Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
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Adresse du siège
88 — Vosges
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2 au total · 1 en activité · 1 fermés
Adresse : 34 CHEMIN DU FAUBOURG 88120 ROCHESSON
Création : 23/11/2020
Activité distincte : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental (23.41Z)
Adresse : CHEMIN DE LA ROUVIERETTE 30140 BAGARD
Création : 01/01/1900
Activité distincte : (64.11)
PHILIPPE MOUGIN
Enrichissement en cours
12 décisions publiques référencées
cc · cr
N° 88-81.136
other
Consulter la décisioncc · civ3
N° 16-21.875
rejet
Consulter la décisioncc · comm
N° 10-30.527
cassation
Consulter la décisioncc · comm
N° 99-13.400
rejet
Consulter la décisioncc · civ3
N° 95-10.349
cassation
Consulter la décisioncc · soc
N° 96-41.949
other
Consulter la décisioncc · cr
N° 01-82.610
rejet
Consulter la décisioncc · civ3
N° 92-16.269
cassation
Consulter la décisioncc · civ3
N° 20-14.680
rejet
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N° 12-27.713
cassation
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Entrepreneur individuel, dans le secteur « fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental », basée à ROCHESSON, créée il y a 41 ans.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
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