PASCAL KEBANI · T.M.S.

Transports routiers de fret de proximité

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SIREN502 582 273TVAFR74502582273

11 B RUE DU VIEUX CHATEAU, 21640 VOUGEOT

Rapports

En bref

L’activité déclarée de PASCAL KEBANI · T.M.S. est « Transports routiers de fret de proximité ».

Activité déclarée (code NAF)

Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).

Identité· Entrepreneur individuel

SIREN: 502 582 273
SIRET siège: 502 582 273 00038
Dénomination: PASCAL KEBANI
Nom commercial: T.M.S.
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Catégorie: PME
N° TVA: FR74502582273Format valide
Date de création: 08/02/2008
Code NAF / APE: 49.41B(Transports routiers de fret de proximité)
Effectif: Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
Inscription RNE: INSCRIT (depuis le 08/02/2008)

Adresse du siège

11 B RUE DU VIEUX CHATEAU, 21640 VOUGEOT

21 — Côte-d'Or · Bourgogne-Franche-Comté

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Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

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Dirigeants

Aucun dirigeant enregistré

Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.

Établissements

3 référencés dans notre base · 1 en activité · 2 fermés

Fichier officiel réconcilié : 12/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité

502 582 273 00038

Adresse : 11 B RUE DU VIEUX CHATEAU, 21640 VOUGEOT

Création : 01/11/2019

Activité : Transports routiers de fret de proximité (49.41B)

SecondaireFermé

502 582 273 00020

Adresse : 3 RUE EMILE GUYARD, 21160 COUCHEY

Création : 01/08/2015

Activité : Transports routiers de fret de proximité (49.41B)

SecondaireFermé

502 582 273 00012

Adresse : 2 RUE JACQUES COPEAU, 21000 DIJON

Création : 08/02/2008

Activité : Transports routiers de fret de proximité (49.41B)

Activité, logistique & projets européens

Déclarations obligatoires et registres officiels rattachés à ce SIREN. Un site ou une licence absents peuvent être portés par une filiale.

Registre des transporteurs · 1 inscription

3 copies de licence communautaire (transport international). Une copie conforme = un véhicule autorisé.

Transport routier de marchandises · VOUGEOT · siège · LC 3 jusqu’au 2027-04-20

Sources : Géorisques (installations classées, Licence Ouverte), base ITE 3000 du ministère des Transports, registre national des transporteurs (DGITM), CORDIS (Publications Office de l’UE, CC BY 4.0, SIREN identifié par le numéro de TVA). Une participation à un projet est une relation documentée, pas un flux commercial. Faire étudier l’activité internationale de cette entreprise.

Immobilier — transactions à ses adresses

1 transaction détectée aux adresses des établissements · Source : DVF (DGFiP)

Date	Nature	Bien	Adresse	Valeur foncière
27/03/2025	Vente	Dépendance	2 RUE JACQUES COPEAU, 21000, Dijon	15 k €

Rapprochement par adresse exacte entre les établissements et la base DVF (demandes de valeurs foncières, DGFiP). Indicatif : une transaction à la même adresse peut concerner un autre lot ou un autre occupant de l'immeuble.

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Entrepreneur individuel, dans le secteur « transports routiers de fret de proximité », basée à VOUGEOT, créée en 2008.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Documents officiels

Sources publiques

Avis de situation INSEE

Document officiel · PDF · Source : INSEE SIRENE

SIRET 502 582 273 00038

Annonces BODACC

DILA · Publications légales

Rapports OpenBase

Solvabilité, dossier, contact, extrait — voir l'offre ↑

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

Annonces BODACC

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 12/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée

Points d'attention

Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 12/10/2026

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