAUTE EUROPEENNE - Impôts et taxes - Enregistrement - Taxe sur la valeur vénale des immeubles possédés en France par des personnes morales - Domaine d'application - Compatibilité - Examen - Renvoi devant la Cour de justice des Communautés européennes COMMUNAUTE EUROPEENNE - Cour de justice des Communautés européennes - Question préjudicielle - Interprétation des actes pris par les institutions de la Communauté - Accord sur l'Espace économique européen - Article 40 Il y a lieu d
Consulter la décisionCour d'appel de Bordeaux · CHAMBRE_CIVILE_2
N° 05/00779
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 41.10D · Supports juridiques de programmes) — 55 761 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
565 k€
sur 1 544 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 89 k€
Bas du marché
≤ 565 k€
Médiane
≤ 4 M€
Q3
> 4 M€
Top 25%
Même activité (NAF 41.10D · Supports juridiques de programmes) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.