SCI LE PELOTON
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
En bref
La SCI Le Peloton, société civile immobilière créée en 1997, est basée à Saint-Alban-Leysse. Elle détient des immeubles bâtis ou non bâtis qu'elle loue.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- 4 dirigeants déclarés au registre.
Identité· Société civile immobilière
- SIREN
- 414 916 577
- SIRET siège
- 414 916 577 00029
- Dénomination
- SCI LE PELOTON
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Catégorie
- PME
- Date de création
- 19/12/1997
- Code NAF / APE
- 68.20B(Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Capital social
- 270,00 €
- Clôture exercice
- 31/12 (chaque année)
- Numéro RCS
- 414 916 577R.C.S.Chambéry
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 19/12/1997)
Activité déclarée au registre
Propriété de tous immeubles bâtis ou non bâtis, et exploitation par bail ou location.
- Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.depuis le 19/12/1997 · établissement secondaire · APE 702C
Mentions du greffe au RCS (1)
- 24/12/1997Historique des observations depuis le 24/12/1997 : Adresse de l'ancien établissement principal : 246 Rue Lavoisier, 73290 LA MOTTE SERVOLEX Exploité du 19/12/1997 au 19/10/2005.
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Capital social
270 €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Dirigeants et associés
3 mandats de direction · 1 qualité d’associé
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Relations entre personnes morales
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
Personnes morales ayant un mandat — 1
Établissements
2 référencés dans notre base · 1 en activité · 1 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 350 AVENUE DE CHAMBERY, 73230 SAINT-ALBAN-LEYSSE
Création : 19/10/2005
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
Adresse : 246 RUE LAVOISIER, 73290 LA MOTTE-SERVOLEX
Création : 19/12/1997
Activité : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)
Sociétés liées
8 entreprises partagent un dirigeant commun
COISE-BELLEVUE
SIREN 479401317· via DENIS KUSTERCSF INVESTISSEMENT
SIREN 523901155· via DENIS KUSTERSTRASBOURG VELO
SIREN 524043114· via DENIS KUSTERLEADER BROMINES
SIREN 521686444· via DENIS KUSTERSCI L'ECHAPPEE
SIREN 379612518· via DENIS KUSTERDVELOS
SIREN 380782474· via OLIVIER CHRISTIAN BOLLYLEO
SIREN 479740417· via OLIVIER CHRISTIAN BOLLYSCI 2011
SIREN 533848248· via OLIVIER CHRISTIAN BOLLY
Contrôle présuméDérivé OpenBase
2 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux
Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.
Décisions de justice
1 décision publique citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 42600284
Rejet
AGENT COMMERCIAL - Contrat - Fin - Indemnité au mandataire - Exclusion - Cas - Faute grave - Octroi d'un délai de préavis - Incompatibilité (non) L'octroi d'un délai de préavis par le mandant n'exclut pas, par principe, l'existence d'une faute grave imputable à l'agent commercial justifiant la cessation du contrat sans indemnité en application de l'article L. 134-13 du code de commerce
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « location de terrains et d'autres biens immobiliers », basée à SAINT-ALBAN-LEYSSE, créée en 1997.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 05/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 05/10/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 68.20B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers) — 2 150 339 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
93 k€
sur 32 952 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 25 k€
Bas du marché
≤ 93 k€
Médiane
≤ 365 k€
Q3
> 365 k€
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 05/10/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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