MARSHALL SWIFT
Édition de livres
En bref
L’activité déclarée de MARSHALL SWIFT est « Édition de livres ».
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
Identité· Société commerciale étrangère immatriculée au RCS
- SIREN
- 391 941 887
- SIRET siège
- 391 941 887 00013
- Dénomination
- MARSHALL SWIFT
- Forme juridique
- Société commerciale étrangère immatriculée au RCS
- Catégorie
- PME
- Date de création
- 01/07/1993
- Code NAF / APE
- 58.11Z(Édition de livres)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Numéro RCS
- 391 941 887R.C.S.Belfort
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 01/07/1993)
Adresse du siège
90 — Territoire de Belfort · Bourgogne-Franche-Comté
Activité déclarée au registre
- Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.du 01/07/1993 au 31/12/1999 · établissement secondaire · APE 221A
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Repères de crédit
Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.
Encours conseillé
Non calculable
Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.
Capacité de remboursement d’un loyer
Non calculable
Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.
Comment ces repères sont calculés
Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.
Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.
Dirigeants
Aucun dirigeant enregistré
Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.
Établissements
2 référencés dans notre base · 1 en activité · 1 fermés
Fichier officiel réconcilié : 10/11/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 1617 BEVERLY BOULEVARD LOS ANGELES, 90026 USA ETATS-UNIS
Création : 01/07/1993
Activité : Édition de livres (58.11Z)
Adresse : LE FAYET 431 AVENUE DE LA GRANGE VALLET, 74190 PASSY
Création : 01/07/1993
Activité : Edition de livres (22.1A)
Décisions de justice
12 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Basse-Terre · 04
N° 21/003171
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Basse-Terre · CHAMBRE SOCIALE
N° 14/00686
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel de Basse-Terre · CHAMBRE SOCIALE
N° 14/00687
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel de Basse-Terre · CHAMBRE SOCIALE
N° 14/00938
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Basse-Terre · CHAMBRE SOCIALE
N° 14/00875
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 41500289
Rejet
DOUANES - Droits - Article 60 du règlement (CEE) n° 918/83 du Conseil du 28 mars 1983 - Bénéfice de la franchise de droits à l'importation - Conditions - Détermination DOUANES - Droits - Franchise de droits à l'importation - Animaux spécialement préparés pour être utilisés en laboratoire - Etablissement public ou d'utilité publique ou privé agréé - Importateur ayant pour clients de tels établissements UNION EUROPEENNE - Douanes - Franchise de droits à l'importation - Animaux spécial
Consulter la décisionCour d'appel de Basse-Terre · CHAMBRE SOCIALE
N° 13/00582
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Basse-Terre · CHAMBRE SOCIALE
N° 12/00198
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel de Basse-Terre · CHAMBRE SOCIALE
N° 10/01111
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Basse-Terre · CHAMBRE SOCIALE
N° 10/01710
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « édition de livres », basée à USA ETATS-UNIS, créée en 1993.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 25/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 58.11Z · Édition de livres) — 13 904 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
78 k€
sur 1 441 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 17 k€
Bas du marché
≤ 78 k€
Médiane
≤ 426 k€
Q3
> 426 k€
Top 25%
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 25/09/2026
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