SACHA
Autres activités sportives
En bref
L’activité déclarée de SACHA est « Autres activités sportives ».
- Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE, mais aucun de ses établissements n'y est ouvert.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 434 243 804
- SIRET siège
- 434 243 804 00011
- Dénomination
- SACHA
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- N° TVA
- FR84434243804Format valide
- Date de création
- 15/01/2001
- Code NAF / APE
- 92.6C(Autres activités sportives)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Numéro RCS
- 434 243 804R.C.S.Périgueux
Dirigeants
Aucun dirigeant enregistré
Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.
Établissements
2 référencés dans notre base · 0 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 4 RUE GAMBETTA, 24000 PERIGUEUX
Création : 15/01/2001
Activité : Autres activités sportives (92.6C)
Adresse : 20 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 94510 LA QUEUE-EN-BRIE
Création : 01/03/2001
Activité : Autres activités sportives (92.6C)
Décisions de justice
30 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Rennes · 6e chambre A
N° 16/06202
Ordonnance d'incident
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 41700205
Cassation partielle
NOM - Nom patronymique - Convention de cession de marque - Engagements - Résiliation unilatérale par chaque partie - Possibilité - Applications diverses Les engagements pris, dans un acte de cession d'une marque verbale composée d'un nom patronymique, par le titulaire du nom, d'autoriser la société cessionnaire, dont la dénomination sociale et le nom commercial sont constitués de ce nom, à l'utiliser afin d'exercer des activités commerciales et de la dispenser d'autorisation pour tout usa
Consulter la décisionCour d'appel de Chambéry · 3ème Chambre
N° 16/01313
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE
N° C1505443
Cassation partielle
ACCIDENT DE LA CIRCULATION - Tiers payeur - Recours - Recours subrogatoire d'un organisme gérant un régime obligatoire de sécurité sociale - Prestations mentionnées à l'article 29 de la loi du 5 juillet 1985 - Cas - Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse - Rentes de veuve et d'orphelin servies au conjoint et aux enfants du défunt SECURITE SOCIALE - Assurances sociales - Tiers responsable - Recours du tiers payeur - Recours subrogatoire d'un organisme géra
Consulter la décisionCour d'appel de Limoges · CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS
N° 14/00052
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel de Paris · Pôle 4 - Chambre 1
N° 13/02795
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Nouméa · chambre civile
N° 12/00392
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 11300414
Cassation
AGENT IMMOBILIER - Commission - Débiteur - Désignation - Mention dans le mandat et dans l'engagement des parties - Nécessité AGENT IMMOBILIER - Commission - Droit à commission - Conditions - Détermination - Portée AGENT IMMOBILIER - Commission - Opération effectivement conclue - Engagement de payer une commission - Engagement postérieur à la réitération de la vente - Possibilité AGENT IMMOBILIER - Loi du 2 janvier 1970 - Caractère d'ordre public Il résulte de la combinaison des
Consulter la décisionCour d'appel de Bastia · CHAMBRE CIVILE
N° 11/00552
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Lyon · 2ème chambre
N° 10/07216
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « autres activités sportives », basée à PERIGUEUX, créée en 2001.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 22/03/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 92.6C · Autres activités sportives) — 6 312 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
—
sur 0 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 22/03/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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