Culture de fruits à pépins et à noyau
L’activité déclarée de MORNAS · SAS MORNAS est « Culture de fruits à pépins et à noyau ».
Adresse du siège
49 — Maine-et-Loire · Pays de la Loire
CA estimé
≈ 530 k €
Estimation OpenBase — méthode sectorielle
Capital social
69 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes. Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 105 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 300 k € – 960 k €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.
3 dirigeants
1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 16/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : ST LAMBERT DES LEVEES TIVOLI, 49400 SAUMUR
Création : 01/01/1991
Activité : Culture de fruits à pépins et à noyau (01.24Z)
TPE, dans le secteur « culture de fruits à pépins et à noyau », basée à SAUMUR, créée en 1991, employant 3-5 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
2 publications officielles
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
2
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 26/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 26/09/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
2 annonces, dernière publication 20/11/2025
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 26/09/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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3 personnes · 2 sociétés liées · sur deux niveaux de relations
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2 entreprises partagent un dirigeant commun
9 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Nîmes · 1ère Chambre A
N° 13/01467
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Nîmes · 1ère Chambre B
N° 13/05392
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Nîmes · 1ère Chambre A
N° 17
ACCIDENT DE LA CIRCULATION - / JDF En application de l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985, la faute du conducteur, victime d'un accident de la circulation, a pour effet de limiter ou d'exclure son droit à réparation. En l'espèce, il résulte du procès-verbal d'enquête de gendarmerie et des photographies annexées, d'une part que la vitesse excessive du motocycliste n'est pas établie, d'autre part que le freinage défectueux du seul pneumatique de type mono cross ou le défaut de maîtrise ne son
Consulter la décisionCour d'appel de Nîmes · CT0007
N° 382
Cour d'appel de Nîmes · CHAMBRE_SOCIALE
N° 1130
Cour d'appel de Nîmes · CHAMBRE_SOCIALE
N° 1138
Cour d'appel de Riom · CHAMBRE_CIVILE_2
N° 150
Cour d'appel de Nîmes · CHAMBRE_SOCIALE
N° 1864 PG
Cour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE
N° 04-87813
Rejet
1° CASSATION - Pourvoi - Pourvoi du ministère public - Moyen pris d'un défaut de réponse aux conclusions d'appel des parties civiles - Irrecevabilité - Cas. 1° MINISTERE PUBLIC - Cassation - Pourvoi - Moyen pris d'un défaut de réponse aux conclusions d'appel des parties civiles - Irrecevabilité - Cas 1° N'est pas recevable, en l'absence de pourvoi des parties civiles, le moyen pris d'un défaut de réponse aux conclusions d'appel des parties civiles, proposé par le ministère public, alors q
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 01.24Z · Culture de fruits à pépins et à noyau) — 15 983 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
405 k€
sur 288 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 157 k€
Bas du marché
≤ 405 k€
Médiane
≤ 1 M€
Q3
> 1 M€
Top 25%
Même activité (NAF 01.24Z · Culture de fruits à pépins et à noyau) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.