Supports juridiques de programmes
Aucun établissement en activité
L’activité enregistrée de NOVA U4 est « Supports juridiques de programmes ».
Adresse du siège
57 — Moselle · Grand Est
Capital social
1 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
1 dirigeant · 2 commissaires
Commissaires aux comptes et aux apports
2 référencés dans notre base · 0 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 11/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 113 ROUTE DE METZ, 57100 THIONVILLE
Création : 01/07/2023
Activité : Supports juridiques de programmes (41.10D)
Adresse : 70 AVENUE DES TILLEULS, 57190 FLORANGE
Création : 03/04/2019
Activité : Supports juridiques de programmes (41.10D)
21 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux
CELAL KARABAY
Dirigeant·e de 4M INGENIERIE
PHILIPPE LIBAUD
Dirigeant·e de 4M INGENIERIE
ANNE CLAUDE SIMONE GASSER (KELLER)
Administrateur de CREDIT MUTUEL PARTICIPATIONS IMMOBILIERES←Crédit Mutuel Immobilier (président de sas)←BANQUE FEDERATIVE DU CREDIT MUTUEL (président de sas)
Anne Claude Simone KELLER
Dirigeant·e de CREDIT MUTUEL PARTICIPATIONS IMMOBILIERES←Crédit Mutuel Immobilier (président de sas)←BANQUE FEDERATIVE DU CREDIT MUTUEL (président de sas)
CATHERINE LAMBLIN-MESSIEN (MESSIEN)
Administrateur de CREDIT MUTUEL PARTICIPATIONS IMMOBILIERES←Crédit Mutuel Immobilier (président de sas)←BANQUE FEDERATIVE DU CREDIT MUTUEL (président de sas)
CATHERINE MESSIEN
Dirigeant·e de CREDIT MUTUEL PARTICIPATIONS IMMOBILIERES←Crédit Mutuel Immobilier (président de sas)←BANQUE FEDERATIVE DU CREDIT MUTUEL (président de sas)
DANIEL BAAL
Dirigeant·e de CREDIT MUTUEL PARTICIPATIONS IMMOBILIERES←Crédit Mutuel Immobilier (président de sas)←BANQUE FEDERATIVE DU CREDIT MUTUEL (président de sas)
EDWIGE SCHMITT
Administrateur de CREDIT MUTUEL PARTICIPATIONS IMMOBILIERES←Crédit Mutuel Immobilier (président de sas)←BANQUE FEDERATIVE DU CREDIT MUTUEL (président de sas)
ERIC JEAN CHARPENTIER
Dirigeant·e de CREDIT MUTUEL PARTICIPATIONS IMMOBILIERES←Crédit Mutuel Immobilier (président de sas)←BANQUE FEDERATIVE DU CREDIT MUTUEL (président de sas)
EVELINE MARIE RETORY (MOMPHILE)
Administrateur de CREDIT MUTUEL PARTICIPATIONS IMMOBILIERES←Crédit Mutuel Immobilier (président de sas)←BANQUE FEDERATIVE DU CREDIT MUTUEL (président de sas)
Eveline Marie MOMPHILE
Dirigeant·e de CREDIT MUTUEL PARTICIPATIONS IMMOBILIERES←Crédit Mutuel Immobilier (président de sas)←BANQUE FEDERATIVE DU CREDIT MUTUEL (président de sas)
FRANÇOISE CHANTAL MARIE ANNE APERTET
Administrateur de CREDIT MUTUEL PARTICIPATIONS IMMOBILIERES←Crédit Mutuel Immobilier (président de sas)←BANQUE FEDERATIVE DU CREDIT MUTUEL (président de sas)
FREDERIC RANCHON
Dirigeant·e de CREDIT MUTUEL PARTICIPATIONS IMMOBILIERES←Crédit Mutuel Immobilier (président de sas)←BANQUE FEDERATIVE DU CREDIT MUTUEL (président de sas)
MARTINE FRANÇOISE ALINE GAILLOU (AUTEXIER)
Administrateur de CREDIT MUTUEL PARTICIPATIONS IMMOBILIERES←Crédit Mutuel Immobilier (président de sas)←BANQUE FEDERATIVE DU CREDIT MUTUEL (président de sas)
Martine Françoise Aline AUTEXIER
Dirigeant·e de CREDIT MUTUEL PARTICIPATIONS IMMOBILIERES←Crédit Mutuel Immobilier (président de sas)←BANQUE FEDERATIVE DU CREDIT MUTUEL (président de sas)
NICOLAS HABERT
Dirigeant·e de CREDIT MUTUEL PARTICIPATIONS IMMOBILIERES←Crédit Mutuel Immobilier (président de sas)←BANQUE FEDERATIVE DU CREDIT MUTUEL (président de sas)
PHILIPPE GALLIENNE
Dirigeant·e de CREDIT MUTUEL PARTICIPATIONS IMMOBILIERES←Crédit Mutuel Immobilier (président de sas)←BANQUE FEDERATIVE DU CREDIT MUTUEL (président de sas)
PHILIPPE JACQUES MARIE ALAIN TUFFREAU
Dirigeant·e de CREDIT MUTUEL PARTICIPATIONS IMMOBILIERES←Crédit Mutuel Immobilier (président de sas)←BANQUE FEDERATIVE DU CREDIT MUTUEL (président de sas)
RENE ERNEST ALEXANDRE CAREL
Dirigeant·e de CREDIT MUTUEL PARTICIPATIONS IMMOBILIERES←Crédit Mutuel Immobilier (président de sas)←BANQUE FEDERATIVE DU CREDIT MUTUEL (président de sas)
RÉGINE MARIE KOPP (HERMANN)
Administrateur de CREDIT MUTUEL PARTICIPATIONS IMMOBILIERES←Crédit Mutuel Immobilier (président de sas)←BANQUE FEDERATIVE DU CREDIT MUTUEL (président de sas)
Régine Marie HERMANN
Dirigeant·e de CREDIT MUTUEL PARTICIPATIONS IMMOBILIERES←Crédit Mutuel Immobilier (président de sas)←BANQUE FEDERATIVE DU CREDIT MUTUEL (président de sas)
Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.
Entreprise radiée, dans le secteur « supports juridiques de programmes », basée à THIONVILLE, créée en 2019. Statut actuel : radiée.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 27/07/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 27/07/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 27/07/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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Chargement…
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
24 entreprises partagent un dirigeant commun
IDEA CONSTRUCTION
4M INGENIERIE
ID-LOC
NOVAHOMES
BOLLINGEN
IDEA PARIS
70 TILLEULS
NOVA 1
MC CARAT
DANA
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 41.10D · Supports juridiques de programmes) — 55 761 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
565 k€
sur 1 544 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 89 k€
Bas du marché
≤ 565 k€
Médiane
≤ 4 M€
Q3
> 4 M€
Top 25%
Même activité (NAF 41.10D · Supports juridiques de programmes) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.