NOVA · 20H35
Ennoblissement textile
En bref
L’activité déclarée de NOVA · 20H35 est « Ennoblissement textile ».
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 0 salarié.
- 2 dirigeants déclarés au registre.
Identité· SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 900 012 964
- SIRET siège
- 900 012 964 00012
- Dénomination
- NOVA
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Catégorie
- PME
- N° TVA
- FR60900012964Format valide
- Date de création
- 19/05/2021
- Code NAF / APE
- 13.30Z(Ennoblissement textile)
- Effectif
- 0 salarié
- Capital social
- 1 000,00 €
- Clôture exercice
- 31/12 (chaque année)
- Numéro RCS
- 900 012 964R.C.S.Marseille
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 19/05/2021)
Adresse du siège
13 — Bouches-du-Rhône · Provence-Alpes-Côte d'Azur
Activité déclarée au registre
personnalisation de textiles pour les particuliers et les professionnels. la vente et la revente d'objets de textiles pour hommes, femmes, enfants, animaux.
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Capital social
1 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Dirigeants
2 mandats de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : VILLAGE DES ENTREPRISES 1 RUE COPERNIC, 13104 ARLES
Création : 19/05/2021
Activité : Ennoblissement textile (13.30Z)
Enseigne : 20H35
Décisions de justice
3 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 42500656
Cassation partielle sans renvoi
DOUANES - Origine préférentielle des marchandises - Contrôle - Documents ou informations complémentaires - Demande à l'importateur, l'opérateur ou les autorités étrangères - Simple faculté offerte à l'administration des douanes - Portée UNION EUROPEENNE - Douanes - Origine préférentielle des marchandises - Contrôle - Documents ou informations complémentaires - Demande à l'importateur, l'opérateur ou les autorités étrangères - Simple faculté offerte à l'administration des douanes - P
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 12400362
Renvoi devant la Cour de justice de l'Union européenne
UNION EUROPEENNE
Consulter la décisionCour d'appel d'Aix-en-Provence · 3A
N° 19/021011
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesStructure sans salarié, dans le secteur « ennoblissement textile », basée à ARLES, créée en 2021.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
1 publication officielle
Formalités et actes RNE (1)
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
- Consulter
Formalité RNE
22M31/12/2023· N° J00059786046
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
1
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 20/07/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 20/07/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
1 annonce, dernière publication 03/03/2023
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 13.30Z · Ennoblissement textile) — 2 650 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
273 k€
sur 143 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 104 k€
Bas du marché
≤ 273 k€
Médiane
≤ 3 M€
Q3
> 3 M€
Top 25%
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Sélection locale · dept 13
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 20/07/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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