M.T.D
Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
En bref
L’activité déclarée de M.T.D est « Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires ».
- Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE.
Identité· Société étrangère non immatriculée au RCS
- SIREN
- 130 205 966
- SIRET siège
- 130 205 966 00018
- Dénomination
- M.T.D
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Date de création
- 01/10/2025
- Code NAF / APE
- 43.12A(Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Numéro RCS
- 130 205 966R.C.S.
Dirigeants
Aucun dirigeant enregistré
Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.
Établissements
1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 7 RUE DE L'INDUSTRIE, 98000 MONACO MONACO
Création : 01/10/2025
Activité : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (43.12A)
Décisions de justice
2 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE
N° C2501554
Cassation
CHAMBRE DE L'INSTRUCTION
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 42500508
Cassation sans renvoi
PROPRIETE INDUSTRIELLE - Marques - Action en revendication - Renouvellement d'une marque - Délai - Point de départ - Détermination En application des articles L. 712-6, L. 712-9 et R. 712-24 du code de la propriété intellectuelle, dans leur rédaction antérieure à celle issue respectivement de l'ordonnance n° 2019-1169 du 13 novembre 2019 et du décret n° 2019-1316 du 9 décembre 2019, seul le titulaire inscrit d'une marque peut déclarer la renouveler pour une nouvelle période de dix ans,
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise récente, dans le secteur « travaux de terrassement courants et travaux préparatoires », basée à MONACO MONACO, créée en 2025.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 06/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 43.12A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires) — 36 482 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
317 k€
sur 6 537 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 136 k€
Bas du marché
≤ 317 k€
Médiane
≤ 1 M€
Q3
> 1 M€
Top 25%
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