OXYPAS
Fabrication de chaussures
En bref
L’activité déclarée de OXYPAS est « Fabrication de chaussures ».
- Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE, mais aucun de ses établissements n'y est ouvert.
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 350 621 207
- SIRET siège
- 350 621 207 00058
- Dénomination
- OXYPAS
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- N° TVA
- FR95350621207Format valide
- Date de création
- 09/06/1989
- Code NAF / APE
- 15.20Z(Fabrication de chaussures)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Capital social
- 121 959,00 €
- Clôture exercice
- 31/12 (chaque année)
- Numéro RCS
- 350 621 207R.C.S.Montpellier
Chiffres clés
Capital social
122 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
4 référencés dans notre base · 0 en activité · 4 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 1691 QUAI DES MOULINS, 34200 SETE
Création : 08/09/2011
Activité : Fabrication de chaussures (15.20Z)
Adresse : 56 QUAI DES MOULINS, 34200 SETE
Création : 01/01/2009
Activité : Fabrication de chaussures (15.20Z)
Adresse : BP 310 QUAI VOLTAIRE PROLONGE, 34110 FRONTIGNAN
Création : 10/10/1995
Activité : Fabrication de chaussures (15.20Z)
Adresse : ZAC DES DEVES DE LA CONDAM, 34430 SAINT-JEAN-DE-VEDAS
Création : 31/01/1991
Activité : Vente par correspondance spécialisée (52.6B)
Sociétés liées
9 entreprises partagent un dirigeant commun
SCI FRONTIGNAN 2000
SIREN 399305473· via ISABELLE ANNE-MARIE QUILLIOTSCI LE CANAL
SIREN 399587088· via ISABELLE ANNE-MARIE QUILLIOTSCI RERI
SIREN 411448822· via ISABELLE ANNE-MARIE QUILLIOTSOFIFAM
SIREN 432091544· via ISABELLE ANNE-MARIE QUILLIOTRELIS
SIREN 788783660· via ISABELLE ANNE-MARIE QUILLIOTIORI CONSULTING
SIREN 811054212· via ISABELLE ANNE-MARIE QUILLIOTSCI VIAS 2000
SIREN 384018511· via ISABELLE ANNE-MARIE QUILLIOTSCI REMISA
SIREN 349542316· via ISABELLE ANNE-MARIE QUILLIOTONELIA
SIREN 449803527· via ISABELLE ANNE-MARIE QUILLIOT
Décisions de justice
3 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
- Consulter la décision
Tribunal de grande instance de Paris · CHAMBRE_CIVILE_3
N° 05/18501
- Consulter la décision
Tribunal de grande instance de Paris · CHAMBRE_CIVILE_3
N° 06/08404
Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 03-17640
Cassation partielle.
MARQUE DE FABRIQUE - Protection - Marque renommée ou notoire - Faute - Usage d'un signe voisin. La Cour de justice des Communautés européennes ayant dit pour droit (affaire C-408-01 Adidas Salomon c/ Fitness World trading) qu'un Etat membre, lorsqu'il exerce l'option offerte par l'article 5, paragraphe 2, de la première directive 89/104/CEE du Conseil, du 21 décembre 1988, rapprochant les législations des Etats membres sur les marques, est tenu d'accorder la protection spécifique en cause en c
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « fabrication de chaussures », basée à SETE, créée en 1989.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 03/06/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 15.20Z · Fabrication de chaussures) — 649 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
1 M€
sur 119 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 133 k€
Bas du marché
≤ 1 M€
Médiane
≤ 12 M€
Q3
> 12 M€
Top 25%
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