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SCI DE BEAUSEJOUR

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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SIREN341 054 450
5 RUE JEAN MONNET, 94130 NOGENT-SUR-MARNE
Rapports

En bref

SCI DE BEAUSEJOUR possède, gère et loue des immeubles, bâtis ou non bâtis.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • 2 dirigeants déclarés au registre.

Identité· Société civile immobilière

SIREN
341 054 450
SIRET siège
341 054 450 00042
Dénomination
SCI DE BEAUSEJOUR
Forme juridique
Société civile immobilière
Catégorie
ETI
Date de création
04/05/1987
Code NAF / APE
68.20B(Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Effectif
Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
Capital social
1 524,00 €
Numéro RCS
341 054 450R.C.S.Créteil
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 04/05/1987)

Adresse du siège

5 RUE JEAN MONNET, 94130 NOGENT-SUR-MARNE

94 — Val-de-Marne · Île-de-France

Ouvrir OpenStreetMap

Activité déclarée au registre

Propriété, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'échange, d'apport ou autrement.

  • Location de terrains et d'autres biens immobiliersdepuis le 01/01/2018 · établissement secondaire · APE 6820B

Mentions du greffe au RCS (1)

  • 19/11/2015La société ne conserve pas d'établissement secondaire dans le ressort de l'ancien siège

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

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Chiffres clés

Capital social

2 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Personnes et sociétés au registre

1 mandat de direction · 1 mention sans qualité précisée

JEAN CLAUDE BOURRELIER

Gérant
Naissance : 1946

BOURRELIER GROUP

Mention au registre — qualité non précisée

SIREN : 957504608

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Relations entre personnes morales

Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.

Établissements

4 référencés dans notre base · 1 en activité · 3 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
341 054 450 00042

Adresse : 5 RUE JEAN MONNET, 94130 NOGENT-SUR-MARNE

Création : 13/11/2019

Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)

SecondaireFermé
341 054 450 00034

Adresse : DE TASSIGNY 21 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS

Création : 01/01/2018

Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)

SecondaireFermé
341 054 450 00026

Adresse : 21 BOULEVARD JEAN MONNET, 94350 VILLIERS-SUR-MARNE

Création : 26/06/2015

Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)

SecondaireFermé
341 054 450 00018

Adresse : JEANTILLAT BEAUSEJOUR, 47200 MARMANDE

Création : 04/05/1987

Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)

Décisions de justice

3 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_3

    N° 32200737

    Cassation

    SEPARATION DES POUVOIRS - Compétence judiciaire - Domaine d'application - Litige relatif à l'annulation d'un contrat entre une personne publique et une personne privée - Nature du contrat - Caractérisation SEPARATION DES POUVOIRS - Compétence judiciaire - Domaine d'application - Litige relatif à l'annulation d'un contrat entre une personne publique et une personne privée - Nature du contrat - Appréciation - Date - Date de conclusion du contrat L'ordre juridictionnel compétent pour c

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Reims · CHAMBRE_CIVILE_1

    N° 932

    Consulter la décision

  • Cour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE

    N° 00-12757

    Cassation.

    SECURITE SOCIALE - Cotisations - Recouvrement - Contrainte - Mentions nécessaires - Mise en demeure - Référence - Effet . SECURITE SOCIALE - Cotisations - Recouvrement - Mise en demeure - Conditions de forme - Mention de la nature, du montant et de la période de cotisations SECURITE SOCIALE - Cotisations - Recouvrement - Mise en demeure - Conditions de forme - Régularité - Portée Est valable la contrainte qui fait référence à une mise en demeure dont la régularité n'est pas contestée et qu

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

ETI, dans le secteur « location de terrains et d'autres biens immobiliers », basée à NOGENT-SUR-MARNE, créée en 1987.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Ancienneté 30+ ans

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

1 publication officielle

Voir sur bodacc.fr

Documents officiels

Sources publiques

Avis de situation INSEE

Document officiel · PDF · Source : INSEE SIRENE

SIRET 341 054 450 00042

Annonces BODACC

DILA · Publications légales

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Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

1

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

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Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 19/08/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 19/08/2026

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    1 annonce, dernière publication 27/12/2019

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 68.20B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers) — 2 150 339 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

93 k€

sur 32 952 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 25 k€

Bas du marché

≤ 93 k€

Médiane

≤ 365 k€

Q3

> 365 k€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 19/08/2026

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