SBT
Entreposage non frigorifique
En bref
L’activité déclarée de SBT est « Entreposage non frigorifique ».
- Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE, mais aucun de ses établissements n'y est ouvert.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 412 578 841
- SIRET siège
- 412 578 841 00014
- Dénomination
- SBT
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- N° TVA
- FR45412578841Format valide
- Date de création
- 01/07/1997
- Code NAF / APE
- 63.1E(Entreposage non frigorifique)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Numéro RCS
- 412 578 841R.C.S.Pontoise
Adresse du siège
95 — Val-d'Oise · Île-de-France
Dirigeants
Aucun dirigeant enregistré
Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.
Établissements
1 référencés dans notre base · 0 en activité · 1 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : IMM TECHNOSITE RUE DU GROS MURGER, 95220 HERBLAY-SUR-SEINE
Création : 01/07/1997
Activité : Entreposage non frigorifique (63.1E)
Décisions de justice
4 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 12200255
Rejet
RESPONSABILITE DELICTUELLE OU QUASI DELICTUELLE - Faute - Fabricant - Médicaments à usage humain - Manquement à une obligation de mise en garde spéciale - Caractérisation - Mention insuffisante RESPONSABILITE DELICTUELLE OU QUASI DELICTUELLE - Faute - Fabricant - Médicaments à usage humain - Manquement à une obligation de mise en garde spéciale - Caractérisation - Mention insuffisante - Exonération - Exclusion - Validation par l'autorité de santé Selon l'article R. 5121-138
Consulter la décisionCour d'appel de Paris · Pôle 2- Chambre 1
N° 10/07889
Déclare la demande ou le recours irrecevable
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 01-01690
Rejet.
1° BANQUE - Responsabilité - Compte courant - Découvert - Situation irrémédiablement compromise - Remboursement - Prêt par personne interposée - Abus. 1° Soutient abusivement par personne interposée, et commet une faute justifiant sa condamnation in solidum avec la société-mère de sa cliente à réparer le préjudice des créanciers, l'établissement de crédit qui, n'ignorant pas ou ne devant pas ignorer la situation irrémédiablement compromise de cette cliente, organise, avec la société-mère de
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 99-12498
Cassation partielle.
SOCIETE CIVILE - Société civile de placement immobilier - Parts - Placement - Démarchage - Loi du 28 décembre 1966 - Articles 9 et 11 - Liste des établissements autorisés - Ordre public de direction - Portée . SOCIETE CIVILE - Société civile de placement immobilier - Parts - Placement - Démarchage - Code monétaire et financier - Articles L. 341-2 et L. 341-4. - Liste des établissements autorisés - Ordre public de direction - Sanction Les articles 9 et 11 de la loi du 28 décembre 1966, devenu
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « entreposage non frigorifique », basée à HERBLAY-SUR-SEINE, créée en 1997.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 22/03/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 63.1E · Entreposage non frigorifique) — 294 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
—
sur 0 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
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