Fabrication d'autres équipements automobiles
L’activité déclarée de RSM est « Fabrication d'autres équipements automobiles ».
Adresse du siège
25 — Doubs · Bourgogne-Franche-Comté
Exercice 2016 · Clôture 30/09/2016 · 10 exercices de recul
Chiffre d'affaires
0 €
Exercice 2016
Résultat net
432 k €
Exercice 2016
Capital social
76 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
93/100
très solide · point de vigilance : rentabilité dégradée sur le dernier exercice connu
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
2 dirigeants · 1 commissaire
Commissaires aux comptes et aux apports
3 référencés dans notre base · 1 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 13/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 5 ZAE COMBE PARNETTE, 25440 LAVANS-QUINGEY
Création : 24/08/2020
Activité : Fabrication d'autres équipements automobiles (29.32Z)
Enseigne : R.S.M.
Adresse : ZONE ARTISANALE DE LA BLANCHOTTE, 25440 QUINGEY
Création : 03/09/2007
Activité : Fabrication d'autres équipements automobiles (29.32Z)
Enseigne : RSM
Adresse : LD CHAMP DU FOURNEAU, 25440 CESSEY
Création : 01/01/1999
Activité : Fabrication d'autres équipements automobiles (29.32Z)
1 personne physique identifiée via la chaîne des représentants légaux
ALAIN ROY
Dirigeant·e de AV PARTNERS
Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.
Finances de
| Performance | 2016 |
|---|---|
| Chiffre d'affaires (€) | 0 € |
| Marge brute (€) | 0 € |
| EBITDA / EBE (€) | 0 € |
| Résultat d'exploitation (€) | 0 € |
| Résultat net (€) | 432 k € |
| Croissance | 2016 |
|---|
| Autonomie financière | 2016 |
|---|
| Solvabilité | 2016 |
|---|
| Rentabilité | 2016 |
|---|
| Structure d'activité | 2016 |
|---|---|
| Capital social (€) | 76 k € |
| Indicateur | 2016 |
|---|---|
| Chiffre d'affaires (€) | 0 € |
| Marge brute (€) | 0 € |
| EBE (€) | 0 € |
| Résultat net (€) | 432 k € |
| Autonomie financière (%) | 62.4 |
| Taux d'endettement (%) | 2.2 |
| Ratio de liquidité (%) | 262.1 |
Comptes partiellement confidentiels · Type : complets
PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger
Source : Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) — open data officielle. Les PDFs récents sont archivés localement pour téléchargement instantané.
PME établie, dans le secteur « fabrication d'autres équipements automobiles », basée à LAVANS-QUINGEY, créée en 1999, employant 20-49 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 05/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 05/10/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
1 exercice, dernière clôture 30/09/2016
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 05/10/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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Chargement…
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
2 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Versailles · 04
N° 19/043591
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Paris · CT0091
N° 07/00369
BANQUE (Sommaire nº1) Il résulte des articles 2 et 3 du règlement COB nº 90-04, dans sa rédaction en vigueur à la date des faits que ¿l'établissement des cours sur le marché doit résulter de la libre confrontation des ordres d'achat et de vente, dans le respect du règlement général du Conseil des marchés financiers et des règles du marché concerné¿ et que ¿les ordres transmis sur le marché ne doivent pas avoir pour objet d'entraver l'établissement du prix sur ce marché ni d'induire autrui en e
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 29.32Z · Fabrication d'autres équipements automobiles) — 1 098 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
16 M€
sur 359 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 3 M€
Bas du marché
≤ 16 M€
Médiane
≤ 49 M€
Q3
> 49 M€
Top 25%
Même activité (NAF 29.32Z · Fabrication d'autres équipements automobiles) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.