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NOVALIS

Ingénierie, études techniques

SIREN379 049 398TVAFR37379049398
3 RUE DE FESSARD, 77760 RUMONT
Rapports

En bref

L’activité déclarée de NOVALIS est « Ingénierie, études techniques ».

Activité déclarée (code NAF)

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • Effectif : 1-2 salariés.
  • 1 dirigeant déclaré au registre.

Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

SIREN
379 049 398
SIRET siège
379 049 398 00025
Dénomination
NOVALIS
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie
PME
N° TVA
FR37379049398Format valide
Date de création
08/08/1990
Code NAF / APE
71.12B(Ingénierie, études techniques)
Convention collective
IDCC 1486— Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils et sociétés de conseilsLégifrance ↗
Effectif
1-2 salariés
Capital social
7 623,00 €
Clôture exercice
31/12 (chaque année)
Numéro RCS
379 049 398R.C.S.Melun
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 08/08/1990)

Adresse du siège

77 — Seine-et-Marne · Île-de-France

Activité déclarée au registre

Exploitation forestière en vue de la commercialisation de bois et activités connexes. Etude et exécution en matière d'image de marque, de communication et de publicité, de design de produits, d'emballages, d'environnement et d'architecture, d'innovation et de développement de produits nouveaux. Edition, production, réalisation, distribution, vente de tous films, réalisations audiovisuelles, de toutes musiques et droits musicaux. La création ou l'acquisition et l'exploitation de tous autres fonds ou établissements de même nature. Design de produits, graphisme, environnement, bureau d'étude.

  • Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.depuis le 08/08/1990 · établissement secondaire · APE 742C

Mentions du greffe au RCS (3)

  • 01/01/2009: L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Montereau-Fault-Yonne. Ce tribunal a été supprimé et rattaché au Tribunal de Commerce de Melun par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008,
  • 04/12/1992: --- CHANGEMENT DE GERANT A COMPTER DU 01.10.92 - ANCIEN GERANT : MR ROUSSARD PHILIPPE - NOUVEAU GERANT : MONSIEUR CERAUDO ROSARIO DEMEURANT A RECLOSES 71 RUE GRANDE -
  • 21/08/1990Historique des observations depuis le 21/08/1990 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A747 le 21/08/1990 --- Publicité au Journal : LA REPUBLIQUE DE SEINE ET MARNE --- Parution au Journal le 13/08/1990

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

CA estimé

≈ 170 k €

Estimation OpenBase — méthode sectorielle

Capital social

8 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes. Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 7666 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 110 k € – 300 k €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.

Repères de crédit

Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.

Encours conseillé

Non calculable

Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.

Capacité de remboursement d’un loyer

Non calculable

Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.

Comment ces repères sont calculés

Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.

Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.

Dirigeants

1 mandat de direction

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Établissements

2 référencés dans notre base · 1 en activité · 1 fermés

Fichier officiel réconcilié : 19/11/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
379 049 398 00025

Adresse : 3 RUE DE FESSARD, 77760 RUMONT

Création : 09/05/1996

Activité : Ingénierie, études techniques (71.12B)

SecondaireFermé
379 049 398 00017

Adresse : 36 B AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT, 77210 AVON

Création : 08/08/1990

Activité : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Sociétés liées

1 entreprise partage un dirigeant commun

Décisions de justice

8 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour d'appel de Paris · B1

    N° 21/166417

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Reims · 11

    N° 18/002451

    Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Versailles · 13

    N° 16/090491

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Arrêt rendu le 20 février 2018 - rectifié le 10 avril 2018 - par la 13ème chambre de la cour d'appel de Versailles, RG n° 16/09049 ENTREPRISE EN DIFFICULTÉ. - Responsabilité. - Dirigeant social. - Responsabilité pour insuffisance d'actif. - Représentant permanent d'une personne morale. - Dirigeant de fait (non). - Condamnation solidaire avec la personne morale à contribuer au passif. 1/ La direction de fait par une personne morale ou physique suppose de démontrer l'exercice en toute indépe

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Montpellier · 4ème A chambre sociale

    N° 14/09640

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1

    N° 11600886

    Cassation

    ASSURANCE (règles générales) - Prescription - Prescription décennale - Exclusion - Cas - Action en nullité d'un contrat d'assurance sur la vie engagée par les héritiers du souscripteur pour insanité d'esprit de celui-ci ASSURANCE (règles générales) - Prescription - Prescription biennale - Action dérivant du contrat d'assurance - Exclusion - Cas - Action en nullité d'un contrat d'assurance sur la vie engagée par les héritiers du souscripteur pour insanité d'esprit de celui-ci ASSURANCE

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE

    N° 51401226

    Cassation

    SEPARATION DES POUVOIRS - Compétence judiciaire - Domaine d'application - Exclusion - Cas - Litige relatif à la rupture d'un contrat de travail entre un agent contractuel et un établissement public - Conditions - Ressources constituées pour leur plus grande part par des concours publics PRUD'HOMMES - Compétence - Compétence matérielle - Personnl des services publics - Agent contractuel d'un établissement public - Etablissement public à caractère administratif ou à caractère industrie

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE

    N° 51102390

    Rejet

    CONTRAT DE TRAVAIL, EXECUTION - Prévoyance collective - Couverture de prévoyance complémentaire - Sources - Référendum - Validité - Conditions - Majorité requise - Détermination - Portée SECURITE SOCIALE, REGIMES COMPLEMENTAIRES - Vieillesse - Régime supplémentaire - Mode de création - Proposition ratifiée à la majorité des salariés - Validité - Conditions - Majorité requise - Détermination - Portée Selon l'article L. 911-1 du code de la sécurité sociale, lorsqu'elles ne sont

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Paris · CT0148

    N° 07

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

TPE, dans le secteur « ingénierie, études techniques », basée à RUMONT, créée en 1990, employant 1-2 personnes.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Ancienneté 30+ ans

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

8 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Brevets (4)

Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)

Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.

HIGH-SAFETY IRONING BOARD

Déposé le 08/10/2015· Publié le 04/05/2016· Délivré le 12/12/2018

N° EP3015595A1

TABLE A REPASSER A GRANDE SECURITE

Déposé le 27/10/2014· Publié le 29/04/2016· Délivré le 09/12/2016

N° FR3027613A1

Holzspalter

Déposé le 26/03/2013· Publié le 02/10/2014

N° DE102013005161A1

Log splitter, has conical screw moved by common motor so as to penetrate in log according to penetration direction for splitting log, and another conical screw penetrating into log at distance from former screw in another direction

Déposé le 04/10/2011· Publié le 05/04/2013· Délivré le 28/07/2017

N° FR2980731A1

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

8

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 26/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 26/09/2026

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    8 annonces, dernière publication 13/11/2026

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.

Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 71.12B · Ingénierie, études techniques) — 98 828 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

271 k€

sur 19 150 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 91 k€

Bas du marché

≤ 271 k€

Médiane

≤ 1 M€

Q3

> 1 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 26/09/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)