S.T.C.
Edition de livres
En bref
L’activité déclarée de S.T.C. est « Edition de livres ».
- Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE, mais aucun de ses établissements n'y est ouvert.
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 383 356 821
- SIRET siège
- 383 356 821 00017
- Dénomination
- S.T.C.
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- N° TVA
- FR63383356821Format valide
- Date de création
- 17/09/1991
- Code NAF / APE
- 22.1A(Edition de livres)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Capital social
- 304,00 €
- Numéro RCS
- 383 356 821R.C.S.Metz
Adresse du siège
57 — Moselle · Grand Est
Chiffres clés
Capital social
304 €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Repères de crédit
Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.
Encours conseillé
Non calculable
Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.
Capacité de remboursement d’un loyer
Non calculable
Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.
Comment ces repères sont calculés
Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.
Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
1 référencés dans notre base · 0 en activité · 1 fermés
Fichier officiel réconcilié : 14/11/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 16-81 16 RUE DU FORT GAMBETTA, 57140 WOIPPY
Création : 17/09/1991
Activité : Edition de livres (22.1A)
Décisions de justice
10 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Paris · C6
N° 16/00756H
Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Consulter la décisionCour d'appel de Dijon · 03
N° 18/003806
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel de Rennes · CH
N° 19/011681
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Poitiers · Chambre Sociale
N° 16/00475
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 51601752
Cassation
SYNDICAT PROFESSIONNEL - Représentativité - Détermination - Critères - Respect des valeurs républicaines - Eléments d'appréciation - Objectif de l'activité syndicale - Nature - Détermination - Portée SYNDICAT PROFESSIONNEL - Représentativité - Détermination - Modalités - Audience électorale - Audience des organisations syndicales concernant les très petites entreprises - Scrutin - Candidature - Recevabilité - Critères - Respect des valeurs républicaines - Appréciation - Offic
Consulter la décision- Consulter la décision
Cour d'appel de Paris · CT0302
N° 02/3719
- Consulter la décision
Cour d'appel de Paris · CT0302
N° 02/03719
Cour d'appel de Montpellier · CT0050
VENTE - Vente - Garantie On ne saurait sérieusement exiger de l'utilisateur de xylophène dans un local où étaient entreposées des cuves de vin, mLme artisan professionnel, de contrôler personnellement l'efficacité et l'absence de nocivité de tout produit qu'il emploie, ce qui reviendrait in fine B reprendre l'ensemble des études techniques incombant au fabriquant. Dès lors qu'il a correctement suivi les consignes du fabriquant du produit, aucune faute ne peut lui être reprochée sur le fondemen
Consulter la décisionCour d'appel d'Angers · CHAMBRE_SOCIALE
N° 2001/00125
SECURITE SOCIALE, ACCIDENT DU TRAVAIL - Action de la victime ou de ses ayants droit contre l'employeur - Ayants droit de la victime En vertu des dispositions de l'article L. 434-7 du Code de la sécurité sociale qui doivent être interprétées restrictivement, en ce qu'elles dérogent au droit commun, seul le conjoint survivant, les enfants légitimes, naturels ou adoptés et les ascendants ont qualité pour demander devant le tribunal des Affaires de Sécurité Sociale réparation de leur préjudice mor
Consulter la décisionCour d'appel de Versailles
N° 1996-9687
BAIL COMMERCIAL - Domaine d'application - Bail dans lequel un fonds de commerce est exploité Dès lors qu'un terrain de tennis et ses vestiaires, constituent une construction au sens des articles 1 du décret du 30 septembre 1953, et que l'occupant d'un tel local, consent une location des lieux à sa clientèle, et y exploite donc un fonds de commerce; la convention conclue entre le propriétaire des locaux et le preneur, mettant à sa disposition les installations précités s'analyse en un bail comm
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « edition de livres », basée à WOIPPY, créée en 1991.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 07/06/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 22.1A · Edition de livres) — 1 731 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
—
sur 0 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Entreprises similaires
Même activité (NAF 22.1A · Edition de livres) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 07/06/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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