LE CLOCHER
Supports juridiques de programmes
En bref
Installée à Gérardmer, la SCI Le Clocher a été créée en 2008. C'est une société civile immobilière de construction-vente qui fait construire des immeubles en vue de leur vente.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- 2 dirigeants déclarés au registre.
Identité· Société civile immobilière de construction-vente
- SIREN
- 508 516 077
- SIRET siège
- 508 516 077 00023
- Dénomination
- LE CLOCHER
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Catégorie
- PME
- Date de création
- 12/09/2008
- Code NAF / APE
- 41.10D(Supports juridiques de programmes)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Capital social
- 25 000,00 €
- Numéro RCS
- 508 516 077R.C.S.Épinal
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 12/09/2008)
Activité déclarée au registre
Construction d'un ou plusieurs immeubles en vu de leur vente en totalité ou fractions sur un terrain sis à Grospierres
- Supports juridiques de programmesdepuis le 12/09/2008 · établissement secondaire · APE 4110D
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Capital social
25 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Personnes et sociétés au registre
1 mandat de direction · 1 mention sans qualité précisée
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
2 référencés dans notre base · 1 en activité · 1 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 130 CHEMIN DE MISELLE, 88400 GERARDMER
Création : 18/12/2014
Activité : Supports juridiques de programmes (41.10D)
Adresse : DOM DE RIBIERE, 07120 GROSPIERRES
Création : 12/09/2008
Activité : Supports juridiques de programmes (41.10D)
Sociétés liées
8 entreprises partagent un dirigeant commun
JAMCO DEVELOPPEMENT
SIREN 440158012· GERARDMER· via CLAUDE FRANCOIS ERNEST JEANSELMECOMPTOIR HOTELIER
SIREN 505780361· GERARDMER· via CLAUDE FRANCOIS ERNEST JEANSELMEBLUE LIGNE
SIREN 753876119· via CLAUDE FRANCOIS ERNEST JEANSELMESCI CFJ
SIREN 799098298· via CLAUDE FRANCOIS ERNEST JEANSELMESCI ATTRIBUTION LA TREILLE
SIREN 423462084· via CLAUDE FRANCOIS ERNEST JEANSELMESCI R JEANSELME ET FILS
SIREN 315030577· via CLAUDE FRANCOIS ERNEST JEANSELMESCI JACAFLO
SIREN 501388011· via CLAUDE FRANCOIS ERNEST JEANSELMESCI CAROUSSEL
SIREN 487632937· via CLAUDE FRANCOIS ERNEST JEANSELME
Décisions de justice
2 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Paris · Pôle 2 - Chambre 2
N° 14/16303
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionTribunal des conflits
N° T1203848
SEPARATION DES POUVOIRS - Compétence judiciaire - Exclusion - Cas - Communications électroniques - Implantation des stations radioélectriques - Action tendant à la cessation des inconvénients anormaux afférents à la protection de la santé publique et aux brouillages préjudiciables SEPARATION DES POUVOIRS - Compétence judiciaire - Domaine d'application - Communications électroniques - Implantation des stations radioélectriques - Litige opposant un opérateur de communications électroniq
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise, dans le secteur « supports juridiques de programmes », basée à GERARDMER, créée en 2008.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 13/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 41.10D · Supports juridiques de programmes) — 55 599 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
565 k€
sur 1 535 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 87 k€
Bas du marché
≤ 565 k€
Médiane
≤ 4 M€
Q3
> 4 M€
Top 25%
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