Culture de fruits à pépins et à noyau
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87 — Haute-Vienne
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3 au total · 1 en activité · 2 fermés
Adresse : BARONEAU 87200 SAINT JUNIEN
Création : 01/08/2009
Activité distincte : Culture de fruits à pépins et à noyau (01.24Z)
Adresse : 24 RUE JEAN MOULIN 87200 SAINT-BRICE-SUR-VIENNE
Création : 14/07/2007
Activité distincte : Activité des médecins généralistes (86.21Z)
Adresse : 87200 SAINT-BRICE-SUR-VIENNE
Création : 01/01/1984
Activité distincte : Activité des médecins généralistes (86.21Z)
REGINALD BOURLOIS
Enrichissement en cours
14 décisions publiques référencées
cc · cr
N° 09-85.448
qpcother
Consulter la décisioncc · cr
N° 09-85.445
qpcother
Consulter la décisioncc · pl
N° 10-24.282
rejet
L'anéantissement rétroactif et absolu d'un brevet par une décision de justice n'est pas de nature à fonder la restitution des sommes payées en exécution d'une condamnation antérieure du chef de contrefaçon devenue irrévocable
Consulter la décisioncc · cr
N° 01-83.703
rejet
Consulter la décisioncc · comm
N° 10-24.282
renvoi
Consulter la décisioncc · soc
N° 92-42.425
rejet
Consulter la décisioncc · cr
N° 01-87.900
rejet
null
Consulter la décisioncc · civ3
N° 88-16.136
cassation
Consulter la décisioncc · comm
N° 90-17.351
other
Consulter la décisioncc · civ3
N° 99-19.946
rejet
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Entrepreneur individuel, dans le secteur « culture de fruits à pépins et à noyau », basée à SAINT JUNIEN, créée il y a 42 ans.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
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