LE BERCAIL
Activités des sièges sociaux
Radiée le
En bref
L’activité enregistrée de LE BERCAIL est « Activités des sièges sociaux ».
- Radiée depuis le 23/09/2021 selon les registres officiels.
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 478 760 515
- SIRET siège
- 478 760 515 00021
- Dénomination
- LE BERCAIL
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- N° TVA
- FR35478760515Format valide
- Date de création
- 24/09/2004
- Date de radiation
- 23/09/2021
- Code NAF / APE
- 70.10Z(Activités des sièges sociaux)
- Capital social
- 7 500,00 €
- Clôture exercice
- 30/09 (chaque année)
- Numéro RCS
- 478 760 515R.C.S.Draguignan
Chiffres clés
Capital social
8 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
2 référencés dans notre base · 0 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 9 ALL DES PINS PIGNIERS, 83330 LE BEAUSSET
Création : 23/09/2015
Activité : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
Adresse : CENTRE COMMERCIAL LE BERCA 1133 RTE ANC COMBATTANTS INDOCHINE, 83500 LA SEYNE SUR MER
Création : 24/09/2004
Activité : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (10.71C)
Sociétés liées
2 entreprises partagent un dirigeant commun
Décisions de justice
1 décision publique citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 50800613
Cassation partielle
STATUT COLLECTIF DU TRAVAIL - Conventions collectives - Conventions diverses - Etablissements et services pour personnes inadaptées et handicapées - Convention nationale du 15 mars 1966 - Avenant n° 265 du 21 avril 1999 - Article 12-2 - Indemnités de sujétion particulière - Bénéfice - Conditions - Détermination CONTRAT DE TRAVAIL, EXECUTION - Salaire - Indemnités - Indemnités de sujétion particulière prévue par une convention collective - Sujétion - Caractérisation - Portée L'ar
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise radiée, dans le secteur « activités des sièges sociaux », basée à LE BEAUSSET, créée en 2004. Statut actuel : radiée.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 22/03/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 70.10Z · Activités des sièges sociaux) — 165 521 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
147 k€
sur 34 298 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 55 k€
Bas du marché
≤ 147 k€
Médiane
≤ 390 k€
Q3
> 390 k€
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