Supports juridiques de programmes
Aucun établissement en activité
L’activité enregistrée de LES SEQUOIAS est « Supports juridiques de programmes ».
Adresse du siège
05 — Hautes-Alpes · Provence-Alpes-Côte d'Azur
Capital social
2 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
2 dirigeants
3 référencés dans notre base · 0 en activité · 3 fermés
Fichier officiel réconcilié : 15/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 18 CHE DU VIADUC, 05000 GAP
Création : 22/01/2015
Activité : Supports juridiques de programmes (41.10D)
Adresse : HAM DE SAINTE-MARGUERITE QUA LES CLOTS, 05130 LETTRET
Création : 14/09/2012
Activité : Supports juridiques de programmes (41.10D)
Adresse : MR LECOMTE PIERRE HAUTS DE STE MARGUERITE, 05000 GAP
Création : 19/06/1997
Activité : Location de logements (68.20A)
1 personne physique identifiée via la chaîne des représentants légaux
ROMAIN LOUIS PIERRE AILLAUD
Dirigeant·e de ARNAUD PEINTURE
Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.
Entreprise radiée, dans le secteur « supports juridiques de programmes », basée à GAP, créée en 1997. Statut actuel : radiée.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 25/07/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 25/07/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 25/07/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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2 personnes · 7 sociétés liées · sur deux niveaux de relations
Chargement…
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
ENTREPRISE RAGOUCY
30,3 M €
ARNAUD PEINTURE
REYNOUARD-DISDIER
PARRET E B
SOCIETE D'ETANCHEITE DES ALPES
radiéeSociété radiéeSOC EXPLOITATION DES ETS BADALUCCO
radiéeSociété radiée1 entreprise partage un dirigeant commun
2 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel d'Orléans
N° 99-00392
PROCEDURE CIVILE - Conclusions - Conclusions d'appel - Dernières écritures - Conformité aux dispositions de l'article 954, alinéa 2, du nouveau Code de procédure civile - Défaut - Portée - / L'article 954, alinéa 2, du nouveau Code de procédure civile, dans sa rédaction issue du décret n° 98-1231 du 28 décembre 1998, fait obligation aux parties de reprendre, dans leurs dernières écritures, les prétentions et moyens précédemment présentés ou invoqués dans leurs conclusions antérieures, faute de
Consulter la décisionCour d'appel d'Orléans
PROCEDURE CIVILE - Conclusions - Conclusions d'appel - Dernières écritures - Conformité aux dispositions de l'article 954, alinéa 2, du nouveau code de procédure civile - Défaut - Portée - / L'article 954, alinéa 2, du nouveau Code de procédure civile, dans sa rédaction issue du décret n° 98-1231 du 28 décembre 1998, fait obligation aux parties de reprendre, dans leurs dernières écritures, les prétentions et moyens précédemment présentés ou invoqués dans leurs conclusions antérieures, faute de
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 41.10D · Supports juridiques de programmes) — 55 761 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
565 k€
sur 1 544 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 89 k€
Bas du marché
≤ 565 k€
Médiane
≤ 4 M€
Q3
> 4 M€
Top 25%
Même activité (NAF 41.10D · Supports juridiques de programmes) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.