S P A S
Promotion immobilière de logements
En bref
S P A S construit, aménage et loue des logements et locaux professionnels, fait de la promotion immobilière et vend des piscines et produits de loisirs.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 1-2 salariés.
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 423 186 709
- SIRET siège
- 423 186 709 00030
- Dénomination
- S P A S
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Catégorie
- PME
- N° TVA
- FR83423186709Format valide
- Date de création
- 25/05/1999
- Code NAF / APE
- 41.10A(Promotion immobilière de logements)
- Effectif
- 1-2 salariés
- Capital social
- 300 000,00 €
- Clôture exercice
- 31/12 (chaque année)
- Numéro RCS
- 423 186 709R.C.S.Rodez
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 25/05/1999)
Activité déclarée au registre
Édification des constructions, aménagement, location de tous locaux à usage d'habitation ou à usage professionnel, promotion immobilière, achat vente de tous biens immobiliers nécessaires a cette activité, vente de constructions d'immeubles en l'état futur d'achèvement intermédiation et le négoce de piscines et de tous produits Lies à la piscine et aux loisirs (à compter du 18/02/2004)
- Prise de participation dans toutes entreprises créés ou à créer. Promotion immobilière. Édification constructions, aménagement, location de tous locaux à usage d'habitation ou professionnel. Achat vente biens immobiliers. Vente immeubles en l'état futur d'achèvement. Négoce piscines + produitsdepuis le 01/09/2019 · établissement secondaire · APE 6630Z
- Promotion immobilière de logementsdepuis le 01/10/2005 · établissement secondaire · APE 4110A
- Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.depuis le 25/05/1999 · établissement secondaire · APE 452B
Mentions du greffe au RCS (1)
- 12/12/2016LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 522.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 702.03 EUR
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
CA estimé
≈ 310 k €
Estimation OpenBase — méthode sectorielle
Capital social
300 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes. Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 1064 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 140 k € – 820 k €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Relations entre personnes morales
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
Sociétés dans lesquelles cette entité a un mandat — 18
SCCV LES JARDINS DU VERBIAL
SCCV CELTIS 3
SCCV LA PRADE
BOURELLY
STAL
RESIDENCE LAVAZIERE
radiéeRadiation publiée au BODACCRESIDENCE LAVAZIERE
radiéeSociété radiéeCONDATOMAG
radiéeRadiation publiée au BODACCCONDATOMAG
radiéeSociété radiéeLE CLOS DE LA MARINIE
radiéeSociété radiéeFIRST PARK LA GINESTE
radiéeRadiation publiée au BODACCFIRST PARK LA GINESTE
radiéeSociété radiée+ 6 autres
Établissements
4 référencés dans notre base · 2 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : LOTISSEMENT CHARLOTTE LD GAZET, 12510 OLEMPS
Création : 14/10/2009
Activité : Promotion immobilière de logements (41.10A)
Adresse : 48 B AVENUE AMANS RODAT, 12000 RODEZ
Création : 01/09/2019
Activité : Gestion de fonds (66.30Z)
Adresse : 10 AVENUE DURAND DE GROS, 12000 RODEZ
Création : 01/10/2005
Activité : Promotion immobilière de logements (41.10A)
Adresse : CONCOURES, 12740 SEBAZAC-CONCOURES
Création : 25/05/1999
Activité : Construction de bâtiments divers (45.2B)
Sociétés liées
17 entreprises partagent un dirigeant commun
SARL LA CROUZETTE
SIREN 793292731· via PATRICE MARIO STIVALLE CLOS CAROLUS
SIREN 813730595· via PATRICE MARIO STIVALAGORA 12
SIREN 833666878· via PATRICE MARIO STIVALSCCV LES JARDINS DU VERBIAL
SIREN 908642291· via PATRICE MARIO STIVALSCCV HARMONY
SIREN 930087614· via PATRICE MARIO STIVALSCCV ST JUERY
SIREN 990910358· via PATRICE MARIO STIVALSCCV CELTIS 3
SIREN 938418662· via PATRICE MARIO STIVALSCCV LA PRADE
SIREN 938418530· via PATRICE MARIO STIVALBOURELLY
SIREN 498664499· via PATRICE MARIO STIVALSTAL
SIREN 423075100· via PATRICE MARIO STIVAL
Décisions de justice
4 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
- Consulter la décision
Cour d'appel de Rennes · CT0015
N° -
- Consulter la décision
Cour d'appel d'Aix-en-Provence · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 82
- Consulter la décision
Cour d'appel d'Aix-en-Provence · CT0093
Cour d'appel de Colmar
PROPRIETE 2) Droit de chasse - Premier protocole additionnel à la CEDH - Droit d'être protégé contre les atteintes aux biens - Conformité de la loi applicable en Alsace-Moselle. 3) Article 14 de la CEDH - Interdiction des discriminations - Conformité de la loi applicable en Alsace Moselle. 4) Droit du propriétaire de se soustraire au ban cummunal de chasse. 1) La loi Verdeille, censurée partiellement par l'arrêt Chassagnou de la cour européenne des droits de l'homme est inapplicable en Alsace
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesTPE, dans le secteur « promotion immobilière de logements », basée à OLEMPS, créée en 1999, employant 1-2 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
8 publications officielles
annonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de rodez
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de rodez
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de rodez
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de rodez
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de rodez
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de rodez
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Consulter sur bodacc.fr
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
8
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 05/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 05/10/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
8 annonces, dernière publication 02/11/2026
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 41.10A · Promotion immobilière de logements) — 20 795 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
410 k€
sur 6 735 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 70 k€
Bas du marché
≤ 410 k€
Médiane
≤ 2 M€
Q3
> 2 M€
Top 25%
Entreprises similaires
Même activité (NAF 41.10A · Promotion immobilière de logements) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
Sélection du secteur · France
PITCH IMMO
309 M€
CA 2024
LP GROUPE
270 M€
NEXIMMO 120
262 M€
CA 2024
COGEDIM PROVENCE
231 M€
CA 2024
MARIGNAN RESIDENCES
227 M€
CA 2022
PROCIVIS NOUVELLE AQUITAINE
215 M€
VINCI IMMOBILIER RHONE ALPES AUVERGNE
215 M€
CA 2024
EIFFAGE IMMOBILIER ILE DE FRANCE
213 M€
CA 2024
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 05/10/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
Pour les pros
Vous consultez beaucoup d'entreprises ?
MCP Pro · agent IA
Branchez Claude/Cursor à OpenBase. Rapports IA dès 3,90 €.
Surveillance · 4,90 €/mois
Suivi quotidien BODACC + alertes email/Slack.
API REST · gratuite
Intégrez OpenBase à votre CRM ou vos outils internes.