Supports juridiques de programmes
L’activité déclarée de PASSERELLES est « Supports juridiques de programmes ».
Adresse du siège
31 — Haute-Garonne · Occitanie
Capital social
100 €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Associés non diffusés
Les associés de cette société civile sans fonction de direction ne sont pas diffusés (minimisation des données, art. 5.1.c RGPD).
1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 12/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 181 ROUTE D'ALBI, 31200 TOULOUSE
Création : 30/07/2024
Activité : Supports juridiques de programmes (41.10D)
25 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux
ALAIN MARC MARIE FABRE
Dirigeant·e de ECLISSE PROMOTION
BERNARD GALY
Dirigeant·e de ECLISSE PROMOTION
Bernard Jacques André BIROT
Administrateur de ECLISSE PROMOTION
CHRISTIAN CHARLES THOMASSON
Dirigeant·e de ECLISSE PROMOTION
CHRISTOPHE MARC PALOUS
Dirigeant·e de ECLISSE PROMOTION
CLAUDE GRAND
Dirigeant·e de ECLISSE PROMOTION
CYRIL GASPAROTTO
Dirigeant·e de ECLISSE PROMOTION
DAN GREUET
Dirigeant·e de NOVILIS PROMOTION
ERIC MONTAMAT
Dirigeant·e de NOVILIS PROMOTION
GILBERT FRANCOIS GERMAIN PRIEUR
Dirigeant·e de ECLISSE PROMOTION
GUY EDOUARD MAURICE COMBRET
Dirigeant·e de ECLISSE PROMOTION
JEAN-LUC LOUIS ANDRE FAU
Dirigeant·e de ECLISSE PROMOTION
THOMAS EMMANUEL DAVID BAYLAC
Dirigeant·e de NOVILIS PROMOTION
BERNARD JACQUES ANDRE BIROT
Dirigeant·e de ECLISSE PROMOTION←SUD MASSIF CENTRAL IMMOBILIER (administrateur)←PROCIVIS SUD MASSIF CENTRAL (président de sas)
CECILE FRANCINE RACHEL ARONDEL
Dirigeant·e de ECLISSE PROMOTION←SUD MASSIF CENTRAL IMMOBILIER (administrateur)←PROCIVIS SUD MASSIF CENTRAL (président de sas)
CLAUDE JULES LEON GUIRANDE
Dirigeant·e de ECLISSE PROMOTION←SUD MASSIF CENTRAL IMMOBILIER (administrateur)←PROCIVIS SUD MASSIF CENTRAL (président de sas)
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU LOT
Administrateur de ECLISSE PROMOTION←SUD MASSIF CENTRAL IMMOBILIER (administrateur)←PROCIVIS SUD MASSIF CENTRAL (président de sas)
Dominique COSTES
Administrateur de ECLISSE PROMOTION←SUD MASSIF CENTRAL IMMOBILIER (administrateur)←PROCIVIS SUD MASSIF CENTRAL (président de sas)
GILDAS VICTOR MOUMAS
Dirigeant·e de ECLISSE PROMOTION←SUD MASSIF CENTRAL IMMOBILIER (administrateur)←PROCIVIS SUD MASSIF CENTRAL (président de sas)
JEAN-PAUL ESPINASSE
Dirigeant·e de ECLISSE PROMOTION←SUD MASSIF CENTRAL IMMOBILIER (administrateur)←PROCIVIS SUD MASSIF CENTRAL (président de sas)
Jean-François Pierre GAVALDA
Dirigeant·e de ECLISSE PROMOTION←SUD MASSIF CENTRAL IMMOBILIER (administrateur)←PROCIVIS SUD MASSIF CENTRAL (président de sas)
MICHEL FERNAND PAUL CATUSSE
Dirigeant·e de ECLISSE PROMOTION←SUD MASSIF CENTRAL IMMOBILIER (administrateur)←PROCIVIS SUD MASSIF CENTRAL (président de sas)
NATHALIE FLORENCE NICOLAS
Dirigeant·e de ECLISSE PROMOTION←SUD MASSIF CENTRAL IMMOBILIER (administrateur)←PROCIVIS SUD MASSIF CENTRAL (président de sas)
PHILIPPE GERARD PINTIAUX
Dirigeant·e de ECLISSE PROMOTION←SUD MASSIF CENTRAL IMMOBILIER (administrateur)←PROCIVIS SUD MASSIF CENTRAL (président de sas)
YVES PHILIPPE PATRICK CALMEJANE
Dirigeant·e de ECLISSE PROMOTION←SUD MASSIF CENTRAL IMMOBILIER (administrateur)←PROCIVIS SUD MASSIF CENTRAL (président de sas)
Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.
Entreprise récente, dans le secteur « supports juridiques de programmes », basée à TOULOUSE, créée en 2024.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 15/04/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 15/04/2026 ; dernière prise de fonction renseignée le 22/07/2025
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 15/04/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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Chargement…
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 41.10D · Supports juridiques de programmes) — 55 761 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
565 k€
sur 1 544 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 89 k€
Bas du marché
≤ 565 k€
Médiane
≤ 4 M€
Q3
> 4 M€
Top 25%
Même activité (NAF 41.10D · Supports juridiques de programmes) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.