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ORSI

Ingénierie, études techniques

SIREN412 114 415TVAFR75412114415
BAT AERO VOIE C.36 SAVOIE TECHNOLAC, 73370 LE BOURGET-DU-LAC
Rapports

En bref

L’activité déclarée de ORSI est « Ingénierie, études techniques ».

Activité déclarée (code NAF)

  • Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE, mais aucun de ses établissements n'y est ouvert.

Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

SIREN
412 114 415
SIRET siège
412 114 415 00018
Dénomination
ORSI
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
N° TVA
FR75412114415Format valide
Date de création
01/04/1997
Code NAF / APE
74.2C(Ingénierie, études techniques)
Effectif
Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
Numéro RCS
412 114 415R.C.S.Chambéry

Adresse du siège

73 — Savoie · Auvergne-Rhône-Alpes

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Repères de crédit

Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.

Encours conseillé

Non calculable

Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.

Capacité de remboursement d’un loyer

Non calculable

Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.

Comment ces repères sont calculés

Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.

Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.

Dirigeants

Aucun dirigeant enregistré

Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.

Établissements

1 référencés dans notre base · 0 en activité · 1 fermés

Fichier officiel réconcilié : 19/11/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeFermé
412 114 415 00018

Adresse : BAT AERO VOIE C.36 SAVOIE TECHNOLAC, 73370 LE BOURGET-DU-LAC

Création : 01/04/1997

Activité : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Décisions de justice

10 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour d'appel de Lyon · 8ème chambre

    N° 10/05556

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Lyon · 8ème chambre

    N° 11/00737

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Lyon · 8ème chambre

    N° 09/03737

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Lyon · CHAMBRE CIVILE

    N° 08/08492

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Lyon · 8ème chambre

    N° 09/07620

    Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    POURVOI N° C 1218312 du 27/04/2012 (AROB)

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Lyon · 8ème chambre

    N° 10/04528

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    POURVOI n°Q1217449 du 12/04/2012 (AROB)

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Lyon · 8ème chambre

    N° 10/00603

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    POURVOI N°T1210253 (AROB)

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Lyon · 3ème chambre A

    N° 08/06257

    Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    pourvoi n°: W1124374 du 07/09/2011 ( AROB )

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Lyon · CT0029

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE

    N° 96-12638

    Cassation.

    CONCURRENCE DELOYALE OU ILLICITE - Faute - Société - Concurrence déloyale au préjudice d'une société - Ancien dirigeant - Intéressé délié d'une clause de non-concurrence - Existence d'une obligation de loyauté envers la société . Encourt la cassation l'arrêt qui, pour rejeter une demande en dommages-intérêts formée par une société se prétendant victime d'agissements anticoncurrenciels énonce que leur auteur était délié d'une clause de non-concurrence, avait totale liberté de travail et de conc

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Entreprise historique, dans le secteur « ingénierie, études techniques », basée à LE BOURGET-DU-LAC, créée en 1997.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

0

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 04/11/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    —

    aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    aucune annonce BODACC référencée

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.

Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 74.2C · Ingénierie, études techniques) — 10 664 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

—

sur 0 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 04/11/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)