Fabrication de vêtements de dessous
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Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
Adresse du siège
44 — Loire-Atlantique
Gratuit sans compte · Pro : paiement à l'usage, pas d'abonnement
1 au total · 1 en activité · 0 fermés
Adresse : 13 RUE JEAN DE MARTEL 44640 SAINT-JEAN-DE-BOISEAU
Création : 03/01/2022
Activité distincte : Fabrication de vêtements de dessous (14.14Z)
MAISON FLORA
Enrichissement en cours
5 décisions publiques référencées
cc · civ3
N° 86-10.760
cassation
Consulter la décisioncc · civ3
N° 92-20.526
rejet
Consulter la décisioncc · civ3
N° 93-15.036
cassation
Consulter la décisioncc · soc
N° 95-45.577
cassation
Consulter la décisioncc · cr
N° 15-82.047
rejet
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Structure sans salarié, dans le secteur « fabrication de vêtements de dessous », basée à SAINT-JEAN-DE-BOISEAU, créée il y a 4 ans.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
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PDF officiel INPI · Gratuit · Établissements, dirigeants, observations
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