Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
L’activité déclarée de LE RAYON VERT est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire ».
Adresse du siège
45 — Loiret · Centre-Val de Loire
Aucun dirigeant enregistré
Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.
2 référencés dans notre base · 1 en activité · 1 fermés
Fichier officiel réconcilié : 16/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : APPT 4.MME CARZON MARTINEZ 1 B CHEMIN DU VAL, 45500 GIEN
Création : 05/08/1996
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Adresse : 2 RUE DE LA JUSTICE, 45250 BRIARE
Création : 07/07/1994
Activité : Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
Entreprise historique, dans le secteur « autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire », basée à GIEN, créée en 1994.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 14/04/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 14/04/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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1 décision publique citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 94-16591
Rejet.
RESPONSABILITE CONTRACTUELLE - Dommage - Réparation - Caractères du préjudice - Préjudice certain - Appréciation souveraine . FONDS DE COMMERCE - Location-gérance - Contrat - Annulation - Dommage - Réparation - Caractères du préjudice - Préjudice certain - Appréciation souveraine POUVOIRS DES JUGES - Appréciation souveraine - Contrats et obligations - Annulation - Dommage - Réparation - Caractères du préjudice - Préjudice certain Saisie d'une demande d'évaluation du préjudice résultant de
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 94.99Z · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire) — 587 579 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
321 k€
sur 29 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 36 k€
Bas du marché
≤ 321 k€
Médiane
≤ 645 k€
Q3
> 645 k€
Top 25%
Même activité (NAF 94.99Z · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
CLAUDINE DUBUS
CA non publié
MICHEL THIBAULT
CA non publié
RAVENSARA
CA non publié
BDE L'ARC
CA non publié
COMITE DES FETES
CA non publié
AMICALE DES SAPEURS POMPIERS
CA non publié
COOPERATIVE SCOLAIRE
CA non publié
LA FRATERNELLE
CA non publié