PENEL
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
En bref
L’activité déclarée de PENEL est « Boulangerie et boulangerie-pâtisserie ».
- Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE, mais aucun de ses établissements n'y est ouvert.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 407 771 807
- SIRET siège
- 407 771 807 00028
- Dénomination
- PENEL
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- N° TVA
- FR30407771807Format valide
- Date de création
- 17/06/1996
- Code NAF / APE
- 15.8C(Boulangerie et boulangerie-pâtisserie)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Numéro RCS
- 407 771 807R.C.S.Agen
Dirigeants
Aucun dirigeant enregistré
Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.
Établissements
2 référencés dans notre base · 0 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : AV DU GAL NISMES, 47230 BARBASTE
Création : 01/10/1996
Activité : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (15.8C)
Adresse : 6 AVENUE MONDENARD, 47600 NERAC
Création : 17/06/1996
Activité : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (15.8C)
Décisions de justice
2 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
- Consulter la décision
Cour d'appel de Paris · CT0165
Cour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 92-44037
Rejet.
1° CONVENTIONS COLLECTIVES - Etablissements et services pour personnes inadaptées et handicapées - Convention du 15 mars 1966 - Durée du travail - Repos compensateur - Journée du 1er mai - Cumul avec l'indemnité légale. 1° TRAVAIL REGLEMENTATION - Durée du travail - Heures supplémentaires - Repos compensateur - Journée du 1er mai - Avantage supplémentaire - Convention collective des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées du 15 mars 1966 1° TRAVAIL REGLEMENTATIO
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « boulangerie et boulangerie-pâtisserie », basée à BARBASTE, créée en 1996.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 03/11/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 15.8C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie) — 4 745 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
—
sur 3 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
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