PASTEL · PAST'ELLE ET LUI
Coiffure
En bref
L’activité déclarée de PASTEL · PAST'ELLE ET LUI est « Coiffure ».
- Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE, mais aucun de ses établissements n'y est ouvert.
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 410 139 521
- SIRET siège
- 410 139 521 00026
- Dénomination
- PASTEL
- Nom commercial
- PAST'ELLE ET LUI
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- N° TVA
- FR56410139521Format valide
- Date de création
- 03/12/1996
- Code NAF / APE
- 96.02A(Coiffure)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Numéro RCS
- 410 139 521R.C.S.Bernay
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
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Établissements
2 référencés dans notre base · 0 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 21 RUE MAURICE ELET, 27530 EZY-SUR-EURE
Création : 03/10/2006
Activité : Coiffure (96.02A)
Enseigne : L'ATELIER PASTEL
Adresse : 1 RUE CHARLES LECHEVREL, 28260 ANET
Création : 03/12/1996
Activité : Coiffure (96.02A)
Sociétés liées
1 entreprise partage un dirigeant commun
Décisions de justice
14 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel d'Orléans · C1
N° 20/025891
Expertise
Consulter la décisionCour d'appel de Bastia · CHAMBRE CIVILE
N° 13/00863
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel d'Angers · Chambre Sociale
N° 09/01482
Expertise
Consulter la décisionCour d'appel de Versailles · 15ème chambre
N° 08/03746
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décision- Consulter la décision
Cour d'appel de Paris · CT0164
N° 06/19742
- Consulter la décision
Cour d'appel de Toulouse · CT0039
N° 281
- Consulter la décision
Tribunal de grande instance de Paris · CHAMBRE_CIVILE_3
N° 06/04927
- Consulter la décision
Cour d'appel de Paris · CT0021
Cour d'appel de Versailles
N° 1998-7686
MARQUE DE FABRIQUE - Protection - Contrefaçon - Contrefaçon par imitation - Risque de confusion - Défaut Le fait qu'un parfum soit distribué dans un flacon cylindrique conditionné dans un cartonnage ne peut suffire à établir la contrefaçon d'une marque figurative protégeant un système de contenant semblable, dès lors que la quasi totalité des parfums sont vendus dans des emballages cartonnés et que de très nombreux flaconnages sont de forme cylindrique. De même, en l'absence de copie servile,
Consulter la décisionCour d'appel de Paris
N° 2000/36806
CONTRAT DE TRAVAIL, FORMATION - Définition - Eléments constitutifs La clause contenue dans un protocole, selon laquelle les parties à un contrat de travail s'engagent à faire en sorte que ledit contrat ait au moins une durée de quinze ans sauf faute lourde ou grave ou cause réelle et sérieuse, ne peut, compte tenu de la portée d'un tel engagement et en l'absence de clause particulière sur ce point dans le contrat de travail, être interprétée comme manifestant la volonté commune des parties d'i
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « coiffure », basée à EZY-SUR-EURE, créée en 1996.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
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Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 22/03/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 96.02A · Coiffure) — 111 426 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
82 k€
sur 11 860 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 43 k€
Bas du marché
≤ 82 k€
Médiane
≤ 155 k€
Q3
> 155 k€
Top 25%
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