Élevage d'autres bovins et de buffles
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79 — Deux-Sèvres
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1 au total · 1 en activité · 0 fermés
Adresse : LA TUILERIE 79390 OROUX
Création : 01/01/1900
Activité distincte : Élevage d'autres bovins et de buffles (01.42Z)
PIERRE BILLON
Enrichissement en cours
10 décisions publiques référencées
cc · soc
N° 98-45.939
rejet
Consulter la décisioncc · soc
N° 96-60.364
irrecevabilite
Consulter la décisioncc · soc
N° 94-60.575
rejet
Consulter la décisioncc · civ1
N° 87-11.192
rejet
Consulter la décisioncc · cr
N° 01-84.051
rejet
Consulter la décisioncc · civ1
N° 87-10.971
rejet
Consulter la décisioncc · civ1
N° 86-18.680
rejet
Consulter la décisioncc · cr
N° 00-30.212
cassation
Consulter la décisioncc · comm
N° 08-18.524
rejet
Consulter la décisioncc · comm
N° 19-20.038
cassation
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Entrepreneur individuel, dans le secteur « élevage d'autres bovins et de buffles », basée à OROUX, créée il y a 126 ans.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
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