RBC
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants
En bref
L’activité déclarée de RBC est « Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants ».
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 913 428 645
- SIRET siège
- 913 428 645 00018
- Dénomination
- RBC
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Catégorie
- PME
- N° TVA
- FR57913428645Format valide
- Date de création
- 29/03/2022
- Code NAF / APE
- 46.23Z(Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Capital social
- 4 000,00 €
- Clôture exercice
- 31/03 (chaque année)
- Numéro RCS
- 913 428 645R.C.S.Chalon-sur-Saône
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 29/03/2022)
Activité déclarée au registre
l'achat et la vente de chevaux
Mentions du greffe au RCS (1)
- 13/06/2022Déclaration des bénéficiaires effectifs.
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Capital social
4 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : LIEU DIT FAUTRENNE, 71420 GENELARD
Création : 29/03/2022
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants (46.23Z)
Sociétés liées
1 entreprise partage un dirigeant commun
Décisions de justice
1 décision publique citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2
N° 22300402
Rejet
CASSATION - Juridiction de renvoi - Applications diverses - Décision revêtue de l'exécution provisoire - Décision exécutée - Infirmation - Effets - Portée EXECUTION PROVISOIRE - Décision l'ordonnant - Infirmation - Effets - Restitution des sommes indûment perçues - Restitution par équivalent Il résulte de l'article L. 111-10 du code des procédures civiles d'exécution que lorsqu'un jugement, revêtu de l'exécution provisoire, a été exécuté, le créancier doit, en cas d'infirmation de c
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise, dans le secteur « commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants », basée à GENELARD, créée en 2022.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
4 publications officielles
annonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon
Consulter sur bodacc.frannonce· creation
Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
Consulter sur bodacc.fr
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
4
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 24/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
4 annonces, dernière publication 22/01/2026
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 46.23Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants) — 2 694 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
1 M€
sur 867 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 165 k€
Bas du marché
≤ 1 M€
Médiane
≤ 8 M€
Q3
> 8 M€
Top 25%
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Sélection locale · dept 71
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 24/10/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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