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S B C

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Active Suivre cette entreprise
SIREN432 790 343
14 AVENUE DU CIMETIERE, 31500 TOULOUSE
Rapports

En bref

L’activité déclarée de S B C est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers ».

Activité déclarée (code NAF)

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • 3 dirigeants déclarés au registre.

Identité· Société civile immobilière

SIREN
432 790 343
SIRET siège
432 790 343 00029
Dénomination
S B C
Forme juridique
Société civile immobilière
Date de création
23/06/2000
Code NAF / APE
68.20B(Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Effectif
Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
Capital social
1 526,00 €
Clôture exercice
31/12 (chaque année)
Numéro RCS
432 790 343R.C.S.Toulouse
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 23/06/2000)

Adresse du siège

14 AVENUE DU CIMETIERE, 31500 TOULOUSE

31 — Haute-Garonne · Occitanie

Ouvrir OpenStreetMap

Activité déclarée au registre

l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriete, la mise en valeur, la transformation, l'amenagement, l'administration et la location, de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complement des biens et droits immobiliers en question, et ce au moyen de ses capitaux propres, soit au moyen de capitaux d'emprunt ainsi que de l'octroi a titre accessoire et exceptionnel de toutes garanties a des operations conformes au present objet civil et susceptibles d'en favoriser le developpement

  • Location de terrains et d'autres biens immobiliersdepuis le 23/06/2000 · établissement secondaire · APE 6820B

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

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Chiffres clés

Capital social

2 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Personnes et sociétés au registre

1 mandat de direction · 2 mentions sans qualité précisée

CHRISTOPHE SOUQUE

Gérant
Naissance : 1964

CHARLOTTE SOUQUE

Mention au registre — qualité non précisée
Naissance : 1993

GUILLAUME SOUQUE

Mention au registre — qualité non précisée
Naissance : 1995

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Établissements

2 référencés dans notre base · 1 en activité · 1 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
432 790 343 00029

Adresse : 14 AVENUE DU CIMETIERE, 31500 TOULOUSE

Création : 15/11/2007

Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)

SecondaireFermé
432 790 343 00011

Adresse : LAS PEYRES, 31590 ST MARCEL PAULEL

Création : 23/06/2000

Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)

Décisions de justice

9 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour d'appel d'Orléans · C1

    N° 21/005241

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Bastia · CHAMBRE CIVILE

    N° 13/00759

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Limoges · CHAMBRE CIVILE

    N° 11/00379

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision

  • Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE

    N° 41100765

    Cassation partielle

    BOURSE - Valeurs mobilières - Société d'investissement à capital variable - Valeur liquidative - Calcul Prive sa décision de base légale au regard de l'article 1147 du code civil, ensemble l'article L. 214-4 du code monétaire et financier dans sa rédaction applicable, et l'article 2-1 du décret n° 89-623 du 6 septembre 1989 pris en application de la loi n° 88-1201 du 23 décembre 1988 relative aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières et portant création des fonds communs d

    Consulter la décision

  • Cour d'appel d'Agen · CHAMBRE_COMMERCIALE

    N° 06/00437

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Bordeaux · CT0044

    N° 06/02418

    Consulter la décision

  • Cour d'appel d'Orléans · CHAMBRE_CIVILE_1

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Grenoble · CHAMBRE_SOCIALE

    N° 07/01155

    Consulter la décision

  • Cour d'appel d'Agen · CHAMBRE_CIVILE_1

    TRAVAIL REGLEMENTATION - Hygiène et sécurité - Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail - Recours à un expert - /JDF Il résulte de la combinaison des articles L.236-9 et L.236-2 alinéa 7 du Code du travail que le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (C.H.S.C.T.) peut faire appel à un expert agréé en cas de projet important modifiant les conditions d'hygiène et de sécurité ou les conditions de travail. Le recours à l'expert doit intervenir, dans une telle

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Entreprise historique, dans le secteur « location de terrains et d'autres biens immobiliers », basée à TOULOUSE, créée en 2000.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Documents officiels

Sources publiques

Avis de situation INSEE

Document officiel · PDF · Source : INSEE SIRENE

SIRET 432 790 343 00029

Annonces BODACC

DILA · Publications légales

Rapports OpenBase

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Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

0

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 04/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 04/10/2026

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    aucune annonce BODACC référencée

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 68.20B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers) — 2 150 339 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

93 k€

sur 32 952 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 25 k€

Bas du marché

≤ 93 k€

Médiane

≤ 365 k€

Q3

> 365 k€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 04/10/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)

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