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MJC · CASSE MOTO NIVERNAISE

Commerce et réparation de motocycles

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SIREN503 285 355TVAFR55503285355
1 RUE JACQUES MONOD, 58640 VARENNES-VAUZELLES
Rapports

En bref

L’activité déclarée de MJC · CASSE MOTO NIVERNAISE est « Commerce et réparation de motocycles ».

Activité déclarée (code NAF)

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • 1 dirigeant déclaré au registre.

Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

SIREN
503 285 355
SIRET siège
503 285 355 00015
Dénomination
MJC
Nom commercial
CASSE MOTO NIVERNAISE
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie
PME
N° TVA
FR55503285355Format valide
Date de création
01/04/2008
Code NAF / APE
45.40Z(Commerce et réparation de motocycles)
Effectif
Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
Capital social
5 000,00 €
Clôture exercice
30/09 (chaque année)
Numéro RCS
503 285 355R.C.S.Nevers
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 01/04/2008)

Adresse du siège

1 RUE JACQUES MONOD, 58640 VARENNES-VAUZELLES

58 — Nièvre · Bourgogne-Franche-Comté

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Activité déclarée au registre

Toutes activités devéloppées par une casse-moto : achat, récupération, vente de cycles, motocycles et pièces détachées d'occasion

Mentions du greffe au RCS (1)

  • 18/07/2017Le dirigeant n'habite pas à l'adresse indiquée, sur constatation du Greffier suite à la relance des documents comptables annuels, le 25/02/2013. Au 30/10/2013 Le dirigeant n'habite pas à l'adresse indiquée, sur constatation du Greffier suite à la relance des documents comptables annuels. 27/06/2017 Le dirigeant n'habite pas à l'adresse indiquée, sur constatation du Greffier suite à la relance des documents comptables annuels.

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

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Chiffres clés

Capital social

5 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Dirigeants

1 mandat de direction

JEAN-CHRISTOPHE MEILHON

Gérant
Naissance : 1983

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Établissements

1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
503 285 355 00015

Adresse : 1 RUE JACQUES MONOD, 58640 VARENNES-VAUZELLES

Création : 01/04/2008

Activité : Commerce et réparation de motocycles (45.40Z)

Décisions de justice

16 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour d'appel de Paris · K1

    N° 22/04024S

    Autre décision ne dessaisissant pas la juridiction

    Consulter la décision

  • Cour d'appel d'Orléans · C1

    N° 19/034841

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Basse-Terre · 01

    N° 19/001931

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Limoges · RE

    N° 18/000142

    Suspend l'exécution provisoire

    Consulter la décision

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE

    N° C1701371

    Cassation sans renvoi

    PRESSE - Procédure - Action en justice - Acte initial de poursuite - Mention - Qualification des faits - Pertinence - Défaut - Appréciation - Juridictions d'instruction - Impossibilité PRESSE - Procédure - Action en justice - Acte initial de poursuite - Mention - Qualification des faits - Pertinence - Défaut - Appréciation - Juridictions saisies de la poursuite - Compétence INSTRUCTION - Pouvoirs du juge - Presse - Procédure - Action en justice - Acte initial de poursuit

    Consulter la décision

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE

    N° C1700379

    Rejet

    COUR D'ASSISES - Arrêt - Arrêt de condamnation - Peines - Prononcé - Motivation (non) PEINES - Cour d'assises - Prononcé - Motivation (non) En cas de condamnation, la cour d'assises ne doit pas motiver la peine qu'elle prononce (arrêt n° 1, pourvoi n° 15-86.914, arrêt n° 2, pourvoi n° 16-80.389, arrêt n° 3, pourvoi n° 16-80.391, et arrêt n° 4, pourvoi n° 16-81.242)

    Consulter la décision

  • Cour d'appel d'Angers · Chambre Sociale

    N° 13/02124

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Metz · CHAMBRE SOCIALE

    N° 12/03773

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE

    N° C1406676

    Cassation partielle

    PROFESSIONS MEDICALES ET PARAMEDICALES - Pharmacie - Spécialités pharmaceutiques - Préparation des médicaments destinés à l'usage de la médecine humaine - Médicament - Définition - Produits pouvant être administré à l'homme en vue de restaurer, corriger ou modifier ses fonctions organiques - Cas - Extraction et purification de l'hormone de croissance d'origine humaine Il résulte des articles L. 511 et L. 512 du code de la santé publique, dans leur version applicable au moment des faits,

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Montpellier · 1o Chambre Section D

    N° 12/06221

    Les seules affirmations de la victime ne peuvent servir de preuve certaine des circonstances mêmes dans lesquelles s'est produit l'accident. Ainsi, l'attestation produite en cause d'appel, destinée d'évidence à combattre la motivation du tribunal quant à l'origine du dommage, soulève la nécessaire problématique de son caractère probant. Le témoin qui n'a pas assisté directement à la chute de la victime, ne saurait être sérieusement en mesure de produire une attestation relativement aux circonsta

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Entreprise, dans le secteur « commerce et réparation de motocycles », basée à VARENNES-VAUZELLES, créée en 2008.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

10 publications officielles

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Documents officiels

Sources publiques

Avis de situation INSEE

Document officiel · PDF · Source : INSEE SIRENE

SIRET 503 285 355 00015

Annonces BODACC

DILA · Publications légales

Rapports OpenBase

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Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

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Annonces BODACC

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Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

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Décisions référencées

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Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 13/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    Provenance non renseignée

    Mandats référencés ; date de collecte inconnue

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    10 annonces, dernière publication 30/01/2025

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 45.40Z · Commerce et réparation de motocycles) — 9 475 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

535 k€

sur 2 169 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 168 k€

Bas du marché

≤ 535 k€

Médiane

≤ 2 M€

Q3

> 2 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

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