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S.N.S. · SOCIETE NOUVELLE SOLUTECH

Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

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SIREN490 712 692TVAFR31490712692
LA CHALOUSIERE, 44330 VALLET
Rapports

En bref

S.N.S. fabrique des équipements industriels de ventilation et de froid, notamment aérauliques et frigorifiques.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE, mais aucun de ses établissements n'y est ouvert.
  • 1 dirigeant déclaré au registre.

Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

SIREN
490 712 692
SIRET siège
490 712 692 00014
Dénomination
S.N.S.
Nom commercial
SOCIETE NOUVELLE SOLUTECH
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
N° TVA
FR31490712692Format valide
Date de création
01/06/2006
Code NAF / APE
28.25Z(Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels)
Effectif
Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
Capital social
10 000,00 €
Clôture exercice
30/06 (chaque année)
Numéro RCS
490 712 692R.C.S.Nantes

Adresse du siège

LA CHALOUSIERE, 44330 VALLET

44 — Loire-Atlantique · Pays de la Loire

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Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

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Chiffres clés

Capital social

10 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Dirigeants

1 mandat de direction

JACQUES PIERRE ROUSSEAU

Gérant
Naissance : 1966

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Établissements

1 référencés dans notre base · 0 en activité · 1 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeFermé
490 712 692 00014

Adresse : LA CHALOUSIERE, 44330 VALLET

Création : 01/06/2006

Activité : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (28.25Z)

Décisions de justice

2 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour d'appel d'Orléans · C1

    N° 22/004581

    Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision

  • Cour d'appel d'Agen · CHAMBRE_CIVILE_1

    MESURES D'INSTRUCTION - Expertise - Expert - Mission Aux termes de l'article 771 du Nouveau Code de Procédure Civile, lorsque la demande est présentée postérieurement à la désignation du juge de la mise en état, celui-ci est seul compétent, à l'exclusion de toute autre formation du Tribunal, pour ordonner une mesure d'instruction. En l'espèce le juge des référés était incompétent au profit du juge de la mise en état pour étendre la mission de l'expert dès lors que la société D avait déjà assig

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Entreprise historique, dans le secteur « fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels », basée à VALLET, créée en 2006.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Documents officiels

Sources publiques

Avis de situation INSEE

Document officiel · PDF · Source : INSEE SIRENE

SIRET 490 712 692 00014

Annonces BODACC

DILA · Publications légales

Rapports OpenBase

Solvabilité, dossier, contact, extrait — voir l'offre ↑

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

0

Annonces BODACC

2

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier les correspondances

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 22/03/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    Provenance non renseignée

    Mandats référencés ; date de collecte inconnue

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    aucune annonce BODACC référencée

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 28.25Z · Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels) — 1 103 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

3 M€

sur 431 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 397 k€

Bas du marché

≤ 3 M€

Médiane

≤ 13 M€

Q3

> 13 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

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