Supports juridiques de programmes
L’activité déclarée de PALOMA est « Supports juridiques de programmes ».
Adresse du siège
64 — Pyrénées-Atlantiques · Nouvelle-Aquitaine
Capital social
1 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
1 dirigeant
1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 13/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 68 AVENUE DU 8 MAI 1945, 64100 BAYONNE
Création : 04/12/2025
Activité : Supports juridiques de programmes (41.10D)
25 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux
DAVID COUTURIER
Dirigeant·e de CAPG Foncière
PASCAL THIBAUT
Président de SAS de FINOCEA
Pascal-Henri Jean-Marc Patrick THIBAUT
Dirigeant·e de INITIAL SANTE
BERNADETTE MARIE MICHELE BETBEZE
Administrateur de CAPG Foncière←CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE (président de sas)
CHRISTOPHE BERNARD JOSEPH VIGNAU
Dirigeant·e de CAPG Foncière←CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE (président de sas)
Cécile MONACO
Dirigeant·e de CAPG Foncière←CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE (président de sas)
David ADGASSIES
Administrateur de CAPG Foncière←CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE (président de sas)
FREDERIC DANIEL JEAN-PIERRE LE CLAIR
Dirigeant·e de CAPG Foncière←CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE (président de sas)
Franck LALAQUE
Administrateur de CAPG Foncière←CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE (président de sas)
Henri Jean-Luc MOÏZO
Administrateur de CAPG Foncière←CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE (président de sas)
ISABELLE MARIE PAULE GUEGUEN
Dirigeant·e de CAPG Foncière←CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE (président de sas)
ISABELLE MONIQUE MARIE DUPONT
Administrateur de CAPG Foncière←CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE (président de sas)
JEAN-CHRISTOPHE IRATZOQUY
Vice-Président de CAPG Foncière←CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE (président de sas)
LAURENCE CELINE MONJOIE
Dirigeant·e de CAPG Foncière←CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE (président de sas)
MARC ROGER DIDIER
Dirigeant·e de CAPG Foncière←CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE (président de sas)
MARIE-CLAUDE DESSERE
Dirigeant·e de CAPG Foncière←CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE (président de sas)
MICHEL BAYLAC
Administrateur de CAPG Foncière←CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE (président de sas)
Marie-Hélène Fabienne SOLER
Administrateur de CAPG Foncière←CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE (président de sas)
Mireille Bernadette Marie CONTÉ
Dirigeant·e de CAPG Foncière←CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE (président de sas)
NATHALIE MARIE LATAPIE
Dirigeant·e de CAPG Foncière←CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE (président de sas)
NATHALIE SANDRA FERREIRA
Dirigeant·e de CAPG Foncière←CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE (président de sas)
Nathalie Alice Charlotte COUTURE
Dirigeant·e de CAPG Foncière←CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE (président de sas)
PASCAL HENRI BOURGUINAT
Dirigeant·e de CAPG Foncière←CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE (président de sas)
PAUL ALEXANDRE MARIE CARITE
Dirigeant·e de CAPG Foncière←CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE (président de sas)
Pierre Elie RANÇON
Dirigeant·e de CAPG Foncière←CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE (président de sas)
Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.
Entreprise récente, dans le secteur « supports juridiques de programmes », basée à BAYONNE, créée en 2025.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
1 publication officielle
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
Début d’activité
01MSource : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
1
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 14/04/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 15/04/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
1 annonce, dernière publication 23/12/2025
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 14/04/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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Chargement…
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 41.10D · Supports juridiques de programmes) — 55 761 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
565 k€
sur 1 544 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 89 k€
Bas du marché
≤ 565 k€
Médiane
≤ 4 M€
Q3
> 4 M€
Top 25%
Même activité (NAF 41.10D · Supports juridiques de programmes) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.