Enseignement secondaire général
Aucun dirigeant enregistré
Les dirigeants de cette entreprise sont en cours d'enrichissement depuis les sources officielles.
Consulter sur data.inpi.frSources & mise à jour le 22/03/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
Adresse du siège
74 — Haute-Savoie
Gratuit sans compte · Pro : paiement à l'usage, pas d'abonnement
1 au total · 1 en activité · 0 fermés
Adresse : RUE CLAUDE DEBUSSY 74100 VILLE-LA-GRAND
Création : 22/03/2011
Activité distincte : Enseignement secondaire général (85.31Z)
MONIQUE COSTA
Enrichissement en cours
4 décisions publiques référencées
cc · cr
N° 67-92.330
cassation
Les tribunaux correctionnels ne peuvent statuer légalement que sur les faits relevés pa l'ordonnance ou par la citation qui les a saisis (1).
Consulter la décisioncc · civ3
N° 01-02.681
cassation
Consulter la décisioncc · civ1
N° 16-23.645
rejet
Consulter la décisioncc · soc
N° 17-29.045
cassation
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Entrepreneur individuel, dans le secteur « enseignement secondaire général », basée à VILLE-LA-GRAND, créée il y a 15 ans.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Extrait d'immatriculation OpenBase
Identité, dirigeants, établissements
Gratuit · Imprimable en PDF
Extrait INPI complet
Attestation d'immatriculation au Registre National des Entreprises
PDF officiel INPI · Gratuit · Établissements, dirigeants, observations
Fiche d'identité PDF
Annuaire-Entreprises (officiel) · PDF
Statuts & actes
INPI RNE · Statuts, PV AG, actes modificatifs
Comptes annuels
INPI · Bilans déposés (gratuit)
Extrait Kbis
Infogreffe · Kbis officiel gratuit
Annonces BODACC
DILA · Publications légales
Avis INSEE
INSEE · Avis de situation SIRENE