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SARL BERNARD

Travaux de charpente

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SIREN382 065 597TVAFR86382065597
ZONE ARTISANALE, 04660 CHAMPTERCIER
Rapports

En bref

L’activité déclarée de SARL BERNARD est « Travaux de charpente ».

Activité déclarée (code NAF)

  • Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE, mais aucun de ses établissements n'y est ouvert.
  • 1 dirigeant déclaré au registre.

Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

SIREN
382 065 597
SIRET siège
382 065 597 00017
Dénomination
SARL BERNARD
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
N° TVA
FR86382065597Format valide
Date de création
01/06/1991
Code NAF / APE
43.91A(Travaux de charpente)
Effectif
Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
Numéro RCS
382 065 597R.C.S.Manosque

Adresse du siège

ZONE ARTISANALE, 04660 CHAMPTERCIER

04 — Alpes-de-Haute-Provence · Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

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Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

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Repères de crédit

Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.

Encours conseillé

Non calculable

Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.

Capacité de remboursement d’un loyer

Non calculable

Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.

Comment ces repères sont calculés

Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.

Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.

Dirigeants

1 mandat de direction

JEAN-MARC BERNARD

Gérant
Naissance : 1962

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Établissements

1 référencés dans notre base · 0 en activité · 1 fermés

Fichier officiel réconcilié : 12/11/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeFermé
382 065 597 00017

Adresse : ZONE ARTISANALE, 04660 CHAMPTERCIER

Création : 01/06/1991

Activité : Travaux de charpente (43.91A)

Décisions de justice

7 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE

    N° 42200419

    Cassation sans renvoi

    REFERE - Applications diverses - Contrats de la commande publique - Référé contractuel - Recevabilité - Exclusion - Contrats de concession - Contrat d'attribution d'un service de dépannage CONVENTION DE SAUVEGARDE DES DROITS DE L'HOMME ET DES LIBERTES FONDAMENTALES - Article 6, § 1 - Tribunal - Accès - Droit d'agir - Violation - Défaut - Cas - Appel d'offre pour un contrat de concession En cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est sou

    Consulter la décision

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_3

    N° 31701000

    Rejet

    CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME - Article 8 - Respect du domicile - Atteinte - Caractérisation - Défaut - Cas - Décision d'une assemblée générale de mesurage de lots de copropriété par un géomètre COPROPRIETE - Syndicat des copropriétaires - Assemblée générale - Décision - Lot - Mesurage par un géomètre - Convention européenne des droits de l'homme - Article 8 - Respect du domicile - Atteinte - Défaut Une assemblée générale de copropriétaires ayant donné mission à u

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Limoges · CHAMBRE CIVILE

    N° 14/00702

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Chambéry · chambre civile - première section

    N° 10/02190

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Bordeaux · CT0074

    N° 897

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Colmar · CT0287

    N° 05/03897

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Nîmes · CT0007

    N° 473

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Entreprise historique, dans le secteur « travaux de charpente », basée à CHAMPTERCIER, créée en 1991.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Ancienneté 30+ ans

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Documents officiels

Sources publiques

Avis de situation INSEE

Document officiel · PDF · Source : INSEE SIRENE

SIRET 382 065 597 00017

Annonces BODACC

DILA · Publications légales

Rapports OpenBase

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Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

0

Annonces BODACC

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Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

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Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 26/05/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    Provenance non renseignée

    Mandats référencés ; date de collecte inconnue

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    aucune annonce BODACC référencée

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 43.91A · Travaux de charpente) — 18 939 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

326 k€

sur 3 054 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 169 k€

Bas du marché

≤ 326 k€

Médiane

≤ 714 k€

Q3

> 714 k€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

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