OSMOSE
Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
En bref
L’activité déclarée de OSMOSE est « Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée ».
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 0 salarié.
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 790 294 334
- SIRET siège
- 790 294 334 00046
- Dénomination
- OSMOSE
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Catégorie
- PME
- N° TVA
- FR90790294334Format valide
- Date de création
- 02/01/2013
- Code NAF / APE
- 55.20Z(Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée)
- Effectif
- 0 salarié
- Capital social
- 10 000,00 €
- Clôture exercice
- 30/09 (chaque année)
- Numéro RCS
- 790 294 334R.C.S.Coutances
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 02/01/2013)
Activité déclarée au registre
Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
- Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisédu 08/11/2013 au 09/12/2020 · établissement secondaire · APE 4774Z
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Capital social
10 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Repères de crédit
Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.
Encours conseillé
Non calculable
Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.
Capacité de remboursement d’un loyer
Non calculable
Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.
Comment ces repères sont calculés
Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.
Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Relations entre personnes morales
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
Sociétés dans lesquelles cette entité a un mandat — 2
Établissements
4 référencés dans notre base · 1 en activité · 3 fermés
Fichier officiel réconcilié : 16/11/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 71 CHEMIN DE VERCHU, 50380 SAINT-PAIR-SUR-MER
Création : 02/10/2023
Activité : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)
Adresse : ZONE DE LA PETITE LANDE 140 RUE AMPERE, 50380 SAINT-PAIR-SUR-MER
Création : 09/12/2020
Activité : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé (47.74Z)
Adresse : ZONE DE LA PETITE LANDE 125 RUE AMPERE, 50380 SAINT-PAIR-SUR-MER
Création : 08/11/2013
Activité : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé (47.74Z)
Adresse : PEPINIERE D'ENTREPRISE 295 RUE DE JERSEY, 50380 SAINT-PAIR-SUR-MER
Création : 02/01/2013
Activité : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé (47.74Z)
Sociétés liées
2 entreprises partagent un dirigeant commun
Décisions de justice
5 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
- Consulter la décision
Tribunal de grande instance de Paris · CT0042
N° 20/5231
Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 42100623
Cassation
BANQUE - Compte - Compte de dépôt - Droit au compte - Résiliation unilatérale - Utilisation délibérée du compte à des fins illégales - Applications diverses - Communication des coordonnées du compte Il résulte de l'article L. 312-1-IV-1° du code monétaire et financier que l'établissement de crédit peut résilier unilatéralement la convention de compte assorti des services bancaires de base, ouvert en application du droit au compte, lorsque le client a délibérement utilisé son compte pour
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2
N° 22100584
Cassation partielle
MESURES D'INSTRUCTION - Sauvegarde de la preuve avant tout procès - Décision - Cour d'appel - Contrôle de proportionnalité des intérêts antinomiques en présence - Nécessité PROTECTION DES DROITS DE LA PERSONNE - Respect de la vie privée - Atteinte - Défaut - Cas - Nécessité quant à l'exercice du droit à la preuve et proportionnalité des intérêts antinomiques en présence Selon l'article 145 du code de procédure civile, constituent des mesures légalement admissibles des mesures d'instru
Consulter la décisionCour d'appel de Paris · G5
N° 16/252707
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE
N° C1404422
Rejet
ATTEINTE A L'AUTORITE DE L'ETAT - Atteinte à l'administration publique commise par des personnes exerçant une fonction publique - Manquement au devoir de probité - Détournement de fonds publics ou privés - Eléments constitutifs - Elément matériel - Conclusion de contrats d'agent de cabinet dépourvus de toute réalité Il n'importe que l'arrêté n° 885 CM du 22 août 1991 autorise ou non la mise à disposition d'agents de cabinet, dès lors que s'analyse en un dévoiement frauduleux du recrutemen
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Marchés publics
1 marchés affichés sur 1 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)
Graphiques calculés sur les 1 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.
Top 5 acheteurs
- HOPITAUX DU SUD MANCHE22 k€1 marché
Détail des marchés
2019-0442-Lot 1 Equipements mobilier mXXXXXdical
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesStructure sans salarié, dans le secteur « hébergement touristique et autre hébergement de courte durée », basée à SAINT-PAIR-SUR-MER, créée en 2013.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
8 publications officielles
annonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de coutances
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Consulter sur bodacc.fr
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
8
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 08/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
8 annonces, dernière publication 16/06/2026
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 55.20Z · Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée) — 123 639 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
68 k€
sur 5 147 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 28 k€
Bas du marché
≤ 68 k€
Médiane
≤ 187 k€
Q3
> 187 k€
Top 25%
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