SARL BERNARD
Activités de soutien aux cultures
En bref
L’activité déclarée de SARL BERNARD est « Activités de soutien aux cultures ».
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 1-2 salariés.
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 797 407 186
- SIRET siège
- 797 407 186 00023
- Dénomination
- SARL BERNARD
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- N° TVA
- FR04797407186Format valide
- Date de création
- 01/04/2013
- Code NAF / APE
- 01.61Z(Activités de soutien aux cultures)
- Convention collective
- IDCC 7025— Entreprises de travaux et services agricoles, ruraux et forestiers (ETARF)Légifrance ↗
- Effectif
- 1-2 salariés
- Capital social
- 12 750,00 €
- Clôture exercice
- 30/03 (chaque année)
- Numéro RCS
- 797 407 186R.C.S.Besançon
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 01/04/2013)
Adresse du siège
25 — Doubs · Bourgogne-Franche-Comté
Activité déclarée au registre
Entreprise de travaux agricoles
- Entreprise de travaux agricoles ; négoce de pailles et fourrages.depuis le 01/02/2026 · établissement secondaire · APE 0161Z
- Activités de soutien aux culturesdu 01/04/2013 au 22/04/2020 · établissement secondaire · APE 0161Z
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
CA estimé
≈ 180 k €
Estimation OpenBase — méthode sectorielle
Capital social
13 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes. Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 1072 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 98 k € – 280 k €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.
Repères de crédit
Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.
Encours conseillé
Non calculable
Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.
Capacité de remboursement d’un loyer
Non calculable
Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.
Comment ces repères sont calculés
Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.
Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
3 référencés dans notre base · 2 en activité · 1 fermés
Fichier officiel réconcilié : 13/11/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 14 RUE DU PROFESSEUR DU GRAMMONT, 25450 DAMPRICHARD
Création : 22/04/2020
Activité : Activités de soutien aux cultures (01.61Z)
Adresse : RUE D'AUVET, 70100 AUTREY-LES-GRAY
Adresse : COMBE DERRIERE, 25450 DAMPRICHARD
Création : 01/04/2013
Activité : Activités de soutien aux cultures (01.61Z)
Décisions de justice
3 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
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Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Marchés publics
7 marchés affichés sur 7 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)
Graphiques calculés sur les 7 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.
Volume annuel
Top 5 acheteurs
- DEPARTEMENT DU DOUBS1,7 M€4 marchés
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE285 k€3 marchés
Détail des marchés
SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS LOT P71 SECTEUR DE DAMPRICHARD GOUMOIS BELFAYS FERRIERE LE LAC FESSEVILLERS
SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS LOT P83 SECTEUR DE BELLEHERBE LA GRANGE FROIDEVAUX BIEF LEIBVILLERS NOIREFONTAINE MONTECHEROUX
Lot 5 : Transfert de boue
Lot 5 : Transfert de boue
SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS P71 VH DAMPRICHARD GOUMOIS
SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS P71 VH DAMPRICHARD GOUMOIS
Lot 5 : Transfert de boue
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesTPE, dans le secteur « activités de soutien aux cultures », basée à DAMPRICHARD, créée en 2013, employant 1-2 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
11 publications officielles
annonce· vente
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
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Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
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Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
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Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
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Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
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Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
Consulter sur bodacc.frannonce· modification
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Consulter sur bodacc.fr
Formalités et actes RNE (1)
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
- Consulter
Formalité RNE
54M01/02/2026· N° J00220524953
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
11
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 07/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
11 annonces, dernière publication 12/03/2026
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 01.61Z · Activités de soutien aux cultures) — 32 103 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
163 k€
sur 4 447 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 75 k€
Bas du marché
≤ 163 k€
Médiane
≤ 312 k€
Q3
> 312 k€
Top 25%
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 07/10/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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