openbase.

LOISEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

SIREN398 296 327TVAFR22398296327
4 RUE DES EPINETTES, 77139 MARCILLY
Rapports

En bref

L’activité déclarée de LOISEL est « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses ».

Activité déclarée (code NAF)

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • 1 dirigeant déclaré au registre.

Identité· SAS, société par actions simplifiée

SIREN
398 296 327
SIRET siège
398 296 327 00040
Dénomination
LOISEL
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
N° TVA
FR22398296327Format valide
Date de création
01/09/1994
Code NAF / APE
01.11Z(Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses)
Effectif
Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
Capital social
1 524,00 €
Clôture exercice
31/12 (chaque année)
Numéro RCS
398 296 327R.C.S.Melun
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 01/09/1994)

Adresse du siège

77 — Seine-et-Marne · Île-de-France

Activité déclarée au registre

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

  • Exploitation et gestion par tous moyens directs et indirects de biens rurauxdepuis le 01/09/1994 · APE 6820B

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

Capital social

2 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Repères de crédit

Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.

Encours conseillé

Non calculable

Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.

Capacité de remboursement d’un loyer

Non calculable

Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.

Comment ces repères sont calculés

Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.

Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.

Dirigeants

1 mandat de direction

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Établissements

3 référencés dans notre base · 2 en activité · 1 fermés

Fichier officiel réconcilié : 16/11/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
398 296 327 00040

Adresse : 4 RUE DES EPINETTES, 77139 MARCILLY

Création : 31/12/2023

Activité : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)

SecondaireEn activité
398 296 327 00024

Adresse : 38 RUE DES PEUPLIERS, 60320 NERY

Création : 01/09/1994

Activité : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)

SecondaireFermé
398 296 327 00016

Adresse : 38 RUE DES PEUPLIERS, 60320 NERY

Création : 01/09/1994

Activité : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)

Sociétés liées

1 entreprise partage un dirigeant commun

Décisions de justice

9 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour d'appel de Versailles · 15ème chambre

    N° 10/05812

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Basse-Terre · CHAMBRE SOCIALE

    N° 10/02267

    Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Versailles · 15ème chambre

    N° 09/04325

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Versailles · 15ème chambre

    N° 10/04859

    Radie l'affaire pour défaut de diligence des parties

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Versailles · 15ème chambre

    N° 10/03837

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Versailles · CT0074

    N° 07/02093

    ERREUR - Erreur sur le droit - Domaine d'application Aux termes des articles L. 4321-1 et L. 4321-2 du Code de la santé publique, réprimés par l'article 4324-4 al. 1er et 2e du même code, dans leur rédaction applicable à l'époque des faits, la profession de masseur-kinésithérapeute dont les membres sont inscrits au tableau de l'ordre et ont reçu la formation préalable prévue par la loi consiste à pratiquer habituellement le massage et la gymnastique médicale ; le massage étant défini par l'art

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Nîmes · CT0007

    PROFESSIONS MEDICALES ET PARAMEDICALES Responsabilité médicale handicap non décelé pendant la grossesse examen échographique devoir d'information du praticien sur les limites de cet examen réparation En application de l'article 1er de la loi du 4 mars 2002, la responsabilité d'un professionnel peut être engagée vis-à-vis des parents d'un enfant né avec un handicap non décelé pendant la grossesse à la suite d'une faute caractérisée. En l'espèce, il est constant et non contesté que la malformati

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Versailles

    N° 2002-3385

    CONTRAT DE TRAVAIL, RUPTURE - Licenciement Le licenciement d'un salarié au motif que ses absences répétées rendent nécessaire son remplacement définitif, en ce qu'elles provoquent des dysfonctionnements dans l'organisation du service, nuisent à la productivité de l'entreprise et au respect des délais de livraison, suppose que l'employeur établisse la réalité des dysfonctionnements qu'il invoque et démontre la nécessité qui en résulte pour lui d'avoir à procéder au remplacement définitif de ce

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE

    N° 95-20705

    Cassation partielle.

    TRANSPORTS MARITIMES - Marchandises - Commissionnaire de transport - Responsabilité - Perte ou avarie - Limitation de responsabilité du transporteur - Condition . Le commissionnaire de transport, garant des avaries constatées à l'arrivée, ne peut s'exonérer que par la force majeure, la faute de l'expéditeur ou le vice propre de la marchandise transportée, à condition qu'il constitue pour lui une cause étrangère.

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Entreprise historique, dans le secteur « culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses », basée à MARCILLY, créée en 1994.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Ancienneté 30+ ans

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

2 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Formalités et actes RNE (3)

Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.

  1. Formalité RNE

    01Y
    09/08/2024· N° Y00087567004
    Consulter
  2. Formalité RNE

    11M
    28/05/2024· N° J00072939358
    Consulter
  3. Formalité RNE

    17M
    10/12/2016· N° J00072139496
    Consulter

Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

2

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 21/07/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 21/07/2026

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    2 annonces, dernière publication 26/03/2021

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.

Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 01.11Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses) — 150 857 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

194 k€

sur 484 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 75 k€

Bas du marché

≤ 194 k€

Médiane

≤ 530 k€

Q3

> 530 k€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 21/07/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)