NOVALIS
Ingénierie, études techniques
En bref
L’activité déclarée de NOVALIS est « Ingénierie, études techniques ».
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 1-2 salariés.
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 379 049 398
- SIRET siège
- 379 049 398 00025
- Dénomination
- NOVALIS
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Catégorie
- PME
- N° TVA
- FR37379049398Format valide
- Date de création
- 08/08/1990
- Code NAF / APE
- 71.12B(Ingénierie, études techniques)
- Convention collective
- IDCC 1486— Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils et sociétés de conseilsLégifrance ↗
- Effectif
- 1-2 salariés
- Capital social
- 7 623,00 €
- Clôture exercice
- 31/12 (chaque année)
- Numéro RCS
- 379 049 398R.C.S.Melun
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 08/08/1990)
Activité déclarée au registre
Exploitation forestière en vue de la commercialisation de bois et activités connexes. Etude et exécution en matière d'image de marque, de communication et de publicité, de design de produits, d'emballages, d'environnement et d'architecture, d'innovation et de développement de produits nouveaux. Edition, production, réalisation, distribution, vente de tous films, réalisations audiovisuelles, de toutes musiques et droits musicaux. La création ou l'acquisition et l'exploitation de tous autres fonds ou établissements de même nature. Design de produits, graphisme, environnement, bureau d'étude.
- Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.depuis le 08/08/1990 · établissement secondaire · APE 742C
Mentions du greffe au RCS (3)
- 01/01/2009: L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Montereau-Fault-Yonne. Ce tribunal a été supprimé et rattaché au Tribunal de Commerce de Melun par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008,
- 04/12/1992: --- CHANGEMENT DE GERANT A COMPTER DU 01.10.92 - ANCIEN GERANT : MR ROUSSARD PHILIPPE - NOUVEAU GERANT : MONSIEUR CERAUDO ROSARIO DEMEURANT A RECLOSES 71 RUE GRANDE -
- 21/08/1990Historique des observations depuis le 21/08/1990 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A747 le 21/08/1990 --- Publicité au Journal : LA REPUBLIQUE DE SEINE ET MARNE --- Parution au Journal le 13/08/1990
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
CA estimé
≈ 170 k €
Estimation OpenBase — méthode sectorielle
Capital social
8 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes. Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 7666 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 110 k € – 300 k €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.
Repères de crédit
Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.
Encours conseillé
Non calculable
Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.
Capacité de remboursement d’un loyer
Non calculable
Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.
Comment ces repères sont calculés
Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.
Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
2 référencés dans notre base · 1 en activité · 1 fermés
Fichier officiel réconcilié : 19/11/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 3 RUE DE FESSARD, 77760 RUMONT
Création : 09/05/1996
Activité : Ingénierie, études techniques (71.12B)
Adresse : 36 B AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT, 77210 AVON
Création : 08/08/1990
Activité : Ingénierie, études techniques (74.2C)
Sociétés liées
1 entreprise partage un dirigeant commun
Décisions de justice
8 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Paris · B1
N° 21/166417
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel de Reims · 11
N° 18/002451
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Versailles · 13
N° 16/090491
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Arrêt rendu le 20 février 2018 - rectifié le 10 avril 2018 - par la 13ème chambre de la cour d'appel de Versailles, RG n° 16/09049 ENTREPRISE EN DIFFICULTÉ. - Responsabilité. - Dirigeant social. - Responsabilité pour insuffisance d'actif. - Représentant permanent d'une personne morale. - Dirigeant de fait (non). - Condamnation solidaire avec la personne morale à contribuer au passif. 1/ La direction de fait par une personne morale ou physique suppose de démontrer l'exercice en toute indépe
Consulter la décisionCour d'appel de Montpellier · 4ème A chambre sociale
N° 14/09640
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 11600886
Cassation
ASSURANCE (règles générales) - Prescription - Prescription décennale - Exclusion - Cas - Action en nullité d'un contrat d'assurance sur la vie engagée par les héritiers du souscripteur pour insanité d'esprit de celui-ci ASSURANCE (règles générales) - Prescription - Prescription biennale - Action dérivant du contrat d'assurance - Exclusion - Cas - Action en nullité d'un contrat d'assurance sur la vie engagée par les héritiers du souscripteur pour insanité d'esprit de celui-ci ASSURANCE
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 51401226
Cassation
SEPARATION DES POUVOIRS - Compétence judiciaire - Domaine d'application - Exclusion - Cas - Litige relatif à la rupture d'un contrat de travail entre un agent contractuel et un établissement public - Conditions - Ressources constituées pour leur plus grande part par des concours publics PRUD'HOMMES - Compétence - Compétence matérielle - Personnl des services publics - Agent contractuel d'un établissement public - Etablissement public à caractère administratif ou à caractère industrie
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 51102390
Rejet
CONTRAT DE TRAVAIL, EXECUTION - Prévoyance collective - Couverture de prévoyance complémentaire - Sources - Référendum - Validité - Conditions - Majorité requise - Détermination - Portée SECURITE SOCIALE, REGIMES COMPLEMENTAIRES - Vieillesse - Régime supplémentaire - Mode de création - Proposition ratifiée à la majorité des salariés - Validité - Conditions - Majorité requise - Détermination - Portée Selon l'article L. 911-1 du code de la sécurité sociale, lorsqu'elles ne sont
Consulter la décision- Consulter la décision
Cour d'appel de Paris · CT0148
N° 07
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesTPE, dans le secteur « ingénierie, études techniques », basée à RUMONT, créée en 1990, employant 1-2 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
8 publications officielles
annonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de melun
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Consulter sur bodacc.fr
Brevets (4)
Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)
Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.
HIGH-SAFETY IRONING BOARD
N° EP3015595A1
TABLE A REPASSER A GRANDE SECURITE
N° FR3027613A1
Holzspalter
N° DE102013005161A1
Log splitter, has conical screw moved by common motor so as to penetrate in log according to penetration direction for splitting log, and another conical screw penetrating into log at distance from former screw in another direction
N° FR2980731A1
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
8
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
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Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 26/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 26/09/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
8 annonces, dernière publication 13/11/2026
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 71.12B · Ingénierie, études techniques) — 98 828 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
271 k€
sur 19 150 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 91 k€
Bas du marché
≤ 271 k€
Médiane
≤ 1 M€
Q3
> 1 M€
Top 25%
Entreprises similaires
Même activité (NAF 71.12B · Ingénierie, études techniques) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
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SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER (SPS)
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ELCIMAI ENVIRONNEMENT
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ELCIMAI INGENIERIE
11 M€
CA 2024
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 26/09/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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