PREMIER CHAPITRE
Culture de la vigne
En bref
PREMIER CHAPITRE exerce une activité viticole, qui associe l'exploitation de vignes et le négoce.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- 2 dirigeants déclarés au registre.
- Site officiel : domainepremierchapitre.fr.
Identité· SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 822 134 839
- SIRET siège
- 822 134 839 00015
- Dénomination
- PREMIER CHAPITRE
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- N° TVA
- FR79822134839Format valide
- Date de création
- 17/08/2016
- Code NAF / APE
- 01.21Z(Culture de la vigne)
- Convention collective
- IDCC 493— Vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de FranceLégifrance ↗
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Capital social
- 23 179,00 €
- Clôture exercice
- 31/07 (chaque année)
- Numéro RCS
- 822 134 839R.C.S.Chalon-sur-Saône
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 17/08/2016)
Contact
Sur son site
Lecture automatique des pages collectées par OpenBase. La date propre de ces signaux est indisponible ; une page recrutement ne prouve pas qu’une offre est actuellement ouverte.
Activité déclarée au registre
Exploitation viticole négoce
- Culture de la vignedepuis le 17/08/2016 · APE 0121Z
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Capital social
23 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Dirigeants
2 mandats de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
2 référencés dans notre base · 2 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 12 RUE DE JAMPROYES, 71640 MERCUREY
Création : 17/08/2016
Activité : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
Enseigne : PREMIER CHAPITRE
Adresse : GRANDE RUE, 71640 MERCUREY
Création : 17/08/2016
Activité : Culture de la vigne (01.21Z)
Sociétés liées
6 entreprises partagent un dirigeant commun
SCEA SEPE-BRANDEY
SIREN 509494837· via ERIC RAYMOND BOUVIERLA CREUSE
SIREN 822134565· via ERIC RAYMOND BOUVIERLE PRIEURE
SIREN 822135828· via ERIC RAYMOND BOUVIERTRAIT D'UNION
SIREN 850496670· via ERIC RAYMOND BOUVIERGATIENNE BRAULT & ASSOCIES
SIREN 429559586· via SYLVIE GATIENNE SUZANNE MARIE BRAULTSCI BRAULT 89
SIREN 350023024· via SYLVIE GATIENNE SUZANNE MARIE BRAULT
Décisions de justice
4 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2
N° 22400155
Cassation partielle
ACCIDENT DE LA CIRCULATION - Loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 - Domaine d'application - Action volontaire - Exclusion - Cas fortuit (non) Ne constitue pas un accident au sens de l'article 1er de la loi n° 85-677 du 5 juillet 1985, celui qui, volontairement provoqué par le conducteur ou un tiers, ne présente pas, de ce fait, un caractère fortuit
Consulter la décisionCour d'appel d'Orléans · C1
N° 21/005111
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel de Colmar · 4S
N° 19/025931
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 11800310
Cassation partielle
PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE - Oeuvre de l'esprit - Oeuvre de collaboration - Coauteur - Action en justice - Défense du droit moral - Condition ACTION EN JUSTICE - Qualité - Propriété littéraire et artistique - Oeuvre de collaboration - Coauteur - Défense du droit moral - Condition PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE - Droit moral - Exercice - Action en justice - Conditions - Contribution individualisée - Défaut - Mise en cause des autres auteurs - Sanction - Irrecevabi
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise, dans le secteur « culture de la vigne », basée à MERCUREY, créée en 2016.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
3 publications officielles
Formalités et actes RNE (1)
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
- Consulter
Formalité RNE
13M21/03/2025· N° J00134778315
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
3
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 19/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
3 annonces, dernière publication 08/04/2025
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 01.21Z · Culture de la vigne) — 121 927 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
364 k€
sur 1 992 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 121 k€
Bas du marché
≤ 364 k€
Médiane
≤ 1 M€
Q3
> 1 M€
Top 25%
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Sélection du secteur · France
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