Supports juridiques de programmes
L’activité déclarée de LE 1936 est « Supports juridiques de programmes ».
Adresse du siège
38 — Isère · Auvergne-Rhône-Alpes
Capital social
1 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
1 dirigeant
1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 13/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 646 ROUTE DE VIENNE, 38670 CHASSE-SUR-RHONE
Création : 02/04/2024
Activité : Supports juridiques de programmes (41.10D)
25 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux
ALAIN USANNAZ JORIS
Dirigeant·e de M.CHAPOUTIER
ALEXANDRE SACERDOTI
Dirigeant·e de M.CHAPOUTIER
BERNARD TERRAT
Dirigeant·e de M.CHAPOUTIER
BERTRAND LUC BENOIT MADAMOUR
Dirigeant·e de BMH
EMMANUELLE MADELEINE ABONDANCE
Dirigeant·e de HBA
ERIC FANTIN
Administrateur de M.CHAPOUTIER
GUY DELHOMME
Dirigeant·e de M.CHAPOUTIER
ISABELLE MALOT-MALAFOSSE
Dirigeant·e de HBA
JACQUES DEBOST
Dirigeant·e de M.CHAPOUTIER
JEAN-CLAUDE JACQUES PAUL BONI
Dirigeant·e de HBA
LAURENT LIONEL DOUHAISENET
Directeur général délégué de M.CHAPOUTIER
MARCEL HERMANN
Dirigeant·e de M.CHAPOUTIER
MICHEL CHAPOUTIER
Dirigeant·e de M.CHAPOUTIER
PHILIPPE BONI
Dirigeant·e de ALIPHI
ROGER CHAMPT
Dirigeant·e de M.CHAPOUTIER
SOFINA
Administrateur de M.CHAPOUTIER
TERLATO WINE GROUPE LTD STE DE DROIT AMERICAIN
Administrateur de M.CHAPOUTIER
AQUASOURCA S.A.
Président de SAS de M.CHAPOUTIER←AQUASOURCA (administrateur)
DELOITTE & ASSOCIES
Autre de M.CHAPOUTIER←AQUASOURCA (administrateur)
MICHEL ANDRE LOUIS ABATTU
Dirigeant·e de M.CHAPOUTIER←AQUASOURCA (administrateur)
SOPHIE MARIE ODILE DEFFOREY
Dirigeant·e de M.CHAPOUTIER←AQUASOURCA (administrateur)
EMMANUEL VEY
Dirigeant·e de M.CHAPOUTIER←CREDIT AGRICOLE AGRICULTURE (administrateur)←IDIA (président de sas)
EVE DURET
Dirigeant·e de M.CHAPOUTIER←CREDIT AGRICOLE AGRICULTURE (administrateur)←IDIA (président de sas)
Grégory ERPHELIN
Dirigeant·e de M.CHAPOUTIER←CREDIT AGRICOLE AGRICULTURE (administrateur)←IDIA (président de sas)
ISABELLE JOB
Dirigeant·e de M.CHAPOUTIER←CREDIT AGRICOLE AGRICULTURE (administrateur)←IDIA (président de sas)
Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.
Entreprise récente, dans le secteur « supports juridiques de programmes », basée à CHASSE-SUR-RHONE, créée en 2024.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 14/04/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 14/04/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
5 entreprises partagent un dirigeant commun
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 41.10D · Supports juridiques de programmes) — 55 761 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
565 k€
sur 1 544 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 89 k€
Bas du marché
≤ 565 k€
Médiane
≤ 4 M€
Q3
> 4 M€
Top 25%
Même activité (NAF 41.10D · Supports juridiques de programmes) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.