Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
L’activité déclarée de NBC est « Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque ».
Adresse du siège
17 — Charente-Maritime · Nouvelle-Aquitaine
Capital social
26 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
1 dirigeant
1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 15/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : LA BREUILLE, 17500 GUITINIERES
Création : 19/11/1999
Activité : Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque (01.25Z)
TPE, dans le secteur « culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque », basée à GUITINIERES, créée en 1999, employant 1-2 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
1 publication officielle
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
Formalité RNE
25MSource : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
1
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 04/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 04/10/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
1 annonce, dernière publication 14/08/2025
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 04/10/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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9 entreprises partagent un dirigeant commun
BCT
SARL DU BREUIL
BREUIL PV
GFA DE LA BREUILLE
OMERICE
COGE ROBELINES NORD
COGE ROBELINES SUD
AB PV
SOLLUCENS
4 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 12200255
Rejet
RESPONSABILITE DELICTUELLE OU QUASI DELICTUELLE - Faute - Fabricant - Médicaments à usage humain - Manquement à une obligation de mise en garde spéciale - Caractérisation - Mention insuffisante RESPONSABILITE DELICTUELLE OU QUASI DELICTUELLE - Faute - Fabricant - Médicaments à usage humain - Manquement à une obligation de mise en garde spéciale - Caractérisation - Mention insuffisante - Exonération - Exclusion - Validation par l'autorité de santé Selon l'article R. 5121-138
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 41200895
Cassation partielle
RESPONSABILITE DELICTUELLE OU QUASI DELICTUELLE - Dommage - Préjudice certain - Perte d'une chance - Pourparlers précontractuels - Gains espérés par la conclusion du contrat (non) Les circonstances constitutives d'une faute commise dans l'exercice du droit de rupture unilatérale des pourparlers précontractuels ne sont pas la cause du préjudice consistant dans la perte d'une chance de réaliser les gains que permettait d'espérer la conclusion du contrat. En conséquence, viole l'article 1382
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 04-14950
Cassation sans renvoi.
ARBITRAGE - Arbitrage international - Clause compromissoire - Insertion dans un contrat - Contrat principal - Inexistence - Portée. ARBITRAGE - Arbitrage international - Clause compromissoire - Insertion dans un contrat - Contrat principal - Nullité - Portée ARBITRAGE - Arbitrage international - Convention d'arbitrage - Principe de validité - Portée ARBITRAGE - Arbitrage international - Convention d'arbitrage - Principe d'autonomie - Portée ARBITRAGE - Arbitrage international - Compétenc
Consulter la décisionTribunal de grande instance de Paris · CT0087
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 01.25Z · Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque) — 5 067 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
148 k€
sur 57 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 39 k€
Bas du marché
≤ 148 k€
Médiane
≤ 348 k€
Q3
> 348 k€
Top 25%
Même activité (NAF 01.25Z · Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.